Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2016_0252Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de L’État / AT N°077.337.16.00009, portant mise en conformité accessibilité d'un local commun résidentiel (LCR), sis 1 rue Anatole FRANCE, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-201605-12-2016arr20160252-1.pdf
ARR2016_0254Autorisation de neutraliser des places de parking sur onze (11) mètres de long pour le stationnement d'un camion de déménagement, la journée du mercredi 7 décembre 2016, au 240 rue Henri MENIER, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-2016arr20160254.pdf
ARR2016_0256Demande d'autorisation de travaux relative à un établissent recevant du public, autorisée par la Maire au nom de l'état / AT N°077.337.16.00002, portant mise en conformité accessibilité d'un groupe scolaire, sis allée du Gui, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-201605-12-2016arr20160256.pdf
DEC2016_0196Conclusion du marché public de services N°2016/070 relatif à la vérification et au contrôle périodique du système de protection foudre avec la Société BCM-FOUDRE02-12-201605-12-201605-12-2016dec20160196.pdf
DEC2016_0192Acceptation de dons d'objets de collection de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne25-11-201601-12-201601-12-2016dec20160192.pdf
DEC2016_0194Acceptation de dons d'objets de collection de Madame GIOT-COURSAN25-11-201601-12-201601-12-2016dec20160194.pdf
ARR2016_0247Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public gymnase du COSEC cours des 2 Parcs à Noisiel (77186)29-11-201601-12-201601-12-2016arr20160247.pdf
ARR2016_0249Arrêté limitant à trois jours, à compter du 1er décembre 2016, le stationnement continu sur le cours du Château et sur le parking RER situé boulevard Salvador ALLENDE, ainsi que la parking aérien du COSOM situé cours des Roches à Noisiel (77186), abroge et remplace l'arrêté municipal du 03 août 2016 N°ARR2016_016325-11-201601-12-201601-12-2016arr20160249.pdf
DEC2016_0193Acceptation de dons d'objets de collection de Monsieur Richard JEANDELLE25-11-201601-12-201601-12-2016dec20160193.pdf
DEC2016_0195Acceptation de dons d'objets de collection de Madame ENGRAND25-11-201601-12-201601-12-2016dec20160195.pdf
ARR2016_0248Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le Groupe ELGEA, cours du Buisson à Noisiel (77186), du mercredi 30 novembre 2016 au dimanche 30 juillet 2017 inclus25-11-201601-12-201601-12-2016arr20160248.pdf
ARR2016_0250Arrêté instituant un dépose minute limité à dix minutes en vis-à-vis de la gare RER, allée Jean-Paul SARTRE à Noisiel (77186)25-11-201601-12-201601-12-2016arr20160250.pdf
ARR2016_0243Arrêté autorisant l'Inspection de l'Education Nationale de Torcy à organiser, dans le cadre du TELETHON, un cross dans le Parc de Noisiel, le vendredi 2 décembre 2016 de 9 heures 30 à 15 heures 45.23-11-201628-11-201628-11-2016arr20160243.pdf
ARR2016_0245Arrêté autorisant la Ville de Lognes à organiser une marche lors du week-end de la paix et de la solidarité, le dimanche 4 décembre 2016, de 9h à 11h3023-11-201628-11-201628-11-2016arr20160245.pdf
ARR2016_0244Signature d'une convention de partenariat "Stage événementiel sportif - espace bien être TELETHON".23-11-201628-11-201628-11-2016arrconv20160244.pdf
ARR2016_0246Arrêté autorisant le Club Rollers de l'Association Familles réunies de la ferme du Buisson à organiser, dans le cadre du TELETHON, une balade à rollers vélo ou trottinette sur la Ville de Noisiel, le dimanche 4 décembre 2016 de 10heures à 12 heures23-11-201628-11-201628-11-2016arr20160246.pdf
DEL2016_0174Reconstruction de l’école Jules FERRY : Fiche financière, Plan de financement prévisionnel et demande de subvention au titre du F.S.I.L.18-11-201624-11-201624-11-2016del20160174.pdf
DEL2016_0176Approbation de la Décision Modificative N°2 – Budget 201618-11-201624-11-201624-11-2016del20160176-2.pdf
DEL2016_0178Admission en non valeur18-11-201624-11-201624-11-2016del20160178.pdf
DEL2016_0180Modification de la liste des compétences de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne » ajout de compétence facultative « Contribution obligatoire au financement du service Départemental d’incendie et de secours »18-11-201624-11-201624-11-2016del20160180.pdf
DEL2016_0182Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre en date du 28 septembre 2016, sur la voirie communale18-11-201624-11-201624-11-2016del20160182.pdf
DEL2016_0184Rétrocession par la copropriété « Le village des Amandiers » au profit de la Commune , de la rue de l’Art Théâtral (pour partie), des Allée Bérénice (pour partie), Athalie, Andromaque et Chimène – Modification de la parcelle concernée et de sa superficie – AD N°107 pour 3.924m².18-11-201624-11-201624-11-2016del20160184-2.pdf
DEL2016_0186Avis de la commune de Noisiel sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de TORCY18-11-201624-11-201624-11-2016del20160186-2.pdf
DEL2016_0188Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Paris-Vallée de la Marne et la Commune de Noisiel ayant pour objet des actions de sensibilisation des professionnels de la petite enfance au livre pour les jeunes enfants18-11-201624-11-201624-11-2016delconv20160188.pdf
DEL2016_0190Avenant N°1 à la convention entre les Communes de Lognes et de Noisiel relative aux remboursements des frais de scolarité et la facturation de la restauration scolaire, des centres d’accueil et de loisirs, des études surveillées et dirigées, des classes de découvertes, de T.A.P.18-11-201624-11-201624-11-2016del20160190.pdf