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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2017_0059Autorisation des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2017 au 31 décembre 2017.10-04-201713-04-2017arr20170059.pdf
ARR2017_0061Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2017 au 31 décembre 2017.10-04-201713-04-2017arr20170061.pdf
ARR2017_0057Autorisation des travaux d'interventions d'urgences sur le réseau d'assainissement et de nettoyage et de remise en état sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2017 au 31 décembre 2017.10-04-201713-04-2017arr20170057.pdf
ARR2017_0058Autorisation des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2017 au 31 décembre 2017.10-04-201713-04-2017arr20170058.pdf
ARR2017_0060Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2017 au 31 décembre 2017.10-04-201713-04-2017arr20170060.pdf
ARR2017_0062Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT n° 077.337.16.00014, dans le cadre du permis de construire n° PC077.337.16.00004, portant sur la construction d'un lieu de culte provisoire, sis Grande Allée des Bois à Noisiel (77186).11-04-201713-04-201713-04-2017arr20170062.pdf
DEC2017_0073Modification de la décision N°DEC2017_0066 relative à la demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de Mme la Sénatrice - "Sécurisation des établissements scolaires".10-04-201711-04-201711-04-2017dec20170073.pdf
ARR2017_0055Arrêté réglementent la circulation le vendredi 14 avril 2017 à l'occasion d'une marche entre le Centre Saint Paul et l’Église Saint Médard de Noisiel organisée par l’Église Catholique de Noisiel06-04-201710-04-201710-04-2017arr20170055.pdf
DEC2017_0072Conclusion du marché public N°2017/013 relatif à la fourniture de fleurs en godets pour le fleurissement annuel et biannuel 201706-04-201710-04-201710-04-2017dec20170072.pdf
ARR2017_0056Arrêté réglementant la circulation pour le passage de la course pédestre "Paris-Alsace" le mercredi 31 mai 2017 de 19 heures à minuit05-04-201710-04-201710-04-2017arr20170056.pdf
DEC2017_0069Conclusion du marché public de services N°2017/018 relatif au spectacle "LA LUNE ET L'AMPOULE".05-04-201706-04-201706-04-2017dec20170069.pdf
DEC2017_0071Mise à disposition par la Ville de Noisiel de l'exposition "CITE RÊVÉE, CITE CRÉÉE" à l'EHPAD "La Chocolatière" du 3 au 14 avril 2017 dans le but de l'exposer à l'occasion du vingtième anniversaire de l'EHPAD31-03-201706-04-201706-04-2017dec20170071.pdf
ARR2017_0051Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, par Monsieur Manuel DOS SANTOS, le samedi 1er avril 2017 et le lundi 3 avril 2017 au 67 rue Albert MENIER, à Noisiel (77186)30-03-201706-04-201706-04-2017arr20170051.pdf
ARR2017_0053Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement de dix (10) mètres environ, les mercredis 12 et jeudi 13 avril 2017 inclus, à partir de 08h00, face à la Résidence "LA PERGOLA", au 1 cours du Château, à Noisiel (77186)30-03-201706-04-2017arr20170053.pdf
DEC2017_0070Conclusion du marché public de services N°2017/019 relatif à la maintenance réglementaire, corrective et évolutive du Logiciel "I-PARAPHEUR".05-04-201706-04-201706-04-2017dec20170070.pdf
ARR2017_0052Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement de 19 tonnes, la journée du mercredi 5 avril 2017, des 8h00, au droit du 11 allée Gaston BACHELARD, à Noisiel (77186)31-03-201706-04-2017arr20170052.pdf
ARR2017_0054Autorisation du stationnement d'un camion nacelle cours des Roches à Noisiel (77186) le 24 avril 2017 de 8h30 à 17h0005-04-201706-04-2017arr20170054.pdf
DEL2017_0068Modification de la délibération du 24 juin 2003 relative à la transposition de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaire et de l’indemnité d'administration et de technicité : mise à jour des bénéficiaires. (La présente délibération annule et remplace la délibération n°DEL2017_0062 du 31 mars 2017 suite à une erreur matérielle)04-04-201704-04-201704-04-2017del20170068.pdf
DEC2017_0066Modification de la décision N°DEC2016_0219 relative à la demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de Mme La Sénatrice - "Sécurisation des établissements scolaires".03-04-201703-04-201703-04-2017dec20170066.pdf
DEL2017_0050Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 201631-03-201703-04-201703-04-2017del20170050.pdf
DEL2017_0052Affectation du résultat de clôture de l’exercice 201631-03-201703-04-201703-04-2017del20170052.pdf
DEL2017_0054Taux d’imposition 2017 de la taxe d’habitation et des taxes foncières31-03-201703-04-201703-04-2017del20170054.pdf
DEL2017_0056Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période 2006/202031-03-201703-04-201703-04-2017del20170056.pdf
DEL2017_0058Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voie communale31-03-201703-04-201703-04-2017del20170058.pdf
DEL2017_0060Renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion relative à la mise en œuvre des prestations de service du pôle carrière31-03-201703-04-201703-04-2017del20170060.pdf