Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2016_0050Ouverture définitive à compter du lundi 07 mars 2016 du Centre Omnisport du Luzard (COSOM) (Etablissement recevant du public) de types X,Y,L de la 2ème et 3ème catégories sis 30 Cours des Roches à Noisiel (77186).04-03-201604-03-201604-03-2016arr20160050.pdf
DEC2016_0040Conclusion du marché public de fournitures n°2016/001 relatif à la fourniture à la pompe de carburants au moyen de cartes accréditives avec la société TOTAL MARKETING FRANCE.25-02-201603-03-201603-03-2016dec20160040.pdf
DEC2016_0039Conclusion du marché public n°2016/003 de fourniture de fleurs en godets pour le fleurissement annuel et biannuel 2016 avec la société G.S.P.EVRAS.25-02-201603-03-201603-03-2016dec20160039.pdf
DEC2016_0041Conclusion du marché public de services n°2016/011 relatif à la maintenance du logiciel de géolocalisation ROADLOC avec la société DESMAREZ.25-02-201603-03-201603-03-2016dec20160041.pdf
ARR2016_0048Ouverture définitive à compter du lundi 07 mars 2016 du bâtiment de l'ancienne crèche familiale et de la maison pour tous des 6 parcs (établissement recevant du public de type R 5ème catégorie) sis rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186).24-02-201629-02-201629-02-2016arr20160048.pdf
ARR2016_0049Numérotation d programme immobilier "L'orée des Arts" réalisé par le groupe Gambetta, sur l'Allée de la Ferme à Noisiel (77186).25-02-201629-02-201629-02-2016arr20160049.pdf
DEC2016_0038Tarification de l'accueil de loisirs durant les vacances scolaires à partir du 1er septembre 201625-02-201626-02-201626-02-2016dec20160038.pdf
DEC2016_0037Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi sur la période scolaire pour l'année scolaire 2016/201725-02-201626-02-201626-02-2016dec20160037.pdf
DEC2016_0035Conclusion du marché public de services alloti N°2016/002 relatif à l'organisation des Centres de Vacances été 201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160035.pdf
ARR2016_0040Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00018, portant mise aux normes accessibilité d'un bureau d'aide sociale et psychologique, sis 65 cours des Roches, à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160040.pdf
ARR2016_0042Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00022, portant mise aux normes accessibilité d'un cabinet d'assurances, sis 224 place Emile MENIER à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160042.pdf
ARR2016_0044Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00025, portant mise aux normes accessibilité d'un Centre de prévention en alcoologie et addictologie, sis 7 cours des Roches, immeuble "LE CONCORDE" à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160044.pdf
ARR2016_0046Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement de 6 (six) mètres de long, le lundi 29 février 2016, de 14h00 à 18h00, au droit du 2 cours du Buisson, à Noisiel (77186)24-02-201625-02-2016arr20160046.pdf
DEC2016_0031Tarification des études dirigées pour l'année 2016/201725-02-201625-02-201625-02-2016dec20160031.pdf
DEC2016_0033Tarifs des séjours été 201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160033.pdf
DEC2016_0029Tarification de la restauration scolaire pour l'année scolaire 2016/201725-02-201625-02-201625-02-2016dec20160029.pdf
DEC2016_0034Résiliation simple du marché public de services N°2015/048 relatif à la mise en œuvre des activités "athlétisme" dans le cadre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2015-201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160034.pdf
ARR2016_0039Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00013, portant mise aux normes accessibilité d'un restaurant, sis 85 cours des Roches à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160039.pdf
ARR2016_0041Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00019, portant mise aux normes accessibilité d'un cabinet médical, sis 130 rue Claire MENIER à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160041.pdf
ARR2016_0043Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00023, portant mise aux normes accessibilité d'un salon de coiffure, sis 224 place Emile MENIER à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160043.pdf
ARR2016_0045Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00026, portant mise aux normes accessibilité d'un logement collectif résidentiel, sis 16 square des Trophées à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160045.pdf
ARR2016_0047Autorisation des travaux d’enfouissement et de terrassement 19 allée René DESCARTES à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'un branchement gaz du 29 février 2016 au 25 mars 201619-02-201625-02-2016arr20160047.pdf
DEL2016_0036Modification des modalités de cession, par la Commune, du logement sis 1, allée Henri BERGSON et du garage-parking qui y est rattaché.(La présente annule et remplace la délibération DEL2016_0022 du 12 février 2016, suite à une erreur matérielle)12-02-201625-02-201625-02-2016del20160036.pdf
DEC2016_0030Tarification des accueils périscolaires pour l'année scolaire 2016/201725-02-201625-02-201625-02-2016dec20160030.pdf
DEC2016_0032Complément à la décision N°DEC2015_0222 portant tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2015/201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160032.pdf