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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2015_0196Approbation du protocole de préfiguration des Projets de Renouvellement Urbain du Val-Maubuée, cofinancés par l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU), dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU), au titre de l’intérêt régional27-11-201503-12-201503-12-2015del20150196.pdf
DEL2015_0198Attribution de subventions : affectation de provisions votées au budget primitif 2015 et ajustement dans le cadre de la Décision Modificative N°2 – budget 201527-11-201503-12-201503-12-2015del20150198.pdf
DEL2015_0200Admissions en non-valeur27-11-201503-12-201503-12-2015del20150200.pdf
DEL2015_0202Règlement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget 201627-11-201503-12-201503-12-2015del20150202.pdf
DEL2015_0204Renouvellement de la convention temporaire de mise à disposition d’un agent territorial à temps partiel entre la Ville de Noisiel et l’association Noisiel Jeunes27-11-201503-12-201503-12-2015del20150204.pdf
DEL2015_0206Approbation de la Charte du Développement Durable dans le cadre de la Politique de l’eau du Conseil Départemental de Seine-et-Marne et prise en compte de l’éco-condition « réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires sur les espaces communaux »27-11-201503-12-201503-12-2015del20150206.pdf
DEL2015_0208Convention de coordination entre la Police Municipale et les Forces de Sécurité de l’Etat27-11-201503-12-201503-12-2015del20150208.pdf
DEL2015_0210Modification du tableau des Commissions Municipales27-11-201503-12-201503-12-2015del20150210.pdf
DEL2015_0212Renouvellement des conventions de partenariat entre la Ville de Noisiel et les associations sportives locales27-11-201503-12-201503-12-2015delconv-20150212.pdf
DEL2015_0214Convention relative au remboursement par la Commune de Noisiel des frais de scolarité des enfants de l’aire de stationnement des gens du voyage situé côté Noisiel à la Commune d’Emerainville27-11-201503-12-201503-12-2015delconv20150214.pdf
DEL2015_0216Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne portant sur « Expérimentation pour la mise en œuvre de projets élaborés par les adolescents »27-11-201503-12-201503-12-2015delconvs20150216.pdf
ARR2015_0198Autorisation de neutralisation du stationnement sur le parking RER boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186) pour des travaux de signalisation horizontale du 07 décembre 2015 au 11 décembre 2015 de 21h00 à 5h0030-11-201503-12-2015arr20150198.pdf
DEC2015_0217Conclusion du marché public de fournitures N°2015/056 relatif à la location et maintenance d'une machine à affranchir et d'une balance postale connectée30-11-201503-12-201503-12-2015dec20150217.pdf
DEL2015_0197Adoption de la Décision Modificative N°2 – Budget 201527-11-201503-12-201503-12-2015del20150197.pdf
DEL2015_0199Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période 2006/201827-11-201503-12-201503-12-2015del20150199.pdf
DEL2015_0201Avances sur subventions versées aux Associations et au Centre Communal d’Action Sociale – Budget 201627-11-201503-12-201503-12-2015del20150201.pdf
DEL2015_0203Mandat de la Ville de Noisiel au Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour la souscription pour son compte à effet du 1er janvier 2017 d’un marché d’assurances des risques statutaires27-11-201503-12-201503-12-2015delcon20150203.pdf
DEL2015_0205Rapport d’activité 2014 et compte administratif 2014 du Syndicat Intercommunal pour l’Enlèvement et le Traitement des Résidus Ménagers de la Région de Lagny sur Marne (SIETREM)27-11-201503-12-201503-12-2015del20150205.pdf
DEL2015_0207Exercice de fonctions à temps partiel à 90 %27-11-201503-12-201503-12-2015del20150207.pdf
DEL2015_0209Rémunération des agents participant au recensement de la population 201627-11-201503-12-201503-12-2015del20150209.pdf
DEL2015_0211Demande de subvention pour le fonctionnement de l’activité de la médecine sportive 2015 – Conseil Départemental de Seine-et-Marne27-11-201503-12-201503-12-2015del20150211.pdf
DEL2015_0213Convention pour l’accueil d’enfants en Classe d’Intégration Scolaire (CLIS) entre la Commune de Chessy et la Commune de Noisiel27-11-201503-12-201503-12-2015delconv20150213.pdf
DEL2015_0215Avenants aux conventions de financement entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil27-11-201503-12-201503-12-2015del20150215.pdf
ARR2015_0197Autorisation de la mise en place d'une déviation du rond point allée des Impressionnistes cours de l'Arche Guédon à Noisiel (77186) pour les travaux réalisés sur le cour de l'Arche Guédon à Torcy du 03 décembre 2015 21h00 au 04 décembre 2015 6h0030-11-201503-12-2015arr20150197.pdf
DEC2015_0194Revalorisation du tarif de location du garage sis 2 place Henri BARBUSSE pour l'année 201625-11-201530-11-201530-11-2015dec20150194.pdf