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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2016_0154Signature d'une convention de mise à disposition du des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160154.pdf
ARR2016_0156Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires25-07-201628-07-201628-07-2016convarr20160156.pdf
ARR2016_0158Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires25-07-201628-07-201628-07-2016arrconv20160158.pdf
DEC2016_0124Conclusion du marché public de travaux N°2016/008 relatif à la réfection de la chaufferie au gaz du Centre de loisirs de la Pièce aux Chats de la Ville de Noisiel26-07-201628-07-201628-07-2016dec20160124.pdf
ARR2016_0160Déclaration sans suite pour motif d'interet général du marché public de travaux alloti N°2016/007 relatif à l’accessibilité PMR du Groupe Scolaire du Bois de la Grange de la Vile de Noisiel27-07-201628-07-201628-07-2016arr20160160.pdf
DEC2016_0123Conclusion du marché public de fournitures courantes et services N°2016/020 relatif à l'achat de matériel et de licences informatiques22-07-201625-07-201625-07-2016dec20160123.pdf
ARR2016_0147Autorisation de la mise en place d'une déviation pour plus de 3T5 du rond point cours des Deux Parcs et cours du Château à NOISIEL (77186) pour les travaux réalisés sur la rue de Paris à CHAMPS SUR MARNE (77420) du 25 juillet 2016 au 28 juillet 201618-07-201622-07-2016arr20160147.pdf
DEC2016_0121Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2016/031 de mission d'assistance et de représentation juridiques concernant la résiliation d'un bail commercial19-07-201622-07-201622-07-2016dec20160121.pdf
DEC2016_0120Conclusion du marché public de travaux N°2016/012 à la réfection et mise aux normes électriques de l'armoire basse tension du centre de loisir maternel des Noyers de la Ville de Noisiel20-07-201622-07-201622-07-2016dec20160120.pdf
DEC2016_0122Mise à disposition par la Ville de NOISIEL de l'exposition 'L'ANCIENNE MAIRIE: QUEL CHANTIER" à la médiathèque de la Ferme du Buisson du 9 au 27 septembre 2016 dans le but de l'exposer à l'occasion des Journées du Patrimoine 2016 (du 13 au 24 septembre)22-07-201622-07-201622-07-2016dec20160122.pdf
ARR2016_0145Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Villa Auguste RENOIR à Noisiel (77186) pour une fouille gaz du 15 juillet 2016 au 12 août 201608-07-201618-07-2016arr20160145.pdf
ARR2016_0144Concession d'un logement dans le cadre d'une convention d'occupation à titre précaire avec astreinte15-07-201618-07-201618-07-2016arr20160144.pdf
ARR2016_0146Autorisation de la prorogation des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 29 juillet 2016 au 31 août 201612-07-201618-07-2016arr20160146.pdf
DEC2016_0119Redevance mensuelle des logements attribués au professeurs des écoles pour l'année scolaire 2016/201711-07-201615-07-201615-07-2016dec20160119.pdf
DEC2016_0118Conclusion du marché public de services N°2016/029 relatif à l'organisation d'un mini-séjour été 201612-07-201615-07-201615-07-2016dec20160118.pdf
ARR2016_0143Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Hôtel du pêcheur 226, Place Emile Menier à Noisiel (77186)07-07-201611-07-201611-07-2016arr20160143.pdf
DEC2016_0115Demande de subvention auprès de la D.R.A.C. Ile de France au titre des Actions Ville d'Art et d'Histoire 201605-07-201607-07-201607-07-2016dec20160115.pdf
DEC2016_0117Conclusion du marché public de services N°2016/028 de maintenance des terminaux de paiement électrique de la régie centralisée de recettes avec la Société JDC06-07-201607-07-201607-07-2016dec20160117.pdf
DEC2016_0116Conclusion du marché public de prestations intellectuelle N°2016/027 de mission d'assistance et de représentation en justice devant la Cour Administrative d'Appel de Paris06-07-201607-07-201607-07-2016dec20160116.pdf
ARR2016_0142Autorisation des travaux de terrassement pour le raccordement de fibre dur la chaussée place Emile MENIER à Noisiel du 11 juillet 2016 au 12 juillet 201630-06-201604-07-2016arr20160142.pdf
DEC2016_0114Signature d'une convention de mise à disposition d’un équipement sportif de la Ville de de Noisiel à l'association "OUMA".28-06-201604-07-201604-07-2016dec20160114.pdf
ARR2016_0141Autorisation de neutraliser des places de stationnement pour un camion semi-remorque de dix huit (18) mètres de long, du lundi 04 juillet 2016 au vendredi 08 juillet 2016 inclus, de 08h00 à 16h00, pour le GROUPE ARPEJ, dans le cadre de l’aménagement de la résidence pour étudiants et apprentis, 1 cours des Roches, à Noisiel (77186)24-06-201601-07-2016arr20160141.pdf
ARR2016_0140Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de six (6) mètres de long environ sur huit (8) mètres de haut, par les établissements MADEROU, du lundi 04 juillet 2016 au vendredi 29 juillet 2016 inclus, pour des travaux de ravalement, pour le compte de Monsieur et Madame KERFERS, 95 rue Albert MENIER, à Noisiel (77186)24-06-201601-07-2016arr20160140.pdf
ARR2016_0135Délégation de signature à Monsieur Julien DI BENEDETTO, attaché titulaire, responsable du service de l’Administration Générale27-06-201630-06-201630-06-2016arr20160135.pdf
ARR2016_0137Arrêté autorisant la Commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4", mercredi 13 juillet 2016, à partir de 23 heures, depuis le Parc de Noisiel, cours du Château28-06-201630-06-201630-06-2016arr20160137.pdf