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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2016_0053Adoption du Budget Primitif 201608-04-201612-04-201612-04-2016del20160053.pdf
DEL2016_0055Attribution de subventions dans le cadre du Budget Primitif 201608-04-201612-04-201612-04-2016del20160055.pdf
DEL2016_0057Modification du tableau des effectifs08-04-201612-04-201612-04-2016del20160057.pdf
DEL2016_0059Plan de financement prévisionnel et demande de subventions au titre du Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local 2016 concernant la réalisation de travaux de mise en accessibilité du groupe scolaire du Bois de la Grange et de la Mairie Annexe08-04-201612-04-201612-04-2016del20160059.pdf
DEL2016_0061Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’année 201408-04-201612-04-201612-04-2016del20160061.pdf
ARR2016_0085Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 18 avril 2016 au 26 avril 201602-04-201607-04-201607-04-2016arr20160085.pdf
ARR2016_0087Arrêté réglementant la circulation le samedi 09 avril 2016 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service Culture / Animation de la Mairie de Noisiel05-04-201607-04-201607-04-2016arr20160087.pdf
ARR2016_0084Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 12 avril 2016 au 17 avril 2016 inclus02-04-201607-04-201607-04-2016arr20160084.pdf
ARR2016_0086Arrêté autorisant le tennis club de Noisiel à organiser des animations sportives dans le square du Verger, du lundi 25 au vendredi 29 avril 2016, de 9 heures à 17 heures05-04-201607-04-201607-04-2016arr20160086.pdf
ARR2016_0088Autorisation des travaux de terrassement et de branchement électrique, allée du gui à Noisiel (77186) du 07 avril 2016 au 28 avril 201602-04-201607-04-2016arr20160088.pdf
ARR2016_0081Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisation par la Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00031, portant mise aux normes accessibilité et sécurité d'un magasin d'alimentation générale, sise 8 allée Boris VIAN ,à Noisiel (77186)29-03-201604-04-201604-04-2016arr20160081-2.pdf
ARR2016_0083Autorisation d'occupation de domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV NOISIEL RATP, boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186), du 05 avril 2016 au 05 avril 201631-03-201604-04-201604-04-2016arr20160083.pdf
ARR2016_0082Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisation par la Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00011, portant mise aux normes accessibilité et sécurité d'un institut de beauté, sise 230 rue Henri MENIER ,à Noisiel (77186)29-03-201604-04-201604-04-2016arr20160082.pdf
ARR2016_0080Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisation par la Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00032, portant mise aux normes accessibilité et sécurité d'une pharmacie, sise 85 cours des Roches ,à Noisiel (77186)29-03-201604-04-201604-04-2016arr20160080.pdf
ARR2016_0075Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement 30 cours des Roches à Noisiel (77186) pour le branchement gaz du 04 avril 2016 au 02 mai 201624-03-201631-03-2016arr20160075.pdf
ARR2016_0077Autorisation des travaux de réalisation d'une station écomobilité pour voiture électriques, place Gaston Menier à Noisiel (77186) du 04 avril 2016 au 13 mai 2016.29-03-201631-03-2016arr20160077.pdf
ARR2016_0079Autorisation de travaux de renouvellement de tapis sur le Boulevard Pierre Carle (RD 10P) du Rond Point Nestle à la limite communale de Torcy à Noisiel (77186) du 06 avril 2016 au 08 avril 2016 de 20H30 à 07H00.29-03-201631-03-2016arr20160079.pdf
ARR2016_0074Autorisation des travaux de terrassement sur le réseau d'assainissement pour le scellement de tampons, cours de l'Arche Guédon, rue la Mare Blanche, rue Albert Menier à Noisiel (77186) du 04 avril 2016 au 08 avril 201624-03-201631-03-2016arr20160074.pdf
ARR2016_0076Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Maison de l'Enfance et de la Famille, place du Front Populaire à Noisiel (77186)24-03-201631-03-201631-03-2016arr20160076.pdf
ARR2016_0078Autorisation de travaux de renouvellement de tapis sur l'Avenue Pierre Mendès France (RD 10P) du carrefour Boulevard Salvador Allende à la limite communale de Lognes à Noisiel (77186) du 04 avril 2016 au 06 avril 2016 de 20H30 à 07H00.05-04-201631-03-2016arr20160078.pdf
ARR2016_0073Autorisation des travaux de terrassement sur le réseau d'assainissement pour la pose d'une grille caniveau, 25 rue Châteaubriand à Noisiel(77186) du 31 mars 2016 à la fin des travaux24-03-201629-03-2016arr20160073.pdf
ARR2016_0072Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de l'action de "AIDES" organisé par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 25 mars 2016, vendredi 22 avril 2016, vendredi 27 mai 2016 et vendredi 24 juin 2016 de 14 heures à 18 heures, sur le Parvis, devant le 34 cours des Roches à Noisiel (77186)25-03-201625-03-201625-03-2016arr20160072.pdf
ARR2016_0069Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public : SCÈNE NATIONALE DE MARNE LA VALLEE - Ferme du Buisson, lot N°4 Le grenier, allée de la Ferme à Noisiel (77186)18-03-201624-03-201624-03-2016arr20160069.pdf
ARR2016_0071Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - L'UNIVERS DES TROPIQUES, sis 55 cours des Roches à Noisiel (77186)18-03-201624-03-201624-03-2016arr20160071.pdf
DEC2016_0048Conclusion du marché public de services N°2016/016 relatif au spectacle du groupe "LES ESCROCS".22-03-201624-03-201624-03-2016dec20160048.pdf