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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2016_0169conclusion du marché public de services N°2016/056 relatif au spectacle "LES SEA GIRLS - LA REVUE".28-10-201603-11-201603-11-2016dec20160169.pdf
DEC2016_0171Conclusion du marché public de services N°2016/059 " Accès à la banque d'information sur le personnel des collectivités territoriales" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne28-10-201603-11-201603-11-2016dec20160171.pdf
ARR2016_0227Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.16.00013, portant aménagement d'une boulangerie, sise 6 place des Genets, à Noisiel (77186)28-10-201603-11-201603-11-2016arr20160227.pdf
ARR2016_0229Autorisation des travaux de terrassement et branchement électrique, cours des Roches et le passage des Philosophes à Noisiel (77186) du 15 novembre 2016 au 06 décembre 201626-10-201603-11-2016arr20160229.pdf
DEC2016_0170Conclusion du marché public de servies N°2016/057 relatif à l'animation de séances d'éveil intitulées "MINUTE PAPILLON" de Carole TALLEC, auprès des jeunes enfants de la crèche familiale au sein de la Maison de l'Enfance et de la Famille28-10-201603-11-201603-11-2016dec20160170.pdf
DEC2016_0172Conclusion du marché public de services N°2016/058 relatif à la maintenance du matériel et logiciel PV électronique avec la Société LOGITUD SOLUTIONS28-10-201603-11-201603-11-2016dec20160172.pdf
ARR2016_0225Autorisation de mise en place d'une déviation par le cours du Luzard à Noisiel (77196) pour les travaux de rénovation de la chaussée avenue Forestière à CHAMPS SUR MARNE (77420) le 27 octobre 206 de 9h00 à 18h0018-10-201627-10-2016arr20160225.pdf
DEC2016_0168Conclusion du marché public de services N°2016/055 relatif aux ateliers coaching emplois destinés aux Noisieliens26-10-201627-10-201627-10-2016dec20160168.pdf
DEC2016_0167Conclusion du marché public à procédure adaptée N°2016/048 relatif à "la fourniture de colis alimentaires festifs 2016".21-10-201624-10-201624-10-2016dec20160167.pdf
DEC2016_0166Conclusion du marché public de services N°2016/030 d'intermédiation immobilière en vue de la vente de l'immeuble le Lincoln à Noisiel.20-10-201624-10-201624-10-2016dec20160166.pdf
ARR2016_0224Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Unité Educative de Milieu Ouvert de Torcy.19-10-201624-10-201624-10-2016arrconv20160224.pdf
ARR2016_0218Autorisation des travaux rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186) pour des travaux de reprise béton sur ouvrage du 24 octobre 2016 au 04 novembre 2016.13-10-201620-10-2016arr20160218.pdf
ARR2016_0220Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par Le Maire au nom de L'Etat / AT N°077.337.16.00007, portant mise aux normes accessibilité du hall d'entrée d'un établissement bancaire, sis 60 Cours des Roches, à Noisiel (77186).18-10-201620-10-201620-10-2016arr20160220.pdf
ARR2016_0222Autorisation d'occupation public pour implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le groupe Gambetta Ile de France, Cours du Buisson à Noisiel (77186), du vendredi 16 septembre 2016 au lundi 31 octobre 2016 inclus.18-10-201620-10-201620-10-2016arr20160222.pdf
DEC2016_0165Extension des natures de dépenses avec reprise intégrale de l'acte constitutif de la régie centralisée d'avances.19-10-201620-10-201620-10-2016dec20160165.pdf
ARR2016_0219Autorisation de travaux de renouvellement de tapis sur le Boulevard Pierre Carle (RD 10P) du rond point Nestle à la limite communale de Torcy à Noisiel (77186) du 02 novembre 2016 au 04 novembre 2016 de 20H30 à 07H00.13-10-201620-10-2016arr20160219.pdf
ARR2016_0221Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par Le Maire au nom de L'Etat / AT N°077.337.16.00003,dans le cadre du permise de construire N°PC077.337.16.00003, portant sur la construction d'un bâtiment à usage commercial, sis 4 Rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186).18-10-201620-10-201620-10-2016arr20160221.pdf
ARR2016_0223Autorisation de neutraliser cinq (5) places de parking pour le stationnement d'une unité mobile de formation à la sécurité incendie de quatorze (14) mètres de long environ, les mardi 15 novembre 2016, lundi 21 novembre 2016 et mardi 29 novembre 2016, toute la journée, face à l'immeuble Casden Banque Populaire, au 91 Cours des Roches, à Noisiel (77186).18-10-201620-10-2016arr20160223.pdf
ARR2016_0215Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Banque de France 2,avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186)10-10-201617-10-201617-10-2016arr20160215.pdf
DEC2016_0164Tarification des spectacles à l'auditorium Jean COCTEAU13-10-201617-10-201617-10-2016dec20160164.pdf
ARR2016_0214Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Scène Nationale de Marne-la-Vallée - Ferme du Buisson, lot N°6, médiathèque,"LA GRANDE HALL" allée de la Ferme à Noisiel (77186)10-10-201617-10-201617-10-2016arr20160214.pdf
ARR2016_0216Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public restaurant "TABLAPIZZA" 15, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186)10-10-201617-10-201617-10-2016arr20160216.pdf
ARR2016_0217Autorisation des travaux de réalisation d'une station écomobile pour voitures électrique, place Gaston MENIER à Noisiel (77186) du 17 octobre 2016 au 04 novembre 201613-10-201617-10-2016arr20160217.pdf
ARR2016_0213Création d'un nouvel ossuaire dans le cimetière nouveau de Noisiel12-10-201613-10-201613-10-2016arr20160213.pdf
ARR2016_0212Exhumations administratives et reinhumations de 19 voliges du caveau provisoire vers l'ossuaire du nouveau cimetière carré 212-10-201613-10-201613-10-2016arr20160212.pdf