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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2016_0065Réglementation des horaires d'ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcooliques du 01 avril 2016 au 31 septembre 201615-03-201617-03-201617-03-2016arr20160065.pdf
ARR2016_0062Autorisation de stationner un camion de déménagement de cinq (5) mètre, le mardi 30 mars 2016, de 08h00 à 17h00, 5 allée des Noyers, à Noisiel (77186)14-03-201617-03-2016arr20160062.pdf
ARR2016_0064Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public du 01 avril 2016 au 31 septembre 201614-03-201617-03-201617-03-2016arr20160064.pdf
ARR2016_0066Arrêté réglementant les activités constitutives de troubles à l'ordre public, notamment la mendicité sur le domine public du 01 avril 2016 au 31 septembre 201614-03-201617-03-201617-03-2016arr20160066.pdf
DEC2016_0046Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2014/049-5 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°5 / électricité - courant forts et faibles15-03-201617-03-201617-03-2016decav20160046.pdf
ARR2016_0059Autorisation des travaux de curage et ITV sur le réseau d'assainissement, promenade de la chocolaterie à Noisiel (77186) du 15 mars 2016 à la fin des travaux.09-03-201614-03-2016arr20160059.pdf
ARR2016_0058Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 1bis Cours du Buisson à Noisiel (77186).09-03-201614-03-201614-03-2016arr20160058.pdf
ARR2016_0060Autorisation de la mise en place d'une circulation alternée Allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour permettre la livraison d'une grue à tour à compter du mercredi 16 mars 2016 au jeudi 17 mars 2016.11-03-201614-03-2016arr20160060.pdf
ARR2016_0057Nomination de Stéphanie HILLER en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du Service Culture10-03-201611-03-2016arr20160057.pdf
ARR2016_0056Cession de fonction de Monsieur Hervé ARZET en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service Culture10-03-201611-03-2016arr20160056.pdf
DEC2016_0043Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2014/049-4 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°4 / revetements souples - peinture09-03-201610-03-201610-03-2016decav20160043.pdf
DEC2016_0045Conclusion du marché public de services N°2016/015 relatif à la mise en place et à la résiliation d'un stage BAFA formation générale en externat en continu - avril 201609-03-201610-03-201610-03-2016dec20160045.pdf
DEC2016_0042Conclusion du marché public de servies N°2016/014 relatif au spectacle "LA CHENILLE QUI FAIT DES TROUS" de Pascal PEROTEAU09-03-201610-03-201610-03-2016dec20160042.pdf
DEC2016_0044Conclusion de l'avenant N°2 au marché public de travaux N°2014/049-1 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison pour Tous des Deux parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°1 / démolition - gros œuvre - carrelage09-03-201610-03-201610-03-2016decav20160044.pdf
ARR2016_0052Autorisation des travaux de terrassement et de branchement électrique, allée du Gui à Noisiel (77186) du 10 mars 2016 au 31 mars 201602-03-201607-03-2016arr20160052.pdf
ARR2016_0054Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par la Maire au nom de l’État / AT N°077.337.15.00027, portant mise aux normes accessibilité d'une ludothèque, sise 5 Grande allée du Cor, à Noisiel (77186)02-03-201607-03-201607-03-2016arr20160054.pdf
ARR2016_0051Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement contre allée du Luzard à Noisiel (77186) pour des travaux de raccordement éléctrique du 07 mars 2016 au 01 avril 201629-02-201607-03-2016arr20160051.pdf
ARR2016_0053Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par la Maire au nom de l’État / AT N°077.337.15.00008, dans le cadre du permis de construire N° PC077.337.12.00004, portant sur la création d'une résidence pour personnes handicapées, sis 2 allée Jean-Paul SARTRE / 21 allée Denis DIDEROT, à Noisiel (77186)02-03-201607-03-201607-03-2016arr20160053.pdf
ARR2016_0050Ouverture définitive à compter du lundi 07 mars 2016 du Centre Omnisport du Luzard (COSOM) (Etablissement recevant du public) de types X,Y,L de la 2ème et 3ème catégories sis 30 Cours des Roches à Noisiel (77186).04-03-201604-03-201604-03-2016arr20160050.pdf
DEC2016_0039Conclusion du marché public n°2016/003 de fourniture de fleurs en godets pour le fleurissement annuel et biannuel 2016 avec la société G.S.P.EVRAS.25-02-201603-03-201603-03-2016dec20160039.pdf
DEC2016_0041Conclusion du marché public de services n°2016/011 relatif à la maintenance du logiciel de géolocalisation ROADLOC avec la société DESMAREZ.25-02-201603-03-201603-03-2016dec20160041.pdf
DEC2016_0040Conclusion du marché public de fournitures n°2016/001 relatif à la fourniture à la pompe de carburants au moyen de cartes accréditives avec la société TOTAL MARKETING FRANCE.25-02-201603-03-201603-03-2016dec20160040.pdf
ARR2016_0048Ouverture définitive à compter du lundi 07 mars 2016 du bâtiment de l'ancienne crèche familiale et de la maison pour tous des 6 parcs (établissement recevant du public de type R 5ème catégorie) sis rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186).24-02-201629-02-201629-02-2016arr20160048.pdf
ARR2016_0049Numérotation d programme immobilier "L'orée des Arts" réalisé par le groupe Gambetta, sur l'Allée de la Ferme à Noisiel (77186).25-02-201629-02-201629-02-2016arr20160049.pdf
DEC2016_0037Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi sur la période scolaire pour l'année scolaire 2016/201725-02-201626-02-201626-02-2016dec20160037.pdf