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DEL2015_0213Convention pour l’accueil d’enfants en Classe d’Intégration Scolaire (CLIS) entre la Commune de Chessy et la Commune de Noisiel27-11-201503-12-201503-12-2015delconv20150213.pdf
DEL2015_0215Avenants aux conventions de financement entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil27-11-201503-12-201503-12-2015del20150215.pdf
ARR2015_0197Autorisation de la mise en place d'une déviation du rond point allée des Impressionnistes cours de l'Arche Guédon à Noisiel (77186) pour les travaux réalisés sur le cour de l'Arche Guédon à Torcy du 03 décembre 2015 21h00 au 04 décembre 2015 6h0030-11-201503-12-2015arr20150197.pdf
DEC2015_0217Conclusion du marché public de fournitures N°2015/056 relatif à la location et maintenance d'une machine à affranchir et d'une balance postale connectée30-11-201503-12-201503-12-2015dec20150217.pdf
DEL2015_0196Approbation du protocole de préfiguration des Projets de Renouvellement Urbain du Val-Maubuée, cofinancés par l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU), dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU), au titre de l’intérêt régional27-11-201503-12-201503-12-2015del20150196.pdf
DEL2015_0198Attribution de subventions : affectation de provisions votées au budget primitif 2015 et ajustement dans le cadre de la Décision Modificative N°2 – budget 201527-11-201503-12-201503-12-2015del20150198.pdf
DEL2015_0200Admissions en non-valeur27-11-201503-12-201503-12-2015del20150200.pdf
DEL2015_0202Règlement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget 201627-11-201503-12-201503-12-2015del20150202.pdf
DEL2015_0204Renouvellement de la convention temporaire de mise à disposition d’un agent territorial à temps partiel entre la Ville de Noisiel et l’association Noisiel Jeunes27-11-201503-12-201503-12-2015del20150204.pdf
DEL2015_0206Approbation de la Charte du Développement Durable dans le cadre de la Politique de l’eau du Conseil Départemental de Seine-et-Marne et prise en compte de l’éco-condition « réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires sur les espaces communaux »27-11-201503-12-201503-12-2015del20150206.pdf
DEL2015_0208Convention de coordination entre la Police Municipale et les Forces de Sécurité de l’Etat27-11-201503-12-201503-12-2015del20150208.pdf
DEL2015_0210Modification du tableau des Commissions Municipales27-11-201503-12-201503-12-2015del20150210.pdf
DEL2015_0212Renouvellement des conventions de partenariat entre la Ville de Noisiel et les associations sportives locales27-11-201503-12-201503-12-2015delconv-20150212.pdf
DEL2015_0214Convention relative au remboursement par la Commune de Noisiel des frais de scolarité des enfants de l’aire de stationnement des gens du voyage situé côté Noisiel à la Commune d’Emerainville27-11-201503-12-201503-12-2015delconv20150214.pdf
DEL2015_0216Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne portant sur « Expérimentation pour la mise en œuvre de projets élaborés par les adolescents »27-11-201503-12-201503-12-2015delconvs20150216.pdf
ARR2015_0198Autorisation de neutralisation du stationnement sur le parking RER boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186) pour des travaux de signalisation horizontale du 07 décembre 2015 au 11 décembre 2015 de 21h00 à 5h0030-11-201503-12-2015arr20150198.pdf
DEC2015_0194Revalorisation du tarif de location du garage sis 2 place Henri BARBUSSE pour l'année 201625-11-201530-11-201530-11-2015dec20150194.pdf
DEL2015_0195Modification du tableau de effectifs27-11-201530-11-201530-11-2015del20150195.pdf
ARR2015_0195Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d’assainissement pour un branchement d'assianissement Villa Edourad MANET à Noisiel (77186) du 07 décembre 2015 au 11 décembre 201523-11-201530-11-2015arr20150195.pdf
ARR2015_0196Autorisation de neutralisation de 6 places de stationnement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour permettre l'installation d'une aire de livraison chantier à compter du vendredi 27 novembre 2015 pour une durée de 18 mois23-11-201530-11-2015arr20150196.pdf
DEC2015_0193Action de défense de la Commune de Noisiel dans le cadre d'un recours en annulation et d'un référé suspension et conclusion du marché public de présentations intellectuelles N°2015/076 d'assistance juridique avec le cabinet d'avocats SYMCHOWICZ-WEISSBERG & ASSOCIES - Affaire Association NOISIEL BASKET c/ Commune de NOISIEL26-11-201527-11-201527-11-2015dec20150193.pdf
ARR2015_0193Autorisation de l'occupation du domaine public pour une installation de 6 poteaux bois et 6 buses béton sur l'allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour alimentation électrique provisoire de chantier à compter du 26 novembre 2015 pour une durée de 24 mois18-11-201526-11-2015arr20150193.pdf
ARR2015_0192Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Villa Auguste RENOIR à Noisiel (77186)pour la rénovation d'un robinet gaz du 23 novembre 2015 au 18 décembre 2015.18-11-201526-11-2015arr20150192.pdf
ARR2015_0194Numérotation du programme immobilier "RÉSIDENCE ÉTUDIANTS ET JEUNES ACTIFS" réalisé par la SA ANTIN RÉSIDENCES, sur le cours des Roches à Noisiel (77186)20-11-201526-11-201526-11-2015arr20150194.pdf
DEC2015_0192Conclusion du marché public de fournitures courantes et de services N°2015/062 - relatif à la fourniture de matériel et de licences informatiques23-11-201524-11-201524-11-2015dec20150192.pdf