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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2019_0020Recrutement d’un agent contractuel au poste de responsable du secteur Politique de la Ville / Emploi sur le fondement de l’article 3-3,2° de la loi N° 84-53 du 26 janvier 198408-02-201914-02-201914-02-2019del20190020.pdf
DEL2019_00227) Demande de subvention au titre du Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) relative à l’extension du système de vidéo protection08-02-201914-02-201914-02-2019del20190022.pdf
DEL2019_0024Élaboration d’un règlement local de publicité08-02-201914-02-201914-02-2019del20190024.pdf
DEL2019_0026Cession à Mme DOTTE d’un garage sis Place Henri BARBUSSE à Noisiel08-02-201914-02-201914-02-2019del20190026.pdf
ARR2019_0026Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d’assainissement et de nettoyage et de remise en état sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190026.pdf
ARR2019_0028Autorisation des travaux d'interventions d'urgence d'inspection télévisée sur le réseau d’assainissement et d'eau potable sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190028.pdf
ARR2019_0030Modification temporaire des horaires d'ouverture du cimetière08-02-201911-02-201911-02-2019arr20190030.pdf
ARR2019_0014Autorisation des travaux d'urgence de Génie Civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190014.pdf
ARR2019_0016Autorisation des travaux d'urgence de Génie Civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190016.pdf
ARR2019_0018Autorisation des travaux d'interventions de curage et ITV sur le réseau d’assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190018.pdf
ARR2019_0020Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et de l'installation lumineuse sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190020.pdf
ARR2019_0022Autorisation des travaux d'entretien de disconnecteurs sur le réseau d'arrosage automatique sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190022.pdf
ARR2019_0024Autorisation permanente des travaux de signalisation horizontale sur le réseau d’assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190024.pdf
ARR2019_0027Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d’assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190027.pdf
ARR2019_0029Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement allée Jean Paul SARTRE (Gare RER) à Noisiel (77186) pour des travaux de reprise en sous oeuvre du 11 février 2019 au 16 février 201908-02-201911-02-2019arr20190029.pdf
ARR2019_0031Exhumation administrative de 15 concessions arrivées à leur terme, situées dans le cimetière nouveau et transfert vers le nouvel ossuaire N°411-02-201911-02-201911-02-2019arr20190031.pdf
ARR2019_0015Autorisation permanente des travaux d'entretien de la voirie et des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190015.pdf
ARR2019_0017Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d’assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190017.pdf
ARR2019_0019Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190019.pdf
ARR2019_0021Autorisation permanente des travaux d'entretien de la régie communale sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190021.pdf
ARR2019_0023Autorisation des travaux d'entretien sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190023.pdf
ARR2019_0025Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d’assainissement et d'eau potable sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190025.pdf
DEC2019_0010Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de mini-séjours 2019 - Lot 506-02-201907-02-201907-02-2019dec20190010.pdf
DEC2019_0012Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°18D30 relatif à la mission d'assistance et de conseil pour la passation d'un marché public d'assurance pour la commune et le Centre d'Action Sociale de Noisiel06-02-201907-02-201907-02-2019dec20190012.pdf
DEC2019_0011Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de fournitures et services N°2016/042 relatif à la location maintenance de photocopieurs pour les parcs administratif et scolaire06-02-201907-02-201907-02-2019dec20190011.pdf