Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2016_0247Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public gymnase du COSEC cours des 2 Parcs à Noisiel (77186)29-11-201601-12-201601-12-2016arr20160247.pdf
ARR2016_0249Arrêté limitant à trois jours, à compter du 1er décembre 2016, le stationnement continu sur le cours du Château et sur le parking RER situé boulevard Salvador ALLENDE, ainsi que la parking aérien du COSOM situé cours des Roches à Noisiel (77186), abroge et remplace l'arrêté municipal du 03 août 2016 N°ARR2016_016325-11-201601-12-201601-12-2016arr20160249.pdf
ARR2016_0244Signature d'une convention de partenariat "Stage événementiel sportif - espace bien être TELETHON".23-11-201628-11-201628-11-2016arrconv20160244.pdf
ARR2016_0246Arrêté autorisant le Club Rollers de l'Association Familles réunies de la ferme du Buisson à organiser, dans le cadre du TELETHON, une balade à rollers vélo ou trottinette sur la Ville de Noisiel, le dimanche 4 décembre 2016 de 10heures à 12 heures23-11-201628-11-201628-11-2016arr20160246.pdf
ARR2016_0243Arrêté autorisant l'Inspection de l'Education Nationale de Torcy à organiser, dans le cadre du TELETHON, un cross dans le Parc de Noisiel, le vendredi 2 décembre 2016 de 9 heures 30 à 15 heures 45.23-11-201628-11-201628-11-2016arr20160243.pdf
ARR2016_0245Arrêté autorisant la Ville de Lognes à organiser une marche lors du week-end de la paix et de la solidarité, le dimanche 4 décembre 2016, de 9h à 11h3023-11-201628-11-201628-11-2016arr20160245.pdf
DEL2016_0175Marché public de fournitures N°2016/065 relatif à la location et l’installation d’un bâtiment modulaire pour l’accueil temporaire des élèves de l’école Jules FERRY18-11-201624-11-201624-11-2016del20160175.pdf
DEL2016_0177Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période de 2006/202018-11-201624-11-201624-11-2016del20160177-2.pdf
DEL2016_0179Rémunération des agents participant au recensement de la population 201718-11-201624-11-201624-11-2016del20160179.pdf
DEL2016_0181Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre en date du 21 septembre 2016, sur la voirie communale18-11-201624-11-201624-11-2016del20160181.pdf
DEL2016_0183Dénomination de la partie de la rue de l’Art Théâtral sans numéro, située au sud du Cours du Buisson, en Allée Iphigénie18-11-201624-11-201624-11-2016del20160183.pdf
DEL2016_0185Cession à EPAMARNE du volume 2 du Centre Emile Jeannet correspondant à la Halle du marché cadastré AH 135 et des parcelles cadastrées AH 136 et AH 123p18-11-201624-11-201624-11-2016del20160185-2.pdf
DEL2016_0187Signature d’un avenant au bail emphytéotique signé entre la commune de NOISIEL et l’association culturelle Franco-Musulmane en vue de réaliser un lieu de culte provisoire sur la parcelle AH N°14718-11-201624-11-201624-11-2016del20160187.pdf
DEL2016_0189Convention entre la Commune de Noisiel et la Commune de Vaires-sur- Marne sur l’accueil d’enfants en classe ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire) dans les écoles de Vaires-sur-Marne18-11-201624-11-201624-11-2016del20160189.pdf
DEC2016_0191conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2016/018 relatif à 'l'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme".22-11-201624-11-201624-11-2016dec20160191.pdf
ARR2016_0240Arrêté portant sur l'organisation et l'encadrement des sorties scolaires piétons sur la voie publique entre le 01 décembre 2016 et le 30 avril 201718-11-201624-11-201624-11-2016arr20160240.pdf
ARR2016_0242Procédure adaptée N°2016/043 relative au marché de déploiement et maintenance du futur dispositif de vidéoprotection urbaine de la Ville de Noisiel / liste des candidats admis à présenter une offre22-11-201624-11-201624-11-2016arr20160242.pdf
DEL2016_0174Reconstruction de l’école Jules FERRY : Fiche financière, Plan de financement prévisionnel et demande de subvention au titre du F.S.I.L.18-11-201624-11-201624-11-2016del20160174.pdf
DEL2016_0176Approbation de la Décision Modificative N°2 – Budget 201618-11-201624-11-201624-11-2016del20160176-2.pdf
DEL2016_0178Admission en non valeur18-11-201624-11-201624-11-2016del20160178.pdf
DEL2016_0180Modification de la liste des compétences de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne » ajout de compétence facultative « Contribution obligatoire au financement du service Départemental d’incendie et de secours »18-11-201624-11-201624-11-2016del20160180.pdf
DEL2016_0182Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre en date du 28 septembre 2016, sur la voirie communale18-11-201624-11-201624-11-2016del20160182.pdf
DEL2016_0184Rétrocession par la copropriété « Le village des Amandiers » au profit de la Commune , de la rue de l’Art Théâtral (pour partie), des Allée Bérénice (pour partie), Athalie, Andromaque et Chimène – Modification de la parcelle concernée et de sa superficie – AD N°107 pour 3.924m².18-11-201624-11-201624-11-2016del20160184-2.pdf
DEL2016_0186Avis de la commune de Noisiel sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de TORCY18-11-201624-11-201624-11-2016del20160186-2.pdf
DEL2016_0188Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Paris-Vallée de la Marne et la Commune de Noisiel ayant pour objet des actions de sensibilisation des professionnels de la petite enfance au livre pour les jeunes enfants18-11-201624-11-201624-11-2016delconv20160188.pdf