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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2017_0033Décision modificative partielle de la décision N°DEC2017_0022 de conclusion du marché public de services N°2016/051 relatif à l'organisation des centres de vacances été 2017 - Lots 5 et 727-02-201702-03-201702-03-2017dec20170033.pdf
DEC2017_0031Convention de partenariat touristique avec la Société NESTLE FRANCE pour l'organisation des visites guidées du site de l'ancienne chocolaterie MENIER - NESTLE FRANCE20-02-201723-02-201723-02-2017dec20170031.pdf
DEC2017_0032Convention de prêt entre la Ville de Noisiel et la Société NISTLE FRANCE06-02-201723-02-201723-02-2017dec20170032.pdf
ARR2017_0023Autorisation de la mise en place d'une déviation allée de la Ferme à Noisiel(77186) pour permettre le démontage d'une grue à tour à compter du samedi 04 mars 2017 au dimanche 05 mars 201714-02-201720-02-2017arr20170023.pdf
ARR2017_0025Autorisation de neutraliser deux (2) place de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, la journée du samedi 4 mars 2017, le long du COSEC, rue Marcelin BERTHELOT à Noisiel (77186)16-02-201720-02-2017arr20170025.pdf
DEC2017_0030Tarification des prestations proposées par le Service du patrimoine à effet du 1er mars 201716-02-201720-02-201720-02-2017dec20170030.pdf
ARR2017_0024Autorisation de neutralisation des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, la journée du lundi 20 février 2017, au droit du 7 allée des Noyers , à Noisiel (77186)16-02-201720-02-2017arr20170024.pdf
ARR2017_0026Arrêté portant autorisation de circulation pour livraison16-02-201720-02-201720-02-2017arr20170026.pdf
DEC2017_0029CONCLUSION DU MARCHE PUBLIC DE SERVICES N°2017/010 RELATIF A LA MAINTENANCE PRÉVENTIVE DE MACHINES INDUSTRIELLES DE NETTOYAGE AFFECTÉES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS.14-02-201716-02-201716-02-2017dec20170029-conclusion-marche-services-n201710-vise.pdf
DEC2017_0027Conclusion du marché public de services N°2017/009 relatif à l'animation de séances d'éveil musical auprès des jeunes enfants de la crèche familiale au sein de la Maison de l’Enfance et de la Famille09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170027.pdf
DEC2017_0023Conclusion du marché public de servies N°2017/004 relatif au spectacle "L'ILE DE TULIPATAN".09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170023.pdf
DEC2017_0025Conclusion du marché public de services N°2017/007 relatif à l'animation de séances d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche collective au sein de la Maison de l'Enfance e de la Famille09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170025.pdf
DEC2017_0028Conclusion du marché public de services N°2017/005 relatif à la gestion de la fourrière animalière "ACCUEIL EN FOURRIÈRE DES ANIMAUX DIVAGANTS ET / OU DANGEREUX" sur la voie publique, avec la S.A.C.P.A.09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170028.pdf
ARR2017_0022Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement rue du Bois de la Grange angle avenue pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'une vanne gaz du 22 février 2017 au 27 mars 201708-02-201713-02-2017arr20170022.pdf
DEC2017_0022Conclusion du marché public de services N°2016/051 relatif à l'organisation des centres de vacances été 2017 - Lots 1 à 709-02-201713-02-201713-02-2017dec20170022.pdf
DEC2017_0024Conclusion du marché public de services N°2017/006 relatif à l'animation de séances d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche familiale au sein de la Maison de l'Enfance et de la Famille09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170024.pdf
DEC2017_0026Conclusion du marché public de services N°2017/008 relatif à l'organisation d'interventions musicales auprès des jeunes enfants du multi-accueil au sein de la maison de l'enfance et de la Famille09-02-201713-02-201713-02-2017dec20170026.pdf
DEL2017_0010Contrat Intercommunal de Développement (CID) : approbation du programme d’actions présenté par la Commune de Noisiel et demande de subventions afférentes03-02-201707-02-201707-02-2017del20170010.pdf
DEL2017_0012Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association BORONU – France BENIN03-02-201707-02-201707-02-2017del20170012.pdf
DEL2017_0014Conclusion du marché public alloti n°2016/021 relatif à la fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux03-02-201707-02-201707-02-2017del20170014.pdf
DEL2017_0016Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi d’attaché hors classe03-02-201707-02-201707-02-2017del20170016.pdf
DEL2017_0018Convention de partenariat dans le cadre du LAEP et du REAAP de la Maison de l’Enfance et de la Famille, avec l’Association Anne-Marie JAVOUHEY – service de soutien à l’éducation familiale et à la scolarisation03-02-201707-02-201707-02-2017convdel20170018.pdf
DEL2017_0020Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées en 201603-02-201707-02-201707-02-2017del20170020.pdf
ARR2017_0021Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 10 février 2017 au 19 février 2017 inclus03-02-201707-02-201707-02-2017arr20170021.pdf
DEL2017_0009Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 201703-02-201707-02-201707-02-2017del20170009.pdf