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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2017_0103Création d'un ossuaire N°3 dans le cimetière nouveau de Noisiel27-06-201729-06-201729-06-2017arr20170103.pdf
ARR2017_0098Arrêté interdisant le circulation et le stationnement sur une partie de la place Emile MENIER, sur la place Gaston MENIER et sur la rue Claire MENIER entre la place Emile MENIER et le boulevard Pierre CARLE, à l'occasion des journées du patrimoine, le dimanche 17 septembre 2017 de 8h00 à 20h0021-06-201726-06-201726-06-2017arr20170098.pdf
ARR2017_0100Modification temporaire des horaires d'ouverture du cimetière23-06-201726-06-201726-06-2017arr20170100.pdf
ARR2017_0102Arrêté autorisant l'ouverture au public des établissements municipaux à l"occasion des journées du Patrimoine:
- Ancienne maire, place Gaston MENIER, le samedi 16 et le dimanche 17 septembre 2017
- Anciens réfectoires, place Émile MENIER le samedi 16 et le dimanche 17 septembre 2017
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ARR2017_0099Arrêté interdisant la circulation et le stationnement chemin de la rivière, à l'occasion des journée du Patrimoine, du samedi 16 septembre 2017 à 8h00 au dimanche 17 septembre 2017 à 22h0021-06-201726-06-201726-06-2017arr20170099.pdf
ARR2017_0101Exhumations administratives de 17 concessions arrivées à leur terme situées dans le cimetière nouveau et transfert vers le nouvel ossuaire N°323-06-201726-06-201726-06-2017arr20170101.pdf
DEC2017_0114Conclusion du marché public de travaux N°2016/043 relatif au déploiement et la maintenance du futur dispositif de vidéoprotection urbaine de la Ville de Noisiel23-06-201726-06-201726-06-2017dec20170114.pdf
ARR2017_0097Arrêté autorisant les animations et réglementant le stationnement et la circulation, place Emile MENIER et rues situées de part et d'autre, à l'occasion de la Fête du village à Noisiel le samedi 24 juin 201716-06-201722-06-201722-06-2017arr20170097.pdf
ARR2017_0096Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement de dix (10) mètres environ, du lundi 3 juillet 2017 au mardi 4 juillet 2017 inclus, de 08h00 à 17h00, au 4 allée Amboise CROIZAT, à Noisiel (77186)14-06-201719-06-201719-06-2017arr20170096.pdf
ARR2017_0095Occupation du domaine public par une terrasse de restaurant, 'VILLA DE NOISIEL" 85 cours des Roches, à Noisiel (77186) - Abrogation de l'arrêté N°05-92 du 29 septembre 200514-06-201719-06-201719-06-2017arr20170095-1.pdf
DEC2017_0113Conclusion de l'avenant de transfert du marché public de services N°2013/56 relatif à l'hébergement et à la maintenance du portail de la Ville de Noisiel12-06-201715-06-201715-06-2017dec20170113.pdf
ARR2017_0094Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage de 4m2 et 5.50m de hauteur, par la Société L&M BÂTIMENT, du lundi 12 juin 2017 au vendredi 23 juin inclus, pour les travaux de ravalement, 111 rue Claire MENIER, à Noisiel (77186)09-06-201713-06-201713-06-2017arr20170094.pdf
DEC2017_0112Conclusion du marché public N°2017/035 relatif au service gratuit d'information juridique, au service d'aide et de soutien psychologique pour les femmes victimes de violences et au service d'aide et d'accompagnement vers l'emploi, confidentiels et personnalisés.08-06-201713-06-201713-06-2017dec20170112.pdf
DEC2017_0105Conclusion du marché public de fournitures N°2017/036 relatif au rachat et à la mise en location du compteur de gaz du COSEC06-06-201708-06-201708-06-2017dec20170105.pdf
DEC2017_0107Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association "Anciens Communaux Noisiel" le samedi 16 septembre 2017 de 12h à 20h02-06-201708-06-201708-06-2017decconv20170107.pdf
DEC2017_0109Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association "Droit de cite(r) des femmes".02-06-201708-06-201708-06-2017decconv20170109.pdf
DEC2017_0111Conclusion du marché public de services N°2017/031 de reprise de 17 concessions temporaires du cimetière par la Commune de Noisiel08-06-201708-06-201708-06-2017dec20170111.pdf
ARR2017_0092Arrêté autorisant l'Association "Noisiel-Lognes Athlétisme", en partenariat avec la Communauté d'Agglomération Paris/Vallée de la Marne, à organiser le dimanche 25 juin 2017, la 5ème édition de l'OXY'TRAIL: course pédestre de 5 Km, 13 Km et 23 Km, et 3 course "OXY'JEUNES", sur le terroir de la Commune de Nosiiel, et réglementant la circulation et le stationnement.02-06-201708-06-201708-06-2017arr20170092.pdf
DEC2017_0106Conclusion du marché public de services N°2017/037 relatif à la mise à disposition de bouteilles d'oxygène et d’acétylène avec la Société AIR LIQUIDE06-06-201708-06-201708-06-2017dec20170106.pdf
DEC2017_0108Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association sportive "Entente Marne-la-Vallée Judo" le mardi 27 juin 2017 de 19h à minuit02-06-201708-06-201708-06-2017decconv20170108.pdf
DEC2017_0110Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 868 DBN 7708-06-201708-06-201708-06-2017dec20170110.pdf
ARR2017_0093Autorisation d'ouverture provisoire d'un établissement recevant du public: bâtiments modulaires de l’école Jules FERRY, de type R, 5ème catégorie08-06-201708-06-201708-06-2017arr20170093.pdf
DEC2017_0104Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association sportive "AMICALE OCRIEST", le jeudi 8 juin 2017 de 9h30 à 11h3006-06-201707-06-201707-06-2017dec20170104.pdf
DEL2017_0102Renouvellement de la convention entre la Commune de Noisiel et l’Education Nationale portant sur le fonctionnement de la Classe d’Enfants de moins de trois ans – Ecole Maternelle du Bois de la Grange29-05-201701-06-201701-06-2017del20170102.pdf
ARR2017_0087Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "COULEUR JARDIN" organisée par l’Association Quartier de Chocolat de Noisiel, le samedi 10 et dimanche 11 juin 2017, sur la place Émile MENIER, à Noisiel (77186)29-05-201701-06-201701-06-2017arr20170087.pdf