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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2016_0239Autorisation de neutralisation de places de stationnement cours de l'Arche Guedon le long du parc Louis GUILBERT de la rue de la Mare Blanche à la Grande allée des Impressionnistes à Noisiel (77186) pour procéder à l’abattage d’arbres dangereux du 28 novembre 2016 au 09 décembre 2016.23-11-201624-11-201624-11-2016arr20160239.pdf
ARR2016_0241Arrêté portant sur la fermeture des terrains en herbes des stades des Totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 18 novembre 2016 au lundi 21 novembre 2016 inclus21-11-201624-11-201624-11-2016arr20160241.pdf
DEL2016_0175Marché public de fournitures N°2016/065 relatif à la location et l’installation d’un bâtiment modulaire pour l’accueil temporaire des élèves de l’école Jules FERRY18-11-201624-11-201624-11-2016del20160175.pdf
DEL2016_0177Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période de 2006/202018-11-201624-11-201624-11-2016del20160177-2.pdf
DEL2016_0179Rémunération des agents participant au recensement de la population 201718-11-201624-11-201624-11-2016del20160179.pdf
DEL2016_0181Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre en date du 21 septembre 2016, sur la voirie communale18-11-201624-11-201624-11-2016del20160181.pdf
DEL2016_0183Dénomination de la partie de la rue de l’Art Théâtral sans numéro, située au sud du Cours du Buisson, en Allée Iphigénie18-11-201624-11-201624-11-2016del20160183.pdf
DEL2016_0185Cession à EPAMARNE du volume 2 du Centre Emile Jeannet correspondant à la Halle du marché cadastré AH 135 et des parcelles cadastrées AH 136 et AH 123p18-11-201624-11-201624-11-2016del20160185-2.pdf
DEL2016_0187Signature d’un avenant au bail emphytéotique signé entre la commune de NOISIEL et l’association culturelle Franco-Musulmane en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14718-11-201624-11-201624-11-2016del20160187.pdf
DEL2016_0189Convention entre la Commune de Noisiel et la Commune de Vaires-sur- Marne sur l’accueil d’enfants en classe ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire) dans les écoles de Vaires-sur-Marne18-11-201624-11-201624-11-2016del20160189.pdf
DEC2016_0191conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2016/018 relatif à 'l'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme".22-11-201624-11-201624-11-2016dec20160191.pdf
ARR2016_0240Arrêté portant sur l'organisation et l'encadrement des sorties scolaires piétons sur la voie publique entre le 01 décembre 2016 et le 30 avril 201718-11-201624-11-201624-11-2016arr20160240.pdf
ARR2016_0242Procédure adaptée N°2016/043 relative au marché de déploiement et maintenance du futur dispositif de vidéoprotection urbaine de la Ville de Noisiel / liste des candidats admis à présenter une offre22-11-201624-11-201624-11-2016arr20160242.pdf
ARR2016_0235Autorisation de neutraliser des places de stationnement sur huit (8) mètres de long pour un véhicule léger type fourgon de déménagement, la journée du lundi 02 janvier 2017, au 72 cours des Roches, à Noisiel (77186)16-11-201621-11-201621-11-2016arr20160235.pdf
ARR2016_0237Autorisation de neutraliser les places de stationnement sur quinze (15) mètres de long, de part et d'autre de la voie permettant l'accès au bâtiments du Luzard II, au 5 grande allée du 12 février 1934, simultanément sur les côtés pair et impaire de ladite grande allée, pour une durée de dix_sept (17) mois, à compter du 21 novembre 201616-11-201621-11-201621-11-2016arr20160237.pdf
ARR2016_0236Perception de la redevance forfaitaire pour occupation du domaine public pour la pose de cabanes de chantier par la SAS FERRACIN FRERES, cours du Luzard à Noisiel(77186), du jeudi 03 mars 2016 au jeudi 30 juin 2016 inclus16-11-201621-11-201621-11-2016arr20160236-2.pdf
ARR2016_0238Autorisation de stationnement d'un véhicule sur la voie longeant le bâtiment RATP côté Stade des Totems à Noisiel (77186) du 28 novembre 2016 au 02 décembre 201617-11-201621-11-2016arr20160238.pdf
ARR2016_0233Arrêté réglementant de dépôt, la pré-collecte et la collecte des résidus ménagers abroge et remplace l'arrêté N°05.63 du 27 juin 200516-11-201617-11-201617-11-2016arr20160233.pdf
ARR2016_0232Cession de fonctions de Madame Clara MAILLARD en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du service du Patrimoine09-11-201617-11-2016arr20160232.pdf
ARR2016_0234Autorisation des travaux de réaménagement de l'allée des Bois, à Noisiel (77186) du 15 novembre 2016 au 15 décembre 201609-11-201617-11-2016arr20160234.pdf
DEC2016_0173Demande de subvention pour l'achat de gilets pare-balles auprès du Fonds Inter Ministériel de Prévention de la Délinquance04-11-201610-11-201610-11-2016dec20160173.pdf
ARR2016_0230Nomination d'Emilie XIMENES en qualité de mandataire de la Régie de recettes auprès au service du Patrimoine04-11-201607-11-201607-11-2016arr20160230-1.pdf
ARR2016_0231Nomination de Charlie MAILLOT en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service Culture et révision du cautionnement du régisseur titulaire04-11-201607-11-201607-11-2016arr20160231-1.pdf
ARR2016_0226Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.16.00006, portant ouverture d'un restaurant, sis 4 allée Boris VIAN, à Noisiel (77186)28-10-201603-11-201603-11-2016arr20160226.pdf
ARR2016_0228Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement pour la dépose et la pose d'un totem 4/6 avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) le 08 novembre 2016 après midi26-10-201603-11-2016arr20160228.pdf