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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2017_0081Autorisation des travaux d’enfouissement et de terrassement rue du Bois de la Grange, avenue Pierre Mendès FRANCE, boulevard Salvador ALLENDE, allée Léon BLUM, Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) pour le renouvellement du réseau électrique HTA du 04 mai 2017 au 27 juin 2017. Annule et remplace l'arrêté N° ARR2017_0031 du 07 mars 201712-05-201715-05-2017arr20170081.pdf
ARR2017_0083Autorisation des travaux d’enfouissement et de terrassement cours des Roches à Noisiel (77186) pour le renouvellement ACIER MPB et la reprise de 7 branchements gaz du 15 mai 2017 au 15 juin 201712-05-201715-05-2017arr20170083.pdf
DEC2017_0080Conclusion du marché public de services N°2017/025 relatif à la visite guidée du "MOULIN CLEUTIN" à Fontenay-Torcy et du "JARDIN DU BRULE" à Herchies pour les personnes retraitées09-05-201711-05-201711-05-2017dec20170080.pdf
DEC2017_0082Conclusion du marché public de services N°2017/024 relatif à la maintenance préventive de l'autolaveuse affectée au centre Technique Municipal (CTM)05-05-201711-05-201711-05-2017dec20170082.pdf
ARR2017_0072Réglementation de la circulation routière par l'implantation d'un panneau de signalisation stop rue du commandant Louis BOUCHET angle rue des Violettes05-05-201711-05-201711-05-2017arr20170072.pdf
ARR2017_0074Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à la RATP05-05-201711-05-201711-05-2017arr20170074.pdf
ARR2017_0076Autorisation de l’occupation de l'espace public, dans le cadre d'une manifestation lors de la Fête de la Musique, organisée par la MJC/Maison Pour Tous de Noisiel, le mercredi 21 juin 2017 de 10h00 à 00h00, dans l'allée des Bois, proche de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186)05-05-201711-05-201711-05-2017arr20170076.pdf
ARR2017_0078Autorisation de l'occupation de l'espace public , dans le cadre d'une manifestation lors de la fête du jeu, organisée par la MJC/Maison Pour Tous de Noisiel, le samedi 27 mai 2017 de 12h00 à 20h00, devant la Maison de quartier des Deux Parcs , proche de l'allée des Bois, à Noisiel (77186)05-05-201711-05-201711-05-2017arr20170078.pdf
DEC2017_0078Conclusion du marché public de fournitures N)2017/021 relatif à la location-maintenance de fontaines à eau avec la Société CHATEAU D'EAU03-05-201711-05-201711-05-2017dec20170078.pdf
DEC2017_0081Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2017/005 relatif à la gestion de la fourrière animale "Accueil en fourrière des animaux divagants et/ou dangereux" sur la voie publique, avec la S.A.C.P.A.09-05-201711-05-201711-05-2017dec20170081.pdf
DEC2017_0083Conclusion du marché public de services N°2017/022 relatif au "Contrat de service ESPACE CITOYENS PREMIUM - virtuose agents GRC, et ARPEGE DUFFUSION abonnement SMS".05-05-201711-05-201711-05-2017dec20170083.pdf
ARR2017_0073Arrêté autorisant l'équipe de coordination UNSS du Collège de l'arche Guedon de Torcy, à organiser le mercredi 7 juin 2017, un triathlon des associations sportives des différentes communautés éducatives des collèges de marne la Vallée, sur le territoire de la Commune de Noisiel05-05-201711-05-201711-05-2017arr20170073.pdf
ARR2017_0075Arrêté autorisant divers stands d'initiations sportives et d'animations diverses, sur l’Esplanade François MITTERRAND et le CITY-STADE - cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 3 juin 2017, de 12h00 à 20h00, à l'occasion de la manifestation "NOISIEL EN FÊTE!".05-05-201711-05-201711-05-2017arr20170075.pdf
ARR2017_0077Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre d'une manifestation en lien avec la Journée mondiale de lutte contre la "LGBT PHOBIE" organisée par le MJC/maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 19 mai 2017 de 14h00 à 19h00, sur le parvis, devant le 34, cours des Roches à Noisiel (77186)05-05-201711-05-201711-05-2017arr20170077.pdf
DEC2017_0077Convention de prêt d'exposition entre l'association des amis du musée des mariniers de Chouzé-sur-Loire et la Ville de Noisiel03-05-201711-05-201711-05-2017dec20170077.pdf
DEC2017_0079Conclusion du marché public de fournitures N°2016/077 relatif à la location et maintenance d'une machine à affranchir et d'une balance postale connectée09-05-201711-05-201711-05-2017dec20170079.pdf
DEC2017_0074TARIFICATION DES SORTIES FAMILIALES A LA MER 201726-04-201704-05-201705-05-2017dec20170074.pdf
DEC2017_0076DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA D.R.A.C ILE-DE-FRANCE AU TITRE DES ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE28-04-201704-05-201705-05-2017dec20170076.pdf
DEC2017_0075EXONERATION DU PAIEMENT DU TARIF DE MISE A DISPOSITION D'UN EMPLACEMENT LORS DE LA BROCANTE 2017, ACCORDEE A DEUX USAGERS26-04-201704-05-201705-05-2017dec20170075.pdf
ARR2017_0071Autorisation de stationnement d’un camion grue à l’Ecole Jules Ferry et la neutralisation de places de parking Rue Jules Ferry à Noisiel (77186) du lundi 08 mai 2017 au vendredi 02 juin 2017.03-05-201704-05-201704-05-2017arr20170071.pdf
ARR2017_0070Autorisation des travaux d’enfouissement et de terrassement Allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour une extension du réseau de gaz du 08 mai 2017 au 05 juin 2017.03-05-201704-05-201704-05-2017arr20170070.pdf
ARR2017_0069Délégation de signature à Monsieur Rachid BELOUCHAT, attaché hors classe titulaire, Directeur Générale des Services28-04-201702-05-201702-05-2017arr20170069.pdf
ARR2017_0066Autorisation de neutraliser cinq (5) places de parking pour le stationnement d'une unité mobile de formation à la sécurité incendie de quatorze (14) mètres de long environ, le mardi 30 mai 2017, toute la journée, face à l'immeuble CASDEN BANQUE POPULAIRE, au 91 cours des Roches, a Noisiel (77186)21-04-201727-04-2017arr20170066.pdf
ARR2017_0068Numérotation du programme immobilier "NOISIEL LE LUZARD II" réalisé par le Groupe CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER, Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186)26-04-201727-04-201727-04-2017arr20170068.pdf
ARR2017_0065Autorisation de neutraliser les deux (2) places de stationnement situées de part et d'autre de l'accès à la parcelle cadastrée section AH N° 129, via l'allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel (77186), a compter du 27 avril 2017 pour une durée de soixante (60) jours calendaire21-04-201727-04-2017arr20170065.pdf