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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2017_0155Signature d'une convention cadre de mise de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association sportive "GYM CLUB DE LOGNES".27-07-201703-08-201703-08-2017decconv20170155.pdf
ARR2017_0123Implantation d'un barnum dans le cadre d'après-midi d'information et de dépistage sur le VIH par l’Association AIDES Seine et Marne, le vendredi 4 août 2017 et le vendredi 1 er septembre 2017, de 14h00 à 17h00, face à l'entrée de la gare RER, allée Jean-Paul SARTRE, à Noisiel (77186)02-08-201703-08-2017arr20170123.pdf
ARR2017_0125Autorisation exceptionnelle d'occupation du domaine public par le stationnement d'un stand alimentaire, pour la boulangerie TRADI NOISIEL, dans le cadre des journées du Patrimoine, le dimanche 17 septembre 2017, de 08h00 à 18h00, dans la contre-allée de la place Gaston MENIER, le long des bâtiments du Groupe NESTLE, à Noisiel (77186)02-08-201703-08-2017arr20170125.pdf
ARR2017_0127Autorisation de l’occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "octobre Rose 2017", organisée par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel et la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, le vendredi 13 octobre 2017 de 13 heures à 19 heures, face à la MJC sur le Marché, à Noisiel (77186)02-08-201703-08-201703-08-2017arr20170127.pdf
DEC2017_0146Versement de la franchise à une compagnie d'assurance suite à un sinistre sur la voie communale31-07-201701-08-201701-08-2017dec20170146.pdf
ARR2017_0118Désignation des personnes habilitées à gérer le registre nominatif établi dans le cadre du "plan canicule": complément25-07-201731-07-201731-07-2017arr20170118.pdf
DEC2017_0144Conclusion du marché public de services N°2017/042 relatif à la capture des animaux errants et au ramassage des cadavres animaliers sur la Commue de Noisiel27-07-201731-07-201731-07-2017dec20170144.pdf
DEC2017_0143Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité pour l'année 201728-07-201731-07-201731-07-2017dec20170143.pdf
DEC2017_0145Conclusion du marché public de services N°2017/041 relatif au nettoyage-dégraissage annuel des hottes de cuisine avec la Société SERVIGECO27-07-201731-07-201731-07-2017dec20170145.pdf
DEC2017_0139Montant de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz25-07-201727-07-201727-07-2017dec20170139.pdf
DEC2017_0141Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des reseaux publics de transport et de distribution d'électricité25-07-201727-07-201727-07-2017dec20170141.pdf
ARR2017_0117Numérotation d'une maison individuelle appartenant à Monsieur Robert LIM et Madame Amandine MORIN, boulevard Pierre CARLE, à Noisiel (77186)21-07-201727-07-201727-07-2017arr20170117.pdf
DEC2017_0140Actualisation des montants de la redevance pour occupation du domaine public, par les opérateurs de la communications électriques pour l'année 2015, l'année 2016 et l'année 201725-07-201727-07-201727-07-2017dec20170140.pdf
DEC2017_0142Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz pour l'année 2016 et l'année 201725-07-201727-07-201727-07-2017dec20170142.pdf
DEC2017_0138Conclusion du marché public de fournitures et de services N°2017/027 relatif à la location et l'entretien du linge de dortoirs des centres de loisirs et des écoles maternelles - Lot N°1 et 221-07-201724-07-201724-07-2017dec20170138.pdf
DEC2017_0137Résiliation aux torts du titulaire du marché public de services N°2016/049-06 relatif à l'organisation de mini-séjours 2017-Lot 621-07-201724-07-201724-07-2017dec20170137.pdf
DEC2017_0136Conclusion du marché public N°2017/032 d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de papier blanc, format A4 et A3 en 75/80g.19-07-201720-07-201720-07-2017dec20170136.pdf
DEC2017_0135Conclusion du marché public de services N°2017/040 d'intermediation immobilière en vue de la vente de l'immeuble LE LINCOLN à Noisiel13-07-201717-07-201717-07-2017dec20170135.pdf
DEC2017_0133Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2017/017 relatif à l'étude de programmation pour la reconstruction de l’école élémentaire Jules FERRY12-07-201713-07-201713-07-2017dec20170133.pdf
ARR2017_0116Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre d'un projet multi partenarial "cet été aux deux Parcs", organisé par le réseau des médiathèques de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée e la Marne, la MJC/Maison Pour Tous de Nosiiel et la CAF de Lognes, les jeudis de 14h00 à 19h00, du 06 juillet au 03 août 2017, dans le quartier des Deux Parcs, à Noisiel (77186)11-07-201713-07-201713-07-2017arr20170116.pdf
DEC2017_0134Conclusion de l'avenant de transfert du marché public de services N°2013/081 relatif à la maintenance des horloges de l'Hotel de Ville et de la place de l'Horloge de Noisiel13-07-201713-07-201713-07-2017dec20170134.pdf
DEC2017_0130Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les minis-séjours jeunesse 201707-07-201710-07-201710-07-2017dec20170130.pdf
DEC2017_0132Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de services n°2016/051 relatif à l'organisation des centres de vacances été 2017 - lot 407-07-201710-07-201710-07-2017dec20170132.pdf
ARR2017_0112Arrêté portant mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM55 sise Bois-de-la-Grange, proximité autoroute A4 à Noisiel (77186)07-07-201710-07-201710-07-2017arr20170112.pdf
ARR2017_0114Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue du Bois de la Grange, Avenue Pierre Mendès France, Boulevard Salvador Allendé, Allée Léon Blum, Grande Allée du 12 Février 1934 à Noisiel (77186) pour le renouvellement du réseau électrique HTA du 04 septembre 2017 au 24 novembre 2017.07-07-201710-07-2017arr20170114.pdf