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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2018_0041Conclusion du marché public N°18D010 de services de bande passante entreprise07-03-201808-03-201808-03-2018dec20180041.pdf
DEC2018_0040Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la Commune de Noisiel, à compter du 1er mai 201806-03-201808-03-201808-03-2018dec20180040.pdf
ARR2018_0048Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la reconstitution de l'école élémentaire Jules FERRY / Désignation du lauréat06-03-201808-03-2018arr20180048.pdf
DEC2018_0037Conclusion du marché public de services N°18D03 relatif à la maintenance du Logiciel PELEHAS avec la Société A.F.I.02-03-201805-03-201805-03-2018dec20180037.pdf
DEC2018_0039Conclusion du marché public de services N°18D05 relatif à la maintenance et assistance du progiciel OCTIME02-03-201805-03-201805-03-2018dec20180039.pdf
DEC2018_0036Conclusion du marché public de fournitures N°18D01 relatif au contrat d'abonnement pour l'accès et l'utilisation de la plateforme WEBDETTE avec la Société SELDON.FIN.28-02-201805-03-201805-03-2018dec20180036.pdf
DEC2018_0038Conclusion du marché public de techniques de l'information et de la communication N°18D04 relatif à la fourniture de prestations internet par ADSL et par fibre optique02-03-201805-03-201805-03-2018dec20180038.pdf
ARR2018_0047Arrêté réglementant la circulation le samedi 24 mars 2018 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service Culture / Animation de la Mairie de Noisiel.01-03-201801-03-201801-03-2018arr20180047.pdf
DEC2018_0034Contrat de location d'un garage situé 2 Place Henri Barbusse à Noisiel (Abroge et remplace la décision DEC2018_0014 du 29 janvier 2018).16-02-201822-02-201822-02-2018dec20180034b.pdf
ARR2018_0041Nomination des mandataires des sous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les minis-séjours organisés durant les vacances d'hiver 2018.21-02-201822-02-201822-02-2018arr20180041.pdf
ARR2018_0043Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 26 février 2018 au 04 mars 2018 inclus.22-02-201822-02-201822-02-2018arr20180043b.pdf
ARR2018_0045Modification de la composition de la Commission Communale d'Accessibilité.22-02-201822-02-201822-02-2018arr20180045b.pdf
DEC2018_0030Extension des natures de dépenses avec reprise intégrale de l'acte constitutif de la Régie Centralisée d'Avance.21-02-201822-02-201822-02-2018dec20180030.pdf
DEC2018_0032Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association "Empreintes".19-02-201822-02-201822-02-2018dec20180032b.pdf
DEC2018_0035Affaire n°1800973 - Conclusion du marché public de prestations intellectuelles n°18D02 D'assistance juridique avec le cabinet d'avocats SYMCHOWICZ WEISSBERG et Associés.22-02-201822-02-201822-02-2018dec20180035b.pdf
ARR2018_0042Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.17.00017, dans le cadre du permis de construire N°PC 077.337.16.00003M1, portant sur la création d'un bâtiment à usage commercial (Grand Frais), sis 4 rue de la Mare Blanche à Noisiel. (Abroge et remplace l'arrêté ARR2018_0037 du 9 février 2018).16-02-201822-02-201822-02-2018arr20180042b.pdf
ARR2018_0044Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.17.00018, dans le cadre du permis de construire N°PC 077.337.17.00011, portant sur la création d'un immeuble de 80 logements ainsi que de bureaux et des commerces, sis cours des Roches à Noisiel.16-02-201822-02-201822-02-2018arr20180044b.pdf
ARR2018_0046Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la reconstruction de l'école élémentaire Jules Ferry / Désignation des membres de la commission technique.22-02-201822-02-201822-02-2018arr20180046.pdf
DEC2018_0031Institution de Sous-Régies Centralisées d'avances temporaires pour les Minis-Séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 2018.21-02-201822-02-201822-02-2018dec20180031.pdf
DEC2018_0033Revalorisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour l'année 2018 (Abroge et remplace la décision DEC2018_0008 du 25 janvier 2018).16-02-201822-02-201822-02-2018dec20180033b.pdf
ARR2018_0039Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement rue Jules FERRY à Noisiel (77186) pour la mise en place de protection mécanique sur le réseau gaz du 19 février 2018 au 02 mars 201815-02-201819-02-2018arr20180039.pdf
ARR2018_0040Autorisation de neutraliser une (1) place de parking (d'une longueur totale de 5M) pour le stationnement d'une fourgonnette, le mercredi 21 février 2018, pour cause de déménagement, au droit du 120 rue Claire MENIER, à Noisiel (77186)16-02-201819-02-201819-02-2018arr20180040.pdf
ARR2018_0038Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "MARS BLEU 2018", organisée par la M.J.C. / Maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 30 mars 2018 de 13 heures à 19 heures, face à la M.J.C. sur le marché, à Noisiel (77186)12-02-201815-02-201815-02-2018arr20180038.pdf
DEL2018_0020Approbation des rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 14 décembre 2017 et 18 janvier 201809-02-201815-02-201815-02-2018del20180020.pdf
DEL2018_0022Approbation de l’adoption par la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (CAPVM) de la compétence facultative en matière de création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur et de froid urbains09-02-201815-02-201815-02-2018del20180022.pdf