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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2015_0216Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne portant sur « Expérimentation pour la mise en œuvre de projets élaborés par les adolescents »27-11-201503-12-201503-12-2015delconvs20150216.pdf
ARR2015_0197Autorisation de la mise en place d'une déviation du rond point allée des Impressionnistes cours de l'Arche Guédon à Noisiel (77186) pour les travaux réalisés sur le cour de l'Arche Guédon à Torcy du 03 décembre 2015 21h00 au 04 décembre 2015 6h0030-11-201503-12-2015arr20150197.pdf
DEL2015_0195Modification du tableau de effectifs27-11-201530-11-201530-11-2015del20150195.pdf
ARR2015_0196Autorisation de neutralisation de 6 places de stationnement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour permettre l'installation d'une aire de livraison chantier à compter du vendredi 27 novembre 2015 pour une durée de 18 mois23-11-201530-11-2015arr20150196.pdf
DEC2015_0194Revalorisation du tarif de location du garage sis 2 place Henri BARBUSSE pour l'année 201625-11-201530-11-201530-11-2015dec20150194.pdf
ARR2015_0195Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d’assainissement pour un branchement d'assianissement Villa Edourad MANET à Noisiel (77186) du 07 décembre 2015 au 11 décembre 201523-11-201530-11-2015arr20150195.pdf
DEC2015_0193Action de défense de la Commune de Noisiel dans le cadre d'un recours en annulation et d'un référé suspension et conclusion du marché public de présentations intellectuelles N°2015/076 d'assistance juridique avec le cabinet d'avocats SYMCHOWICZ-WEISSBERG & ASSOCIES - Affaire Association NOISIEL BASKET c/ Commune de NOISIEL26-11-201527-11-201527-11-2015dec20150193.pdf
ARR2015_0192Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Villa Auguste RENOIR à Noisiel (77186)pour la rénovation d'un robinet gaz du 23 novembre 2015 au 18 décembre 2015.18-11-201526-11-2015arr20150192.pdf
ARR2015_0194Numérotation du programme immobilier "RÉSIDENCE ÉTUDIANTS ET JEUNES ACTIFS" réalisé par la SA ANTIN RÉSIDENCES, sur le cours des Roches à Noisiel (77186)20-11-201526-11-201526-11-2015arr20150194.pdf
ARR2015_0193Autorisation de l'occupation du domaine public pour une installation de 6 poteaux bois et 6 buses béton sur l'allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour alimentation électrique provisoire de chantier à compter du 26 novembre 2015 pour une durée de 24 mois18-11-201526-11-2015arr20150193.pdf
DEC2015_0192Conclusion du marché public de fournitures courantes et de services N°2015/062 - relatif à la fourniture de matériel et de licences informatiques23-11-201524-11-201524-11-2015dec20150192.pdf
DEC2015_0191Conclusion avec la Caisse d’Épargne d'un contrat de prêt N°9653686 à taux fixe d'un montant de 300.000 euros dans le cadre du financement des investissements 201520-11-201523-11-201523-11-2015dec20150191-1.pdf
DEC2015_0190Conclusion du marché public de services N°2015/071 relatif au spectacle "Alice au delà des différences"20-11-201523-11-201523-11-2015dec20150190.pdf
DEC2015_0189Conclusion du marché public de services n° 2015/069 relatif au spectacle "Un couple presque parfait"18-11-201519-11-201519-11-2015dec20150189.pdf
ARR2015_0191Arrêté réglementant le stationnement des véhicules au droit des équipements publics et lieux de culte, suite au passage du plan Vigipirate au niveau "Alerte Attentat", à compter du 17 novembre 2015 pour une durée illimitée.18-11-201519-11-201519-11-2015arr20150191.pdf
DEC2015_0187Conclusion du marché public de services N°2015/059-02 relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes - 2016 "séjour ski - École Jules FERRY"13-11-201516-11-201516-11-2015dec20150187.pdf
ARR2015_0190Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l’État / AT N°077.337.15.00005, pour l'aménagement d'un cabinet médical, sis 1 allée des Noyers, à Noisiel (77186)06-11-201516-11-201516-11-2015arr20150190.pdf
DEC2015_0188Conclusion du marché public de services N°2015/064 relatif à la mise en œuvre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2015-2016 "intervention pluridisciplinaire autour de la thématique voyage dans l'espace"13-11-201516-11-201516-11-2015dec20150188.pdf
DEC2015_0185Conclusion du marché public de services N°2015/027 relatif à "la maintenance préventive et corrective des installations de sécurité incendie - alarme et détection - des bâtiments communaux de Noisiel06-11-201512-11-201512-11-2015dec20150185.pdf
ARR2015_0184Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public centre du quartier du Luzard lot N°1: Conservatoire du Val Maubuée Boris VIAN 14, allée Boris VIAN, 31 bis, cours des Roches à Noisiel (77186)06-11-201512-11-201512-11-2015arr20150184.pdf
ARR2015_0186Autorisation de matérialisation au sol d'un emplacement de stationnement de livraison au droit de l'entrée de service de la Mairie place Henri BARBUSSE à Noisiel (77186)06-11-201512-11-2015arr20150186.pdf
ARR2015_0188Autorisation des travaux de réhabilitation sur le réseau d'assainissement, promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du 16 novembre 2015 au 27 novembre 201506-11-201512-11-2015arr20150188.pdf
DEC2015_0186Conclusion du marché public de services N°2015/028 relatif à "la maintenance préventive et corrective des installations de désenfumage des bâtiments communaux de Noisiel"06-11-201512-11-201512-11-2015dec20150186.pdf
ARR2015_0185Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public centre de quartier du Luzard lot N°2 Auditorium Jean COCTEAU 34 bis , cours des Roches à Noisiel (77186)06-11-201512-11-201512-11-2015arr20150185.pdf
ARR2015_0187Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au cours des Roches à Noisiel (77186) pour des travaux sur le réseau électrique du 16 novembre 2015 au 27 novembre 201506-11-201512-11-2015arr20150187.pdf