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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2015_0165Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur unique à compter du 1 er janvier 201625-09-201529-09-201529-09-2015del20150165.pdf
DEL2015_0167Modification du tableau des effectifs25-09-201529-09-201529-09-2015del20150167.pdf
DEL2015_0169Rapport d'activité et compte administratif de la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée pour l'année 201425-09-201529-09-201529-09-2015del20150169.pdf
DEL2015_0171Modification du tableau des commissions municipales25-09-201529-09-201529-09-2015del20150171.pdf
DEL2015_0173Approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap) pour la mise en accessibilité des établissements communaux recevant du public25-09-201529-09-201529-09-2015del20150173.pdf
DEL2015_0175Modification de la délibération relative au partenariat entre la Commune de Noisiel et l'Institut d'Urbanisme de Paris pour un atelier espaces publics25-09-201529-09-201529-09-2015del20150175.pdf
DEL2015_0177Convention de participation financière pour les accueils périscolaires, les accueils de loisirs, la restauration, les études surveillées et dirigées ainsi que les classes de découvertes liant les Communes de Torcy et de Noisiel25-09-201529-09-201529-09-2015del20150177.pdf
DEL2015_0166Attribution de subventions: affectation de provisions votées au budget 201525-09-201529-09-201529-09-2015del20150166.pdf
DEL2015_0168Création d'un emploi en contrat d'apprentissage25-09-201529-09-201529-09-2015del20150168.pdf
DEL2015_0170Rapport d'activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH) pour l'année 201425-09-201529-09-201529-09-2015del20150170.pdf
DEL2015_0172Création d'une commission communale pour l'accessibilité25-09-201529-09-201529-09-2015del20150172.pdf
DEL2015_0174Signature d'une convention de partenariat entre la Maison Départementale de l'Emploi et de la Formation Nord Ouest Seine et Marne (MDEF NO 77) et la Commune de Noisiel25-09-201529-09-201529-09-2015delconv20150174.pdf
DEL2015_0176Convention d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de Seine et Marne et la Commune de Noisiel relative aux accueils de loisirs et à l'aide spécifique rythmes éducatifs25-09-201529-09-201529-09-2015delconv20150176.pdf
DEC2015_0164Conclusion du marché public de techniques de l'information et de la communication N°2015/052 relatif au renouvellement de licence de filtrage d'URL pour solution OLFEO25-09-201528-09-201528-09-2015dec20150164.pdf
ARR2015_0158Autorisation des travaux de sondages géologiques, square Jacques MENIER à Noisiel (77186) du 25 septembre 2015 au 16 octobre 201525-09-201528-09-2015arr20150158.pdf
ARR2015_0156Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 14 métrés de long sur 4 mètres de large, par la Société BECI BTP, du lundi 14 septembre 2015 au mercredi 14 octobre 2015 inclus, pour la pose d'un bardage bois, 5 avenue Pierre Mendès France, à Noisiel (77186)17-09-201524-09-201524-09-2015arr20150156.pdf
ARR2015_0155Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 30 septembre 2015 au 04 octobre 2015 inclus22-09-201524-09-201524-09-2015arr20150155.pdf
DEC2015_0163Conclusion du marché public de services N°2015/029 relatif aux prestations de services de téléphonie fixe21-09-201524-09-201524-09-2015dec20150163.pdf
ARR2015_0157Autorisation des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 28 septembre 2015 au 01 mai 201623-09-201524-09-2015arr20150157.pdf
ARR2015_0154Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement boulevard Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'un branchement gaz du 21 septembre 2015 au 10 octobre 201517-09-201521-09-201521-09-2015arr20150154.pdf
DEC2015_0162Conclusion de l'avenant N°2 au marché public de travaux N°2014/049 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°3 / cloison - doublage - menuiserie intérieures - faux plafonds.17-09-201521-09-201521-09-2015decav20150162.pdf
ARR2015_0153Arrêté autorisation l'organisation d'un rallye promenade VTT organisé par l'association "Plessis Trévise Cycliste" le dimanche 11 octobre 2015, sur la Commune de Noisiel.14-09-201517-09-201517-09-2015arr20150153.pdf
ARR2015_0152Arrêté portant interdiction de stationner place Emile MENIER face à l'ancien réfectoire, le vendredi 18 septembre 2015 de 14h00 à 22h0011-09-201514-09-201514-09-2015arr20150152.pdf
ARR2015_0150Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le groupe Gambetta Ile de France, cours du Buisson à Noisiel (77186), du mardi 15 septembre 2015 au jeudi 15 septembre 2016 inclus04-09-201510-09-201510-09-2015arr20150150.pdf
DEC2015_0160Conclusion du marché public de travaux N°2015/032 relatif à l'individualisation du chauffage à eau chaude du logement du gardien du centre Technique Municipal de la Ville de Noisiel08-09-201510-09-201510-09-2015dec20150160.pdf