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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2018_0023Approbation des nouveaux statuts de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne09-02-201815-02-201815-02-2018del20180023.pdf
DEL2018_0025Contrat Enfance et Jeunesse entre la Caisse d’Allocation Familiale de Seine et Marne et la Commune de Noisiel09-02-201815-02-201815-02-2018del-av20180028.pdf
DEL2018_0027Convention régissant les relations entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale : renouvellement09-02-201815-02-201815-02-2018del-conv-av20180027.pdf
DEL2018_0029Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne et la Commune pour la mise à disposition d’information géographiques et urbaines09-02-201815-02-201815-02-2018del20180029.pdf
ARR2018_0038Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "MARS BLEU 2018", organisée par la M.J.C. / Maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 30 mars 2018 de 13 heures à 19 heures, face à la M.J.C. sur le marché, à Noisiel (77186)12-02-201815-02-201815-02-2018arr20180038.pdf
DEL2018_0020Approbation des rapports de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 14 décembre 2017 et 18 janvier 201809-02-201815-02-201815-02-2018del20180020.pdf
DEL2018_0022Approbation de l’adoption par la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (CAPVM) de la compétence facultative en matière de création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur et de froid urbains09-02-201815-02-201815-02-2018del20180022.pdf
DEL2018_0024Avenant n°2 à la convention entre la Commune de Noisiel et la Préfecture de Seine et Marne, relatif à la télétransmission des actes budgétaires09-02-201815-02-201815-02-2018delconv20180024.pdf
DEL2018_0026Convention d’utilisation de la Piscine de l’Arche Guédon – TORCY et de la Piscine d’Emery – EMERAINVILLE – du 11 septembre 2017 au 30 juin 201809-02-201815-02-201815-02-2018del20180026.pdf
DEL2018_0028Conventions de mise à disposition de locaux communs résidentiels par le Logement Francilien au bénéfice de la Commune de Noisiel09-02-201815-02-201815-02-2018del20180028.pdf
ARR2018_0033Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 15 février 2018 au 31 décembre 2018 annule et remplace l'arrêté ARR2018_0007 du 11 janvier 201809-02-201812-02-2018arr20180033.pdf
ARR2018_0035Autorisation des travaux de terrassement pour le raccordement de fibre sur chaussée place Gaston DEFFERRE et allée Simone DE BEAUVOIR à Noisiel (77186) du 12 février 2018 au 02 mars 201805-02-201812-02-2018arr20180035.pdf
ARR2018_0037Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par la Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.17.00017, dans le cadre du permis de construire N° PC 077.337.16.00003M1, portant sur la création d'un bâtiment à usage commercial (GRAND FRAIS), sis 4 rue de la Mare Blanche à Noisiel.09-02-201812-02-201812-02-2018arr20180037.pdf
ARR2018_0034Autorisation des travaux pour le passage d'un cable au dessus de la voie publique à 4M30 de Hauteur et raccordement au coffret électrique au 4 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) du 14 février 2018 au 15 février 201809-02-201812-02-2018arr20180034.pdf
ARR2018_0036Autorisation des travaux d'interventions d'urgence d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 15 février 2018 au 31 décembre 201809-02-201812-02-201812-02-2018arr20180036.pdf
DEC2018_0017Revalorisation du tarif de location du garage sis 2, place Henri MENIER pour l'année 201709-02-201812-02-2018dec20180017.pdf
ARR2018_0031Occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV NOISIEL RATP, boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) du 1er janvier 2018 au 30 juin 2018 inclus.02-02-201805-02-201805-02-2018arr20180031.pdf
ARR2018_0030Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le Groupe ELGEA, cours du Buisson à Noisiel (77186), du lundi 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 inclus02-02-201805-02-201805-02-2018arr20180030.pdf
ARR2018_0032Autorisation d'enfouissement et de terrassement cours de l'Arche Guedon angle allée des Impressionnistes à Noisiel (77186) pour le renouvellement de vannes gaz du 12 février 2018 au 30 mars 2018.30-01-201805-02-201805-02-2018arr20180032.pdf
ARR2018_0029Arrêté portant sur la fermeture des terrains des Stades des TOTEMS et de la REMISE AUX FRAISES, du vendredi 2 février 2018 au lundi 5 février 2018 inclus02-02-201802-02-201802-02-2018arr20180029.pdf
DEC2018_0013Revalorisation du tarif de location du garage sis 2, place Henri BARBUSSE pour l'année 2018.29-01-201801-02-201801-02-2018dec20180013.pdf
DEC2018_0015Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Union Nationale du Sport Scolaire de Seine et Marne.26-01-201801-02-201801-02-2018dec20180015.pdf
ARR2018_0023Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.17.000013, portant sur la mise aux normes accessibilité et sécurité d'un hall d'accueil, sis 20 rue de la Mare Blanche, à Noisiel (77186).18-01-201801-02-201801-02-2018arr20180023.pdf
ARR2018_0025Autorisation de neutraliser cinq (5) places de parking pour le stationnement d'un camion poids lourd et d'un véhicule de moins de 3,5 tonnes, pour la journée du lundi 12 mars 2018 de 8h00 à 18h00, pour cause de déménagement, au droit du 91 cours des Roches et du 60 cours des Roches, à Noisiel (77186).29-01-201801-02-201801-02-2018arr20180025.pdf
ARR2018_0027Autorisation de neutraliser cinq (5) places de parking pour le stationnement d'un camion poids lourd et d'un véhicule de moins de 3,5 tonnes, du lundi 19 février 2018 au mercredi 7 mars 2018 de 8h00 à 18h00, pour cause de déménagement, au droit du 91 cours des Roches et du 60 cours des Roches, à Noisiel (77186).29-01-201801-02-2018arr20180027.pdf