Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2015_0135Ouverture provisoire à compter du lundi 31 août 2015 du bâtiment modulaire de l'école maternelle de l'Allée des Bois (établissement recevant du public de type R 5ème catégorie) sis Allée du Cor à NOISIEL (77186)27-08-201528-08-201528-08-2015arr20150135.pdf
DEC2015_0144Tarification des spectacles à l'auditorium Jean Cocteau.27-08-201528-08-201528-08-2015dec20150144.pdf
ARR2015_0134Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement d'eau potable pour un branchement d'eau et d'assainissement EU, rue du Commandant Louis Bouchet à NOISIEL (77186) du 24 août 2015 au 28 août 2015.18-08-201524-08-2015arr20150134.pdf
DEC2015_0143Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 206 DKC 7721-08-201524-08-201524-08-2015dec20150143.pdf
ARR2015_0132Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Relais Paroissial Saint Paul, 8, Allée Jean-Paul SARTRE à NOISIEL (77186)13-08-201520-08-201520-08-2015arr20150132.pdf
ARR2015_0133Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Avenue Pierre Mendès France/ Allée Pierre Bérégovoy à NOISIEL (77186) pour le renouvellement d'un branchement gaz du 24 août 2015 au 21 septembre 2015.17-08-201520-08-2015arr20150133.pdf
DEC2015_0142Conclusion du marché public de services n°2015/053 relatif à la maintenance de l'horloge de la halle des sports.13-08-201513-08-201513-08-2015dec20150142.pdf
ARR2015_0131Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.00003, pour l'aménagement d'un restaurant pour la SARL PHUONG MAI, sis 97/99 cours des Roches, à Noisiel04-08-201506-08-201506-08-2015arr20150131.pdf
ARR2015_0130Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.00002, pour l'aménagement d'un restaurant sous l'enseigne "MON PETIT BOUCHON", sis 29 place Emile MENIER, à Noisiel01-08-201503-08-201503-08-2015arr20150130.pdf
DEC2015_0141Acceptation d'un don et signature d'une convention de cession gratuite de matériels vidéoprojetant réformés par l'établissement public "collège le Luzard"21-07-201503-08-201503-08-2015dec20150141.pdf
ARR2015_0129Arrêté autorisant l'installation d'un dispositif d'alarme sonore audible de la voie publique, 7 villa du Maine, à Noisiel(77186).27-07-201530-07-201530-07-2015arr20150129.pdf
ARR2015_0126Autorisation de stationner un camion de déménagement de 5 mètres de long, la journée du vendredi 7 aout 2015, 2 cours du buisson, à Noisiel (77186)23-07-201527-07-2015arr20150126.pdf
ARR2015_0128Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 10 mètres de long sur 0.80 mètre de large, par Monsieur Patrick BOURDON, du mardi 1er septembre 2015 au mercredi 30 septembre 2015 inclus, pour des travaux de ravalement, 57-58 rue Albert MENIER, à Noisiel (77186)24-07-201527-07-2015arr20150128.pdf
ARR2015_0125Autorisation des travaux de requalification paysagère de l'Allée des Bois, à Noisiel (77186) du 03 août 2015 au 03 février 201624-07-201527-07-2015arr20150125.pdf
ARR2015_0127Autorisation de neutraliser 2 places de stationnement pour un camion de déménagement, la journée du samedi 05 septembre 2015, 2 allée du Furet, à Noisiel (77186)23-07-201527-07-2015arr20150127.pdf
ARR2015_0124Neutralisation de huit places de stationnement pour une opération de livraison de bâtiments modulaires pour l'Association Franco Musulmane sur le parking du Lycée René CASSIN et du centre technique de la RATP à Noisiel (77186), le jeudi 30 juillet 201518-07-201523-07-2015arr20150124.pdf
ARR2015_0123Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - Magasin sous l'enseigne "BDG MARKET", sis 10 place des Genêts, à Noisiel (77186).18-07-201520-07-201520-07-2015arr20150123.pdf
ARR2015_0122Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 29 place Emile Menier à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 20 juillet 2015 au 14 août 201516-07-201516-07-2015arr20150122.pdf
DEC2015_0140Acceptation de dons d'objets de la collection de M.LACANAL10-07-201516-07-201516-07-2015dec20150140.pdf
ARR2015_0120Arrêté municipal portant délivrance d'un permis de détention d'un chien de 2ème catégorie09-07-201513-07-201513-07-2015arr20150120.pdf
DEC2015_0139Conclusion du marché à procédure adaptée N°: 2015/021 relatif à la "fourniture de matériel d'électricité"09-07-201513-07-201513-07-2015dec20150139.pdf
ARR2015_0119Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.0001, pour l'aménagement d'un magasin de vêtement, services de télécommunication, carte prépayées, accessoires GSM et portables, livres, sis 65 cours des Roches à Noisiel (77186), annule et remplace l'arrêté N°2015_0099 du 18 juin 201509-07-201513-07-201513-07-2015arr20150119.pdf
ARR2015_0121Arrêté autorisant la commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4", le lundi 13 juillet 2015, à partir de 23 heures, depuis le Parc de Noisiel, cours du Château. Le présent arrêté abroge et remplace, suite à une erreur matérielle, l'arrêté ARR2015_0118 du 08/07/2015.13-07-201513-07-201513-07-2015arr20150121.pdf
ARR2015_0118Arrêté autorisant la commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4", le dimanche 13 juillet 2015, à partir de 23 heures, depuis le parc de Noisiel, cours du Château08-07-201509-07-201509-07-2015arr20150118.pdf
DEC2015_0137Conclusion du marché à procédure adaptée N°2015/014 relatif à "réfection et mise aux normes des installations électriques des logements de gardiens de la Ville de Noisiel08-07-201509-07-201509-07-2015dec20150137.pdf