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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2018_0150Avenant N°4 à la sous-régie centralisée de recettes mairie annexe16-07-201819-07-201819-07-2018dec20180150.pdf
DEC2018_0149Régie centralisée de recettes (reprise integrale)16-07-201819-07-201819-07-2018dec20180149.pdf
ARR2018_0166Arrêté autorisant le passage d'une course à vélo organisée par l'association "PARIS 2018" le dimanche 5 août 2018 de 8h00 à 13h00 sur la Commune de Noisiel13-07-201817-07-201817-07-2018arr20180166.pdf
ARR2018_0165Autorisation d'occupation du domaine public donnée à la Société EASY TIGER dans le cadre du tournage de film "Je promet d'être sage" du dimanche 22 juillet 2018 à 12h au lundi 23 juillet 2018 à 20h30, place Emile MENIER à Noisiel (77186)13-07-201816-07-201816-07-2018arr20180165.pdf
ARR2018_0159Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 9 M de longueur, par la Société "STAR RÉNOVATION", du lundi 16 juillet au vendredi 20 juillet 2018 inclus, pour des travaux à l'angle de la rue Claire MENIER et de la rue du Président KENNEDY, à Noisiel (77186). (Abroge et remplace l'ARR2018_0156 du 5 juillet 2018)10-07-201812-07-201812-07-2018arr20180159.pdf
ARR2018_0161Autorisation de neutraliser trois (3)places de parking pour le stationnement de véhicule et d'un monte-meubles, le mardi 28 août 2018, pour cause de déménagement, au droit du 22 cours du Buisson, à Noisiel (77186)11-07-201812-07-201812-07-2018arr20180161.pdf
ARR2018_0163Autorisation des travaux d’enfouissement et de terrassement rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pour la réhabilitation de chaussées du 23 juillet 2018 au 24 août 201811-07-201812-07-2018arr20180163.pdf
DEC2018_0148Conclusion du marché public de prestations intellectuelles relatif à la mission d'assistance dans le cadre d'une procédure de délégation de service du marché d'approvisionnement10-07-201812-07-201812-07-2018dec20180148.pdf
ARR2018_0160Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne03-07-201812-07-201812-07-2018arr20180160.pdf
ARR2018_0162Autorisation de neutraliser trois (3) place de parking pour le stationnement de véhicules et d'un monte-meubles, le jeudi 16 août 2018, pour cause de déménagement, au droit du 1 cours du Buisson, à Noisiel (77186). (Abroge et remplace l'ARR2018_0111 du 22 juin 2018)11-07-201812-07-201812-07-2018arr20180162.pdf
ARR2018_0164Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public : LE JARDIN DES MERVEILLES au 11 Grande allée du 12 juillet 1934 à Noisiel (77186)11-07-201812-07-201812-07-2018arr20180164.pdf
DEC2018_0145Conclusion du marché public relatif aux travaux de désamiantage et déconstruction sélective de l'Ecole élémentaire Jules FERRY de Noisiel07-07-201809-07-201809-07-2018dec20180145.pdf
DEC2018_0147Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de prêt N°5591178 au taux fixe d'un montant de 700.000 Euros dans le cadre du financement des investissements 201807-07-201809-07-201809-07-2018dec20180147.pdf
ARR2018_0158Habilitation de madame GUERRERO Prescillia aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection abroge et remplace l'arrêté ARR2018_0117 suite à une erreur materielle07-07-201809-07-201809-07-2018arr20180158.pdf
DEC2018_0144Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la commune de Noisiel, à compter du 1er octobre 2018.06-07-201809-07-201809-07-2018dec20180144.pdf
DEC2018_0146Conclusion du marché public de fournitures et services relatif à la location et l'entretien de vêtements professionnels pour les agents des services techniques de la Ville de Noisiel07-07-201809-07-201809-07-2018dec20180146.pdf
ARR2018_0157Complément à la délégation de fonction aux maires-adjoints (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2018_0108 du 21 juin 2018, portant complément à la délégation de fonction aux maires-adjoints)07-07-201809-07-201809-07-2018arr20180157.pdf
ARR2018_0156Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 9 m de longueur, par la Société "STAR RENOVATION" du lundi 9 juillet au vendredi 13 juillet 2018 inclus, pour travaux à l'angle de la rue Claire MENIER et de la rue du président KENNEDY, à Noisiel (77186)05-07-201809-07-201809-07-2018arr20180156.pdf
ARR2018_0154Interdiction d'occupation abusive des espaces publics06-07-201806-07-201806-07-2018arr20180154.pdf
DEC2018_0128Tarification de la redevance d'occupation des salles communales et des espaces sportifs extérieurs communaux06-07-201806-07-201806-07-2018dec20180128.pdf
DEL2018_0130Modification du tableau des commissions municipales29-06-201806-07-201806-07-2018del20180130.pdf
DEL2018_0132Validation de l’annexe B1.7 du Compte Administratif 2017 : Liste des concours attribués à des tiers en nature ou subventions29-06-201806-07-201806-07-2018del20180132.pdf
DEL2018_0134Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la Décision Modificative N°1 – Budget 201829-06-201806-07-201806-07-2018del20180134.pdf
DEL2018_0136Conclusion de la convention constitutive du groupement de commande pour la passation de marché et/ou accord-cadres pour l’achat de fournitures administratives et de petits équipements de bureau avec la Communauté d’Agglomération Paris Vallée de la Marne et les communes de Champs sur Marne, Lognes et Torcy – Election des membres de la Commission d’Appel d’offres du groupement représentant le commune de Noisiel29-06-201806-07-201806-07-2018del20180136-2conv.pdf
DEL2018_0138Déclassement par anticipation et cession de la parcelle cadastrée AH N°154 (ex 123p) à la société « Les nouveaux constructeurs »29-06-201806-07-201806-07-2018del20180138.pdf