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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2016_0196Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association "AMICALE DU PERSONNEL" de la Municipalité de Noisiel20-09-201626-09-201626-09-2016arrconv20160196.pdf
DEC2016_0140Conclusion du marché public de services N°2016/044 relatif à la mise en place de l'atelier nature avec l'Association AVENTURE NOMADE dans le cadre de la mise en œuvre des temps d'Activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016-201720-09-201622-09-201622-09-2016dec20160140.pdf
ARR2016_0193Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement 1 cours du Luzard à noisiel (77186) pour une ouverture ponctuelle sur le réseau gaz du 26 septembre 2016 au 24 octobre 201616-09-201622-09-2016arr20160193.pdf
ARR2016_0195Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public refusée par la Maire au nom de l’État / AT N°077.337.16.00005, pour la création d'une salle de restaurant en sous-sol, sis 29 place Émile MENIER à Noisiel (77186)20-09-201622-09-201622-09-2016arr20160195.pdf
DEC2016_0139Conclusion du marché public de services N°2016/045 relatif à la mise en place de l'atelier athlétisme avec l'Association MARNE LA VALLÉE ATHLÉTISME dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016-201720-09-201622-09-201622-09-2016dec20160139.pdf
ARR2016_0192Autorisation d'occupation de l'espace public pour une action de dépistage des IST (Hépatites B et C, VIH et Syphilis), dans le cadre des actions du CDAG de l'Hôpital de JOSSIGNY / MARNE LA VALLEE portée par la MJC / maison pour Tous de Noisiel, le réseau l'AVIH et le lycée Jehan de Chelles, le vendredi 07 octobre 2016, de 14h00 à 19h00, devant la MJC, 34, cours des Roches à Noisiel16-09-201622-09-201622-09-2016arr20160192.pdf
ARR2016_0194Autorisation des travaux de terrassement pour l’inspection d'une canalisation gaz, cours du château à noisiel (77186) du 03 octobre 2016 au 03 novembre 201616-09-201622-09-2016arr20160194.pdf
ARR2016_0191Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour le création d'une gargouille au 201 place Gaston MENIER à Noisiel (77186) du 19 septembre 2016 au 07 octobre 201614-09-201619-09-2016arr20160191.pdf
ARR2016_0190Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l’Association sportive "GYM CLUB DE LOGNES".14-09-201619-09-201619-09-2016arrconv20160190.pdf
DEC2016_0134Conclusion du marché public de services N°2016/040 relatif à la mise en place de l'atelier judo avec l'Association ASAN JUDO dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160134.pdf
DEC2016_0136Conclusion du marché public de services N°2016/038 relatif à la mise ne place de l'atelier poésie avec l'Association ECOUT(E)CRIS dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160136.pdf
DEC2016_0138Conclusion du marché public de services N°2016/036 relatif à la mise ne place de l'atelier danse / théâtre avec l'Association BALLONS! dans le cadre de la;mise en œuvres des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160138.pdf
ARR2016_0189Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement pour un camion de déménagement de 25m2, la journée du lundi 19 septembre 2016, face au 9 cours du Buisson à Noisiel (77186)10-09-201615-09-2016arr20160189.pdf
DEC2016_0133Conclusion du marché public de services N°2016/041 relatif à la mise en place de l'atelier boxe éducative avec l'Association DIOUKABOXING dans le cadre de la mise en œuvre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160133.pdf
DEC2016_0135Conclusion du marché public de services N°2016/039 relatif à la mise en place de l'atelier tennis avec l'Association TENNIS CLUB DE NOISIEL dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160135.pdf
DEC2016_0137Conclusion du marché public de services N°2016/037 relatif à la mise en place des ateliers ludothèque et multimédia avec l’Association MJC/MPT DE NOISIEL dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016/201710-09-201615-09-201615-09-2016dec20160137.pdf
ARR2016_0183Arrêté interdisant la circulation et le stationnement sur une partie de la place Emile MENIER, sur la place Gaston MENIER et sur la rue Claire MENIER, à l'occasion des journées du Patrimoine, le dimanche 18 septembre 2016 de 8 heures à 20 heures abroge et remplace l'arrêté N°ARR2016_0111 du 19 mai 2016.08-09-201612-09-201612-09-2016arr20160183.pdf
ARR2016_0185Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du Bois de la Grange à Lognes (77185)08-09-201612-09-201612-09-2016arr20160185.pdf
ARR2016_0187Autorisation de tournage de la série télévisée "LA VIE DEVANT ELLES" de FRANCE 3 pour la Société CINETEVE PRODUCTION le jeudi 15 septembre 2016 de 8h00 à 20h00 dans la cour des anciens réfectoires Menier, et mise à disposition de locaux et espaces municipaux du mercredi 14 au vendredi 16 septembre à Noisiel (77176)12-09-201612-09-201612-09-2016arr20160187.pdf
ARR2016_0184Arrêté autorisant l'ouverture au public des établissements municipaux à l'occasion des journées Patrimoine:
- Ancienne Mairie, place Gaston MENIER, le samedi 17 et dimanche 18 septembre 2015
- Anciens réfectoires, place Emile MENIER le samedi 17 et le dimanche 18 septembre 2016 abroge et remplace l'arrêté N°ARR2016_0110 en date du 19 mai 2016.		08-09-201612-09-201612-09-2016arr20160184.pdf
ARR2016_0186Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 12 rue Anatole FRANCE à Noisiel(77186)08-09-201612-09-201612-09-2016arr20160186.pdf
ARR2016_0188Autorisation d’occupation du domaine public pour le tournage de la série télévisée " LA VIE DEVANT ELLES" de FRANCE 3 pour la Société CINITEVE PRODUCTION le jeudi 15 septembre 2016 de 08h00 à 20h00, place Emile Menier et rue Albert Menier, du mercredi 14 au vendredi 16 septembre 2016, à Noisiel (77186)12-09-201612-09-201612-09-2016arr20160188.pdf
DEC2016_0130Conclusion du marché public de services N°2016/035 relatif à la mise en place des activités arts plastiques avec l'Association ACADEMIE DU DRAGON BLEU dans le cadre de la mise en œuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016-201706-09-201608-09-201608-09-2016dec20160130.pdf
DEC2016_0132Conclusion du marché public de services N°2016/033 relatif à la mise en place de l'atelier danse avec l’Association LATIN GROOVE dans le cadre de a mise en œuvre des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016-201706-09-201608-09-201608-09-2016dec20160132.pdf
ARR2016_0181Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accorée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.00034, dans le cadre du permis de construire N° PC 077.337.15.00012, portant sur la modernisation de deux ascenseurs de la Scène Nationale de la Ferme du Buisson à Noisiel(77186)02-09-201608-09-201608-09-2016arr20160181.pdf