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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2015_0186Autorisation de matérialisation au sol d'un emplacement de stationnement de livraison au droit de l'entrée de service de la Mairie place Henri BARBUSSE à Noisiel (77186)06-11-201512-11-2015arr20150186.pdf
ARR2015_0188Autorisation des travaux de réhabilitation sur le réseau d'assainissement, promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du 16 novembre 2015 au 27 novembre 201506-11-201512-11-2015arr20150188.pdf
ARR2015_0183Autorisation d’occupation du domaine public pour le déplacement d'un bateau au 273 rue Henri MENIER à Noisiel (77186)26-10-201502-11-2015arr20150183.pdf
ARR2015_0182Autorisation de stationner trois véhicules de déménagement du vendredi 06 novembre 2015 à 12h00, au samedi 07 novembre 2015 à 15h00, du 77 au 70 rue Albert Menier, à NOISIEL (77186)20-10-201529-10-2015arr20150182.pdf
ARR2015_0180Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement Rue Jean Bart à Noisiel (77186)du jeudi 29 octobre 2015 au vendredi 30 octobre 2015.21-10-201526-10-2015arr20150180.pdf
ARR2015_0181Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public : magasin Super U 6 allée Buissonnière à Noisiel (77186).21-10-201526-10-201526-10-2015arr20150181.pdf
DEC2015_0184Conclusion du marché public à procédure adaptée n°2015/054 relatif à "la fourniture de colis alimentaires festifs 2015".23-10-201526-10-201526-10-2015dec20150184.pdf
DEC2015_0183Conclusion du marché public de services N°2015/060 relatif à l'animation d'ateliers d'éveil aux arts plastiques auprès des jeunes enfants de la crèche collective avec l'Association La Paume de Terre21-10-201522-10-201522-10-2015dec20150183.pdf
ARR2015_0178Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement allée Jean Paul SARTRE à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement électrique du 26 octobre 2015 au 27 novembre 201522-10-201522-10-2015arr20150178.pdf
DEC2015_0182Conclusion du marché public de services N°2015/061 relatif à l'animation d'ateliers d'éveil aux arts plastiques auprès des enfants de Grain de Café avec l'Association de la Paume de Terre21-10-201522-10-201522-10-2015dec20150182.pdf
ARR2015_0179Autorisation du stationnement d'un camion grue rue des Philosophes à Noisiel (77186) le mardi 27 octobre 2015 de 8h00 à 12h0022-10-201522-10-2015arr20150179.pdf
DEC2015_0181Conclusion avec la Banque POSTALE d'un contrat de prêt N°MON505271EUR à taux fixe d'un montant de 1.000.000 euros dans le cadre du financement des investissements 201520-10-201521-10-201521-10-2015dec20150181.pdf
ARR2015_0173Autorisation des travaux de terrassement et de branchement électrique, cours du Buisson et allée de la Ferme à Noisiel (77186) du 15 octobre 2015 au 05 novembre 201514-10-201519-10-2015arr20150173.pdf
ARR2015_0175Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement 69 cours des Roches à Noisiel (77186) du 26 octobre 2015 au 20 novembre 201514-10-201519-10-2015arr20150175.pdf
ARR2015_0172Autorisation des travaux de réfection de voirie, rue Phèdre et allée Esther à Noisiel (77186) du 23 novembre au 01 décembre 201514-10-201519-10-2015arr20150172.pdf
DEC2015_0180Conclusion du marché public de service N°2015/058 relatif au spectacle "Fabrice LUCHINI et Moi"14-10-201519-10-201519-10-2015dec20150180.pdf
ARR2015_0174Autorisation des travaux de terrassement et branchement électrique, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) du 15 octobre 2015 au 05 novembre 201514-10-201519-10-2015arr20150174.pdf
ARR2015_0177Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 26 octobre 2015 au 1er novembre 2015 inclus16-10-201519-10-201519-10-2015arr20150177.pdf
ARR2015_0171Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Maison Pour Tous du Luzard, 34, cours des Roches à Noisiel (77186)08-10-201515-10-201515-10-2015arr20150171.pdf
ARR2015_0170Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l’État / AT N°077.337.15.00006, pour l'aménagement d'un épicerie solidaire, sous l'enseigne "MIEUX VIVRE", sis 22 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186)09-10-201515-10-201515-10-2015arr20150170.pdf
ARR2015_0169Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau, 67 cours des Roches (77186) du 19 octobre 2015 au 25 octobre 201508-10-201512-10-2015arr20150169.pdf
ARR2015_0168Neutralisation de 3 places de stationnement boulevard pierre Mendés FRANCE à Noisiel (77186) du 15 octobre 2015 au 30 octobre 201508-10-201512-10-2015arr20150168.pdf
ARR2015_0167Autorisation d'occupation du domaine public pour une action de prévention sur le dépistage du cancer du sein, dans le cadre de l'opération "OCTOBRE ROSE" portée par la MJC-Maison pour Tous de Noisiel et la Communauté d'Agglomération du Val Maubuée, le mercredi 14 octobre 2015, de 13h00 à 19h00, devant la MJC - 34, cours des Roches à Noisiel28-09-201508-10-201508-10-2015arr20150167.pdf
ARR2015_0166Arrêté autorisant le Collège "Le Luzard" à organiser un cross au Parc de Noisiel, le jeudi 8 octobre 2015, de 10h à 17h.05-10-201506-10-201506-10-2015arr20150166.pdf
DEC2015_0179Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2011/103 relatif à la maintenance du Logiciel CONCERTO avec la Société ARPEGE01-10-201505-10-201505-10-2015dec20150179.pdf