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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2016_0186Avis de la commune de Noisiel sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de TORCY18-11-201624-11-201624-11-2016del20160186-2.pdf
DEL2016_0188Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Paris-Vallée de la Marne et la Commune de Noisiel ayant pour objet des actions de sensibilisation des professionnels de la petite enfance au livre pour les jeunes enfants18-11-201624-11-201624-11-2016delconv20160188.pdf
DEL2016_0190Avenant N°1 à la convention entre les Communes de Lognes et de Noisiel relative aux remboursements des frais de scolarité et la facturation de la restauration scolaire, des centres d’accueil et de loisirs, des études surveillées et dirigées, des classes de découvertes, de T.A.P.18-11-201624-11-201624-11-2016del20160190.pdf
ARR2016_0236Perception de la redevance forfaitaire pour occupation du domaine public pour la pose de cabanes de chantier par la SAS FERRACIN FRERES, cours du Luzard à Noisiel(77186), du jeudi 03 mars 2016 au jeudi 30 juin 2016 inclus16-11-201621-11-201621-11-2016arr20160236-2.pdf
ARR2016_0238Autorisation de stationnement d'un véhicule sur la voie longeant le bâtiment RATP côté Stade des Totems à Noisiel (77186) du 28 novembre 2016 au 02 décembre 201617-11-201621-11-2016arr20160238.pdf
ARR2016_0235Autorisation de neutraliser des places de stationnement sur huit (8) mètres de long pour un véhicule léger type fourgon de déménagement, la journée du lundi 02 janvier 2017, au 72 cours des Roches, à Noisiel (77186)16-11-201621-11-201621-11-2016arr20160235.pdf
ARR2016_0237Autorisation de neutraliser les places de stationnement sur quinze (15) mètres de long, de part et d'autre de la voie permettant l'accès au bâtiments du Luzard II, au 5 grande allée du 12 février 1934, simultanément sur les côtés pair et impaire de ladite grande allée, pour une durée de dix_sept (17) mois, à compter du 21 novembre 201616-11-201621-11-201621-11-2016arr20160237.pdf
ARR2016_0232Cession de fonctions de Madame Clara MAILLARD en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du service du Patrimoine09-11-201617-11-2016arr20160232.pdf
ARR2016_0234Autorisation des travaux de réaménagement de l'allée des Bois, à Noisiel (77186) du 15 novembre 2016 au 15 décembre 201609-11-201617-11-2016arr20160234.pdf
ARR2016_0233Arrêté réglementant de dépôt, la pré-collecte et la collecte des résidus ménagers abroge et remplace l'arrêté N°05.63 du 27 juin 200516-11-201617-11-201617-11-2016arr20160233.pdf
DEC2016_0173Demande de subvention pour l'achat de gilets pare-balles auprès du Fonds Inter Ministériel de Prévention de la Délinquance04-11-201610-11-201610-11-2016dec20160173.pdf
ARR2016_0230Nomination d'Emilie XIMENES en qualité de mandataire de la Régie de recettes auprès au service du Patrimoine04-11-201607-11-201607-11-2016arr20160230-1.pdf
ARR2016_0231Nomination de Charlie MAILLOT en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service Culture et révision du cautionnement du régisseur titulaire04-11-201607-11-201607-11-2016arr20160231-1.pdf
DEC2016_0170Conclusion du marché public de servies N°2016/057 relatif à l'animation de séances d'éveil intitulées "MINUTE PAPILLON" de Carole TALLEC, auprès des jeunes enfants de la crèche familiale au sein de la Maison de l'Enfance et de la Famille28-10-201603-11-201603-11-2016dec20160170.pdf
DEC2016_0172Conclusion du marché public de services N°2016/058 relatif à la maintenance du matériel et logiciel PV électronique avec la Société LOGITUD SOLUTIONS28-10-201603-11-201603-11-2016dec20160172.pdf
ARR2016_0226Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.16.00006, portant ouverture d'un restaurant, sis 4 allée Boris VIAN, à Noisiel (77186)28-10-201603-11-201603-11-2016arr20160226.pdf
ARR2016_0228Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement pour la dépose et la pose d'un totem 4/6 avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) le 08 novembre 2016 après midi26-10-201603-11-2016arr20160228.pdf
DEC2016_0169conclusion du marché public de services N°2016/056 relatif au spectacle "LES SEA GIRLS - LA REVUE".28-10-201603-11-201603-11-2016dec20160169.pdf
DEC2016_0171Conclusion du marché public de services N°2016/059 " Accès à la banque d'information sur le personnel des collectivités territoriales" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne28-10-201603-11-201603-11-2016dec20160171.pdf
ARR2016_0227Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.16.00013, portant aménagement d'une boulangerie, sise 6 place des Genets, à Noisiel (77186)28-10-201603-11-201603-11-2016arr20160227.pdf
ARR2016_0229Autorisation des travaux de terrassement et branchement électrique, cours des Roches et le passage des Philosophes à Noisiel (77186) du 15 novembre 2016 au 06 décembre 201626-10-201603-11-2016arr20160229.pdf
DEC2016_0168Conclusion du marché public de services N°2016/055 relatif aux ateliers coaching emplois destinés aux Noisieliens26-10-201627-10-201627-10-2016dec20160168.pdf
ARR2016_0225Autorisation de mise en place d'une déviation par le cours du Luzard à Noisiel (77196) pour les travaux de rénovation de la chaussée avenue Forestière à CHAMPS SUR MARNE (77420) le 27 octobre 206 de 9h00 à 18h0018-10-201627-10-2016arr20160225.pdf
DEC2016_0166Conclusion du marché public de services N°2016/030 d'intermédiation immobilière en vue de la vente de l'immeuble le Lincoln à Noisiel.20-10-201624-10-201624-10-2016dec20160166.pdf
ARR2016_0224Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Unité Educative de Milieu Ouvert de Torcy.19-10-201624-10-201624-10-2016arrconv20160224.pdf