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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2016_0168Conclusion du marché public de services N°2016/055 relatif aux ateliers coaching emplois destinés aux Noisieliens26-10-201627-10-201627-10-2016dec20160168.pdf
DEC2016_0167Conclusion du marché public à procédure adaptée N°2016/048 relatif à "la fourniture de colis alimentaires festifs 2016".21-10-201624-10-201624-10-2016dec20160167.pdf
DEC2016_0166Conclusion du marché public de services N°2016/030 d'intermédiation immobilière en vue de la vente de l'immeuble le Lincoln à Noisiel.20-10-201624-10-201624-10-2016dec20160166.pdf
ARR2016_0224Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Unité Educative de Milieu Ouvert de Torcy.19-10-201624-10-201624-10-2016arrconv20160224.pdf
DEC2016_0165Extension des natures de dépenses avec reprise intégrale de l'acte constitutif de la régie centralisée d'avances.19-10-201620-10-201620-10-2016dec20160165.pdf
ARR2016_0221Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par Le Maire au nom de L'Etat / AT N°077.337.16.00003,dans le cadre du permise de construire N°PC077.337.16.00003, portant sur la construction d'un bâtiment à usage commercial, sis 4 Rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186).18-10-201620-10-201620-10-2016arr20160221.pdf
ARR2016_0223Autorisation de neutraliser cinq (5) places de parking pour le stationnement d'une unité mobile de formation à la sécurité incendie de quatorze (14) mètres de long environ, les mardi 15 novembre 2016, lundi 21 novembre 2016 et mardi 29 novembre 2016, toute la journée, face à l'immeuble Casden Banque Populaire, au 91 Cours des Roches, à Noisiel (77186).18-10-201620-10-2016arr20160223.pdf
ARR2016_0219Autorisation de travaux de renouvellement de tapis sur le Boulevard Pierre Carle (RD 10P) du rond point Nestle à la limite communale de Torcy à Noisiel (77186) du 02 novembre 2016 au 04 novembre 2016 de 20H30 à 07H00.13-10-201620-10-2016arr20160219.pdf
ARR2016_0222Autorisation d'occupation public pour implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le groupe Gambetta Ile de France, Cours du Buisson à Noisiel (77186), du vendredi 16 septembre 2016 au lundi 31 octobre 2016 inclus.18-10-201620-10-201620-10-2016arr20160222.pdf
ARR2016_0218Autorisation des travaux rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186) pour des travaux de reprise béton sur ouvrage du 24 octobre 2016 au 04 novembre 2016.13-10-201620-10-2016arr20160218.pdf
ARR2016_0220Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par Le Maire au nom de L'Etat / AT N°077.337.16.00007, portant mise aux normes accessibilité du hall d'entrée d'un établissement bancaire, sis 60 Cours des Roches, à Noisiel (77186).18-10-201620-10-201620-10-2016arr20160220.pdf
ARR2016_0215Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public Banque de France 2,avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186)10-10-201617-10-201617-10-2016arr20160215.pdf
ARR2016_0217Autorisation des travaux de réalisation d'une station écomobile pour voitures électrique, place Gaston MENIER à Noisiel (77186) du 17 octobre 2016 au 04 novembre 201613-10-201617-10-2016arr20160217.pdf
DEC2016_0164Tarification des spectacles à l'auditorium Jean COCTEAU13-10-201617-10-201617-10-2016dec20160164.pdf
ARR2016_0214Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Scène Nationale de Marne-la-Vallée - Ferme du Buisson, lot N°6, médiathèque,"LA GRANDE HALL" allée de la Ferme à Noisiel (77186)10-10-201617-10-201617-10-2016arr20160214.pdf
ARR2016_0216Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public restaurant "TABLAPIZZA" 15, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186)10-10-201617-10-201617-10-2016arr20160216.pdf
ARR2016_0213Création d'un nouvel ossuaire dans le cimetière nouveau de Noisiel12-10-201613-10-201613-10-2016arr20160213.pdf
ARR2016_0212Exhumations administratives et reinhumations de 19 voliges du caveau provisoire vers l'ossuaire du nouveau cimetière carré 212-10-201613-10-201613-10-2016arr20160212.pdf
DEC2016_0163Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance 2016 " Sécurisation des établissements scolaires".11-10-201612-10-201612-10-2016dec20160163.pdf
ARR2016_0211Arrêté autorisant le collège "LE LUZARD" à organiser un cross au Parc de Noisiel, le mardi 11 octobre 2016, de 10h à 17h.10-10-201611-10-201611-10-2016arr20160211.pdf
ARR2016_0209Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage de 4,50 mètres de long sur 1,00 mètre de large, par la SARL VIANA RENOVATION, du lundi 10 octobre 2016 au jeudi 13 octobre 2016 inclus, pour des travaux de ravalement de façade, pour le compte de Monsieur et Madame COULAUX, 183 rue Claude MENIER, à Noisiel (77186)06-10-201610-10-2016arr20160209.pdf
DEC2016_0162Demande de subvention auprès du Département de la Seine et Marne pour le lieu d'accueil enfants-parents, GRAIN DE SEL06-10-201610-10-201610-10-2016deccont20160162-1.pdf
ARR2016_0208Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel au Comité de Seine et Marne de Basketball06-10-201610-10-201610-10-2016arrconv20160208.pdf
ARR2016_0210Création de trois (3) places de stationnement dans le cadre de la réalisation d'une station écomobilité pour voitures électriques, Palce Gaston MENIER, à Noisiel (77186)06-10-201610-10-2016arr20160210.pdf
DEC2016_0161Conclusion du marché public de services N°2016/052 relatif à la mise en place de l'atelier échecs avec l'Association NOISIEL ECHECS dans le cadre de la mise en œuvre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2016-201705-10-201606-10-201606-10-2016dec20160161.pdf