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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2016_0208Création du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail16-12-201620-12-201620-12-2016del20160208.pdf
DEL2016_0210Modification de la délibération N°2015_0081 du 18 mai 2015 portant sur les dispositions relatives à l’attribution des logements de fonction concédés par nécessité absolue de service de la Commune16-12-201620-12-201620-12-2016del20160210.pdf
DEL2016_0212Approbation du candidat proposé à la mise en location du local commercial situé 73 cours des Roches16-12-201620-12-201620-12-2016del20160212.pdf
DEL2016_0203Avances sur subventions versées aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale - Budget 201716-12-201620-12-201620-12-2016del20160203.pdf
DEL2016_0205Régularisation sur l’exercice 2016 d’amortissements non pratiqués sur exercices antérieurs16-12-201620-12-201620-12-2016del20160205.pdf
DEL2016_0207Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 201516-12-201620-12-201620-12-2016del20160207.pdf
DEL2016_0209Signature de la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion 77 pour les agents de la Ville16-12-201620-12-201620-12-2016del20160209.pdf
DEL2016_0211Approbation du candidat proposé à la rétrocession du bail commercial situé 48 cours des Roches16-12-201620-12-201620-12-2016del20160211.pdf
ARR2016_0260Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 26 décembre 2016 au 03 janvier 2017 inclus.19-12-201620-12-201620-12-2016arr20160260.pdf
DEC2016_0202Conclusion du marché public de services N°2016/074 relatif à la maintenance de l'installation téléphonique "AASTRA 5000 XS" avec la >Société FOLIATEAM-TRS14-12-201619-12-201619-12-2016dec20160202.pdf
ARR2016_0259Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie centralisée d'avances (reprise intégrale des actes antérieurs avec modification des montants de cautionnement et d’indemnité de responsabilité)12-12-201615-12-2016arr20160259.pdf
ARR2016_0258Autorisation de stationnement d'un véhicule sur la voie longeant le bâtiment RATP coté stade des TOTEMS à Noisiel (77186)du 19 décembre 2016 au 23 décembre 201607-12-201612-12-201612-12-2016arr20160258.pdf
DEC2016_0200Conclusion du marché public de services N°2016/073 relatif au spectacle "Fabrice EULRY - Déconcerto pour un seul homme".05-12-201608-12-201608-12-2016dec20160200.pdf
DEC2016_0201Conclusion du marché public de fournitures et services n°2016/042 relatif à la location maintenance de photocopieurs pour les parcs administratif et scolaire de la commune de Noisiel07-12-201608-12-201608-12-2016dec20160201.pdf
ARR2016_0254Autorisation de neutraliser des places de parking sur onze (11) mètres de long pour le stationnement d'un camion de déménagement, la journée du mercredi 7 décembre 2016, au 240 rue Henri MENIER, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-2016arr20160254.pdf
ARR2016_0256Demande d'autorisation de travaux relative à un établissent recevant du public, autorisée par la Maire au nom de l'état / AT N°077.337.16.00002, portant mise en conformité accessibilité d'un groupe scolaire, sis allée du Gui, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-201605-12-2016arr20160256.pdf
DEC2016_0196Conclusion du marché public de services N°2016/070 relatif à la vérification et au contrôle périodique du système de protection foudre avec la Société BCM-FOUDRE02-12-201605-12-201605-12-2016dec20160196.pdf
DEC2016_0198Conclusion du marché public de services N°2016/068 relatif à la maintenance du logiciel CONCERTO OPUS-CONCERTO avec la Société ARPEGE02-12-201605-12-201605-12-2016dec20160198.pdf
ARR2016_0252Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de L’État / AT N°077.337.16.00009, portant mise en conformité accessibilité d'un local commun résidentiel (LCR), sis 1 rue Anatole FRANCE, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-201605-12-2016arr20160252-1.pdf
ARR2016_0255Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par le CASDEN BANQUE POPULAIRE, du mardi 06 décembre 2016 au jeudi 08 décembre 2016 inclus, 95 cours des Roches à Noisiel (77186)30-11-201605-12-2016arr20160255.pdf
ARR2016_0257Autorisation des travaux d'entretien de l'ouvrage franchissant les voies RATP boulevard Salvador ALLENDE (RD10P) à Noisiel (77186) du 12 décembre 2016 au 22 décembre 201602-12-201605-12-2016arr20160257.pdf
DEC2016_0197Conclusion du marché public de services N°2016/069 relatif à l'entretien de plantes vertes d’intérieur avec l'E.S.A.T "La grange au Bois".02-12-201605-12-201605-12-2016dec20160197.pdf
DEC2016_0199Conclusion du marché public de services N°2016/071 relatif aux spectacle de Noël 2016 intitulés "La balle Rouge" et "La Chenille qui fait des trous et autres histoires", destinés aux élèves des écoles maternelles et élémentaires.02-12-201605-12-201605-12-2016dec20160199.pdf
ARR2016_0251Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.16.00011, portant mise en conformité accessibilité d'un restaurant, sis 2 rue du commandant Louis BOUCHET, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-201605-12-2016arr20160251.pdf
ARR2016_0253Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de L’État / AT N°077.337.16.00008, portant mise en conformité accessibilité d'un salon de coiffure, sis 2 rue du Commandant Louis BOUCHET, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-201605-12-2016arr20160253.pdf