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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2016_0038Tarification de l'accueil de loisirs durant les vacances scolaires à partir du 1er septembre 201625-02-201626-02-201626-02-2016dec20160038.pdf
ARR2016_0040Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00018, portant mise aux normes accessibilité d'un bureau d'aide sociale et psychologique, sis 65 cours des Roches, à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160040.pdf
ARR2016_0042Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00022, portant mise aux normes accessibilité d'un cabinet d'assurances, sis 224 place Emile MENIER à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160042.pdf
ARR2016_0044Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00025, portant mise aux normes accessibilité d'un Centre de prévention en alcoologie et addictologie, sis 7 cours des Roches, immeuble "LE CONCORDE" à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160044.pdf
ARR2016_0046Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement de 6 (six) mètres de long, le lundi 29 février 2016, de 14h00 à 18h00, au droit du 2 cours du Buisson, à Noisiel (77186)24-02-201625-02-2016arr20160046.pdf
DEC2016_0029Tarification de la restauration scolaire pour l'année scolaire 2016/201725-02-201625-02-201625-02-2016dec20160029.pdf
DEC2016_0032Complément à la décision N°DEC2015_0222 portant tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2015/201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160032.pdf
DEC2016_0034Résiliation simple du marché public de services N°2015/048 relatif à la mise en œuvre des activités "athlétisme" dans le cadre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2015-201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160034.pdf
DEL2016_0036Modification des modalités de cession, par la Commune, du logement sis 1, allée Henri BERGSON et du garage-parking qui y est rattaché.(La présente annule et remplace la délibération DEL2016_0022 du 12 février 2016, suite à une erreur matérielle)12-02-201625-02-201625-02-2016del20160036.pdf
ARR2016_0041Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00019, portant mise aux normes accessibilité d'un cabinet médical, sis 130 rue Claire MENIER à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160041.pdf
ARR2016_0043Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00023, portant mise aux normes accessibilité d'un salon de coiffure, sis 224 place Emile MENIER à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160043.pdf
ARR2016_0045Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00026, portant mise aux normes accessibilité d'un logement collectif résidentiel, sis 16 square des Trophées à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160045.pdf
ARR2016_0047Autorisation des travaux d’enfouissement et de terrassement 19 allée René DESCARTES à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'un branchement gaz du 29 février 2016 au 25 mars 201619-02-201625-02-2016arr20160047.pdf
ARR2016_0039Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.15.00013, portant mise aux normes accessibilité d'un restaurant, sis 85 cours des Roches à Noisiel (77186)24-02-201625-02-201625-02-2016arr20160039.pdf
DEC2016_0028Modification du barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs de prestations municipales25-02-201625-02-201625-02-2016dec20160028.pdf
DEC2016_0030Tarification des accueils périscolaires pour l'année scolaire 2016/201725-02-201625-02-201625-02-2016dec20160030.pdf
DEC2016_0031Tarification des études dirigées pour l'année 2016/201725-02-201625-02-201625-02-2016dec20160031.pdf
DEC2016_0033Tarifs des séjours été 201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160033.pdf
DEC2016_0035Conclusion du marché public de services alloti N°2016/002 relatif à l'organisation des Centres de Vacances été 201625-02-201625-02-201625-02-2016dec20160035.pdf
ARR2016_0037Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 27 février 2016 au 6 mars 2016 inclus (Le présent arrêté annule et remplace l’arrêté N°ARR2016_0032 du 16 février 2016)19-02-201619-02-201619-02-2016arr20160037.pdf
ARR2016_0033Autorisation des travaux de terrassement pour l'abandon d'une canalisation gaz, avenue Pierre Mendès FRANCE angle allée BEREGOVOY à Noisiel (77186) du 25 février 2016 au 16 mars 201616-02-201618-02-201618-02-2016arr20160033.pdf
ARR2016_0035Arrêté portant sur la fermeture des terrains des stades des Totems, de la Malvoisine et de la Remise aux Fraises, du vendredi 12 février 2016 au lundi 15 février 2016 inclus.16-02-201618-02-201618-02-2016arr20160035.pdf
ARR2016_0032Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 27 février 2016 au 6 mars 2016 inclus16-02-201618-02-201618-02-2016arr20160032.pdf
ARR2016_0034Arrêté portant sur l'organisation et l'encadrement des sorties scolaires à vélo sur la voie publique entre la 01 mars 2016 et le 01 juillet 201616-02-201618-02-201618-02-2016arr20160034.pdf
ARR2016_0036Délégation de fonction au 9ème Maire-Adjoint17-02-201618-02-201618-02-2016arr20160036.pdf