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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2015_0120Arrêté municipal portant délivrance d'un permis de détention d'un chien de 2ème catégorie09-07-201513-07-201513-07-2015arr20150120.pdf
ARR2015_0119Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.0001, pour l'aménagement d'un magasin de vêtement, services de télécommunication, carte prépayées, accessoires GSM et portables, livres, sis 65 cours des Roches à Noisiel (77186), annule et remplace l'arrêté N°2015_0099 du 18 juin 201509-07-201513-07-201513-07-2015arr20150119.pdf
ARR2015_0121Arrêté autorisant la commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4", le lundi 13 juillet 2015, à partir de 23 heures, depuis le Parc de Noisiel, cours du Château. Le présent arrêté abroge et remplace, suite à une erreur matérielle, l'arrêté ARR2015_0118 du 08/07/2015.13-07-201513-07-201513-07-2015arr20150121.pdf
DEC2015_0139Conclusion du marché à procédure adaptée N°: 2015/021 relatif à la "fourniture de matériel d'électricité"09-07-201513-07-201513-07-2015dec20150139.pdf
ARR2015_0118Arrêté autorisant la commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4", le dimanche 13 juillet 2015, à partir de 23 heures, depuis le parc de Noisiel, cours du Château08-07-201509-07-201509-07-2015arr20150118.pdf
DEC2015_0138Virement de crédit d'un montant de 84 186,58 euros du chapitre 022 "dépenses imprévues" au chapitre 65 "autres charges de gestion courante"08-07-201509-07-201509-07-2015dec20150138.pdf
ARR2015_0117Fin d'exploitation pour occupation du domaine public pour la terrasse de de restaurant / bar, par la SARL LAPETITE TOSCANE, 29 place Emile Menier à Noisiel (77186)03-07-201509-07-201509-07-2015arr20150117.pdf
DEC2015_0137Conclusion du marché à procédure adaptée N°2015/014 relatif à "réfection et mise aux normes des installations électriques des logements de gardiens de la Ville de Noisiel08-07-201509-07-201509-07-2015dec20150137.pdf
ARR2015_0116Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 11 allée Léon JOUHAUX à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'un branchement gaz du 06 juillet 2015 au 31 août 201503-07-201506-07-2015arr20150116.pdf
DEC2015_0136Conclusion avec la Banque Postale d'un contrat de prêt N°MON503835EUR à taux fixe d'un montant de 1 000 000 Euros dans le cadre du financement des investissement 201530-06-201506-07-201506-07-2015dec20150136.pdf
ARR2015_0112Autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation d'un monte-meuble par ACR ETACHEITE, 5/7 allée des Noyers à Noisiel (77186), pour 3 jours, repartis entre la 30 juin 2015 et le 15 septembre 2015 inclus30-06-201502-07-2015arr20150112.pdf
ARR2015_0114Autorisation d'organiser un apéritif dînatoire, le samedi 04 juillet 2015 de 19 heures à 02h00, face au N°7 allée des Myosotis à Noisiel (77186)29-06-201502-07-2015arr20150114.pdf
ARR2015_0111Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 60 cours des Roches à Noisiel (77186) pour une interconnexion GC du 06 juillet 2015 au 10 juillet 201525-06-201502-07-2015arr20150111.pdf
ARR2015_0113Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par ACR ETANCHEITE, 5/7 allée des Noyers à Noisiel (77186), pour 12 jours, repartis entre le 30 juin 2015 et 15 septembre 2015 inclus30-06-201502-07-2015arr20150113.pdf
ARR2015_0115Autorisation d'organiser un "dîner de rue" le samedi 04 juillet 2015 de 18 heures à minuit des N°1 à 5bis rue du Président KENNEDY à Noisiel (77186)29-06-201502-07-2015arr20150115.pdf
DEC2015_0135Annulée suite à problème sur la plate forme de télétransmission30-06-201502-07-201502-07-2015
DEL2015_0115Adoption de la Décision Modificative N°1 – Budget 201526-06-201501-07-201501-07-2015del20150115.pdf
DEL2015_0117Attribution de subventions : affectation de provisions votées au Budget Primitif 2015 et ajustement dans le cadre de la Décision Modificative N°1 – Budget 201526-06-201501-07-201501-07-2015del20150117.pdf
DEL2015_0119Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges du 1er juin 201526-06-201501-07-201501-07-2015del20150119.pdf
DEL2015_0121Marché public de services N°2015/035 de restauration collective (groupement de commande commune-CCAS)26-06-201501-07-201501-07-2015del20150121.pdf
DEL2015_0123Marché public de services N° 2015/033 relatif aux prestations de services de location de cars avec chauffeur26-06-201501-07-201501-07-2015del20150123.pdf
DEL2015_0125Modification du tableau des effectifs26-06-201501-07-201501-07-2015del20150125.pdf
DEL2015_0127Approbation de la convention-cadre du Contrat de Ville du Val Maubuée26-06-201501-07-201501-07-2015del20150127.pdf
DEL2015_0129Désignation d’un membre suppléant au sein de la Commission de Délégation de Service Public à Noisiel26-06-201501-07-201501-07-2015del20150129.pdf
DEL2015_0131Nouvelle tarification des concessions du cimetière26-06-201501-07-201501-07-2015del20150131.pdf