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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2016_0163Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance 2016 " Sécurisation des établissements scolaires".11-10-201612-10-201612-10-2016dec20160163.pdf
ARR2016_0211Arrêté autorisant le collège "LE LUZARD" à organiser un cross au Parc de Noisiel, le mardi 11 octobre 2016, de 10h à 17h.10-10-201611-10-201611-10-2016arr20160211.pdf
DEC2016_0162Demande de subvention auprès du Département de la Seine et Marne pour le lieu d'accueil enfants-parents, GRAIN DE SEL06-10-201610-10-201610-10-2016deccont20160162-1.pdf
ARR2016_0210Création de trois (3) places de stationnement dans le cadre de la réalisation d'une station écomobilité pour voitures électriques, Palce Gaston MENIER, à Noisiel (77186)06-10-201610-10-2016arr20160210.pdf
ARR2016_0208Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au Comité de Seine et Marne de Basketball06-10-201610-10-201610-10-2016arrconv20160208.pdf
ARR2016_0209Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage de 4,50 mètres de long sur 1,00 mètre de large, par la SARL VIANA RENOVATION, du lundi 10 octobre 2016 au jeudi 13 octobre 2016 inclus, pour des travaux de ravalement de façade, pour le compte de Monsieur et Madame COULAUX, 183 rue Claude MENIER, à Noisiel (77186)06-10-201610-10-2016arr20160209.pdf
DEC2016_0160Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme de Marne-et-Chantereine pour l'organisation d'une balade gourmande le dimanche 16 octobre 201630-09-201606-10-201606-10-2016dec20160160.pdf
ARR2016_0207Autorisation de l'occupation du domaine public pour une installation de chantier pour entreposer du matériel et des matériaux au 4 rue Pierre et Marie CURIE à Noisiel(77186) pour des travaux de confortement des fondations et de terrassement à compter du 10 octobre 2016 au 14 octobre 201629-09-201606-10-2016arr20160207.pdf
DEC2016_0161Conclusion du marché public de services N°2016/052 relatif à la mise en place de l'atelier échecs avec l'Association NOISIEL ECHECS dans le cadre de la mise en œuvre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016-201705-10-201606-10-201606-10-2016dec20160161.pdf
DEL2016_0157Cession par la commune du logement sis 11 square Georges Politzer et du garage-parking qui y est rattaché, à M.et Mme KIEK30-09-201604-10-201604-10-2016del20160157.pdf
DEL2016_0159Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux entre l’APES – France HABITATION et la Ville de Noisiel30-09-201604-10-201604-10-2016del20160159.pdf
DEL2016_0143Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voie communale30-09-201604-10-201604-10-2016del20160143.pdf
DEL2016_0145Rapport d’activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (C.P.R.H.) pour l’année 201530-09-201604-10-201604-10-2016del20160145.pdf
DEL2016_0147Attribution de subventions 2016 : affectation des provisions votées au Budget Primitif 2016 et ajustement30-09-201604-10-201604-10-2016del20160147.pdf
DEL2016_0149Modification du tableau des effectifs30-09-201604-10-201604-10-2016del20160149.pdf
DEL2016_0151Rapport d’activité 2015 et compte administratif 2015 du Syndicat Intercommunal pour l’Enlèvement et le Traitement des Résidus Ménagers de la région de Lagny-sur-Marne (SIETREM)30-09-201604-10-201604-10-2016del20160151.pdf
DEL2016_0153Convention de mise à disposition de services de radiocommunication sur l’infrastructure nationale partageable des transmissions30-09-201604-10-201604-10-2016del20160153.pdf
DEL2016_0155Approbation du cahier des charges relatif à la vente du droit au bail du local commercial situé 48 cours des Roches.30-09-201604-10-201604-10-2016del20160155.pdf
DEL2016_0158Modification de la délibération N°DEL2016_0024 du 12 février 2016 portant cession de l’immeuble LE LINCOLN sis 37/39 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel30-09-201604-10-201604-10-2016del20160158.pdf
ARR2016_0206Modification temporaire des horaires d'ouverture du cimetière03-10-201604-10-201604-10-2016arr20160206.pdf
DEL2016_0142Démission et installation d’un nouveau conseiller municipal30-09-201604-10-201604-10-2016del20160142.pdf
DEL2016_0144Rapport d’activité et compte administratif de la Communauté d’agglomération de Marne-la-Vallée / Val-Maubuée pour l’année 201530-09-201604-10-201604-10-2016del20160144.pdf
DEL2016_0146Conditions du remboursement exceptionnel des activités payées par les usagers30-09-201604-10-201604-10-2016del20160146.pdf
DEL2016_0148Marché public alloti N°2015/034 relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux (groupement de commandes commune – CCAS) – Lot 2 et 4 conclus avec la Société ARGOS ORAPI HIGIENE SAS – retrait des marchés (résiliation) et conclusion d’un protocole d’accord transactionnel30-09-201604-10-201604-10-2016del20160148.pdf
DEL2016_0150Conditions de recrutement d’un Responsable du Service Culture / Animation30-09-201604-10-201604-10-2016del20160150.pdf