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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2016_0101Rétrocession par l’Association Syndicale Libre « Le Bois de la Maillière » au profit de la Commune, des allées Jacques DUCLOS, Max DORMOY, Ambroise CROIZAT, Jean-Baptiste LEBAS, Léo LAGRANGE, Benoit FRACHON et Léon JOUHAUX – Modification de la parcelle concernée et de sa superficie – AE N°308 pour 4.529 M224-06-201630-06-201630-06-2016del20160101.pdf
DEL2016_0103Convention de mise à disposition de locaux au sein de la maison de l’Enfance et de la Famille au profit du Département pour les activités de PMI24-06-201630-06-201630-06-2016delconvav20160103.pdf
DEL2016_0105Conventions de financement entre le Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil24-06-201630-06-201630-06-2016del20160105.pdf
DEL2016_0107Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l’Ecole de Cambodgien de Marne-la-Vallée24-06-201630-06-201630-06-2016delconv20160107.pdf
DEL2016_0109Convention entre la Commune de Lognes et de Noisiel relative au remboursement des frais de scolarité et à la facturation de la restauration scolaire, des centres d’accueil et de loisirs, des études surveillées et dirigées, des classes de découvertes, des TAP24-06-201630-06-201630-06-2016del20160109.pdf
DEC2016_0088Conclusion du marché public de travaux N°2016/013 relatif à la réalisation d'une étanchette multicouche sur la toiture du bâtiment industrialisé "DANSE" de l'école maternelle de l'allée des Bois de la Ville de Noisiel24-06-201627-06-201627-06-2016dec20160088.pdf
DEC2016_0087Conclusion de l'avenant N°1 de transfert aux marchés publics N°2012/27-03, N°2012/27-05, N°2012/27-06 et N°2012/27-07 relatifs à la fourniture de vêtements et accessoires pour les agents de la Police Municipale24-06-201627-06-201627-06-2016dec20160087.pdf
ARR2016_0129Arrêté autorisant les manifestations, et réglementant le stationnement et la circulation, place Emile MENIER et rues situées de part et d'autre, à l'occasion de la Fête du village à Noisiel le samedi 25 juin 201620-06-201623-06-201623-06-2016arr20160129.pdf
DEC2016_0086Nouvelle tarification des concessions du cimetière 2016/201717-06-201623-06-201623-06-2016dec20160086.pdf
ARR2016_0131Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne22-06-201623-06-201623-06-2016arrav20160131.pdf
DEC2016_0085Signature d'une convention de location de salle entre l'organisme A.F.C.I et la Ville de Noisiel17-06-201623-06-201623-06-2016dec20160085.pdf
ARR2016_0130Désignation des membres siègent au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: modification16-06-201623-06-201623-06-2016arr20160130.pdf
ARR2016_0127Ouverture provisoire à compter du jeudi 23 juin 2016 du parking souterrain situé sous le gymnase "COSOM" établissement recevant du public de type PS, sis cours des Roches à Noisiel (77186)16-06-201620-06-201620-06-2016arr20160127.pdf
ARR2016_0121Autorisation de neutraliser des places de stationnement pour un camion de déménagement de dix (10) mètres, la journée du mardi 12 juillet 2016, 93 cours des Roches, à Noisiel (77186)16-06-201620-06-2016arr20160121.pdf
ARR2016_0123Restitution d'un emplacement de stationnement initialement réservé pour les véhicules de transport de fonds sur le domaine public, 79 cours des Roches à Noisiel (77186) - Abroge l'arrêté N°04.109 en date du 19 août 200416-06-201620-06-201620-06-2016arr20160123.pdf
ARR2016_0125Autorisation de prorogation de neutralisation de 23 places de stationnements sur le parking RER boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel(77186) pour des travaux de construction de boxe du 20 juin 2016 au 8 juillet 201614-06-201620-06-2016arr20160125.pdf
ARR2016_0128Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public du 20 juin 2016 au 30 septembre 2016 abroge et remplace l’arrêté 2016_0064 du 17 mars 201617-06-201620-06-201620-06-2016arr20160128.pdf
ARR2016_0122Autorisation de neutralise des places de stationnement pour un camion de déménagement de douze (12) mètres et d'un monte-meuble, du lundi 27 juin 2016 au vendredi 1er juillet 2016 inclus, et du lundi 04 juillet 2016 au mercredi 06 juillet 2016 inclus, 45 cours des Roches, à Noisiel (77186)16-06-201620-06-2016arr20160122.pdf
ARR2016_0124Autorisation de stationnement d'un camion nacelle Chemin de la Rivière à Noisiel(77186) le 23 juin 2016 de 13h00 à 22h0014-06-201620-06-2016arr20160124.pdf
ARR2016_0126Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement 1 cours des Roches et contre allée du Luzard à Noisiel (77186) pour des travaux d'espaces verts du 20 juin 2016 au 1er juillet 201614-06-201620-06-2016arr20160126.pdf
DEC2016_0084Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association "ELAN GYMNIQUE DE LAGNY".14-06-201616-06-201616-06-2016decconv20160084.pdf
ARR2016_0119Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 10 mètres de long sur 8 mètres de hauteur, par Monsieur Rudy TOUTIN, du lundi 27 juin 2016 au mercredi 27 juillet 2016 inclus, pour des travaux sur toiture, pour le compte de Monsieur et Madame SOTER, 14 rue Jean JAURES, à Nosiel (77186)07-06-201613-06-2016arr20160119.pdf
ARR2016_0118Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose, d'une benne de chantier par LONSDALE OPERATIONS - Agence LOOP, le 15 juin 2016, au droit du 3 chemin de la Rivière à Noisiel (77186)07-06-201613-06-2016arr20160118.pdf
ARR2016_0120Autorisation d’occupation du domaine public pour une journée "Spectacle HIP HOP / danse Africaine", portée par la MJC / MPT de Nosiiel (77186)07-06-201613-06-201613-06-2016arr20160120.pdf
DEC2016_0082Conclusion du marché public de services N°2016/024 relatif à la visite guidée du château de CHAMEROLLES, déjeuner et après-midi dansant à LORRIS pour les personnes retraitées.08-06-201609-06-201609-06-2016dec20160082.pdf