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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2016_0067Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016 - Opération concernant le remplacement des portes extérieures par des menuiseries isolantes au groupe scolaire de la Ferme du Buisson et au groupe scolaire des Noyers18-04-201625-04-201625-04-2016dec20160067.pdf
DEC2016_0064Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016 - Opération concernant le remplacement des menuiseries de la Maison de l'Enfance de la Famille Suzanne LACORE (3ème tranche)18-04-201625-04-201625-04-2016dec20160064.pdf
DEC2016_0066Demande de subvention dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local 2016 - Opération concernant la réhabilitation de la toiture du bâtiment préfabriqué de l'école de l'allée des Bois maternelle avec amélioration de l’isolation thermique18-04-201625-04-201625-04-2016dec20160066.pdf
ARR2016_0098Autorisation de fermer la rue Jules Ferry à Noisiel (77186), du numéro 07 au numéro 21, dans le cadre de la manifestation dite "La fête des voisins", le vendredi 27 mai 2016, de 19h00 à 00h00.16-04-201621-04-201621-04-2016arr20160098.pdf
ARR2016_0100Autorisation d'occupation du domaine public pour une animation de tonte de moutons et atelier laine, portée par la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne, le jeudi 28 avril 2016, de 14h00 à 17h00, sur la Place Emile Menier à Noisiel (77186).19-04-201621-04-201621-04-2016arr20160100.pdf
DEC2016_0063Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la commune à compter du 1er juillet 2016.19-04-201621-04-201621-04-2016dec20160063.pdf
ARR2016_0097Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Hôtel du Pêcheur 226, Place Emile Menier à Noisiel (77186).12-04-201621-04-201621-04-2016arr20160097.pdf
ARR2016_0099Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00033, dans le cadre du permis de construire N°PC077.337.15.00011, portant sur la construction d'un centre de loisirs provisoire, sis square du Verger à Noisiel (77186).16-04-201621-04-201621-04-2016arr20160099.pdf
ARR2016_0096Autorisation des travaux d'interventions de curage et ITV sur le réseau d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2016 au 31 décembre 2016.16-04-201618-04-2016arr20160096.pdf
ARR2016_0090Autorisation de neutralisation de 23 places de stationnement sur le parking RER Boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186) pour des travaux de construction de boxe du 18 avril 2016 au 20 juin 2016.12-04-201614-04-2016arr20160090.pdf
ARR2016_0092Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau pour un branchement au 1 Cours des Roches à Noisiel (77186) du 18 avril 2016 au 22 avril 2016.12-04-201614-04-2016arr20160092.pdf
ARR2016_0094Autorisation de la prorogation des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 01 mai 2016 au 29 juillet 2016.12-04-201614-04-2016arr20160094.pdf
ARR2016_0089Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - centre évangélique de l'ACMV, sis 8-10 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186).11-04-201614-04-201614-04-2016arr20160089.pdf
ARR2016_0091Autorisation des travaux de terrassement et branchement électrique, Place Gaston Menier à Noisiel (77186) du 14 avril 2016 au 05 mai 2016.12-04-201614-04-2016arr20160091.pdf
ARR2016_0093Autorisation de la mise en place d'une circulation alternée Carrefour Cours des Roches Allée Jean-Paul Sartre pour des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 18 avril 2016 au 29 juillet 2016.12-04-201614-04-2016arr20160093.pdf
ARR2016_0095Autorisation des travaux de 15 sondages de carottes, Cours des Roches à Noisiel (77186) du 25 avril 2016 au 09 mai 2016.12-04-201614-04-2016arr20160095.pdf
DEC2016_0062Résiliation pour faute du marché public de fournitures n°2015/056 relatif à la location et la maintenance d'une machine à affranchir et d'une balance postale connectée conclu avec la société PITNEY BOWES.12-04-201614-04-201614-04-2016dec20160062.pdf
DEL2016_0049Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 201508-04-201612-04-201612-04-2016del20160049.pdf
DEL2016_0051Affectation du résultat de clôture de l’exercice 201508-04-201612-04-201612-04-2016del20160051.pdf
DEL2016_0053Adoption du Budget Primitif 201608-04-201612-04-201612-04-2016del20160053.pdf
DEL2016_0055Attribution de subventions dans le cadre du Budget Primitif 201608-04-201612-04-201612-04-2016del20160055.pdf
DEL2016_0057Modification du tableau des effectifs08-04-201612-04-201612-04-2016del20160057.pdf
DEL2016_0059Plan de financement prévisionnel et demande de subventions au titre du Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local 2016 concernant la réalisation de travaux de mise en accessibilité du groupe scolaire du Bois de la Grange et de la Mairie Annexe08-04-201612-04-201612-04-2016del20160059.pdf
DEL2016_0061Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’année 201408-04-201612-04-201612-04-2016del20160061.pdf
DEL2016_0050Arrêté du Compte Administratif de l’exercice 201508-04-201612-04-201612-04-2016del20160050.pdf