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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2017_0039Conclusion du marché public de services N°2017/016 relatif à l maintenance préventive de matériel radiotéléphone de la Police Municipale de Noisiel22-03-201723-03-201723-03-2017dec20170039.pdf
ARR2017_0043Autorisation des travaux d'urgence de génie civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 15 mars 2017 au 31 décembre 201717-03-201723-03-2017arr20170043.pdf
DEC2017_0036Conclusion du marché public de services N°2017/002 relatif à l'organisation de mini-séjours 2017 - Lot 822-03-201723-03-201723-03-2017dec20170036.pdf
DEC2017_0038Conclusion du marché public de services N°2017/015 relatif au contrôle et à l'entretien de la climatisation et des déshumidificateurs dans divers locaux de la Ville22-03-201723-03-201723-03-2017dec20170038.pdf
ARR2017_0041Avis défavorable avec prescriptions à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : hôtel "Le site du Moulin", 225, place Emile Menier à Noisiel (77186)10-03-201720-03-201720-03-2017arr20170041.pdf
ARR2017_0042Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l’État/ AT N°077.337.16.00016, portant mise au norme accessibilité d'un IOP, sis 22 cours des Roches, à Noisiel (77186)17-03-201720-03-201720-03-2017arr20170042.pdf
DEC2017_0035Affaire LES FILS DE MADAME GERAUD c/ COMMUNE DE NOISIEL - Action en défense de la Commune de Noisiel dans le cadre de son assignation devant le Tribunal de Grande Instance de Meaux et conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2017/014 d'assistance juridique avec le groupement conjoint SELARL IP ASSOCIES (Mandataire) et Maitre Dominique LUGAND14-03-201716-03-201716-03-2017dec20170035.pdf
ARR2017_0037Arrêté réglementant les activités constitutives de trouble à l'ordre public, notamment la mendicité sur le domaine public du 01 avril 2017 au 30 septembre 201710-03-201716-03-201716-03-2017arr20170037.pdf
ARR2017_0039Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours de l'Arche Guedon angle des Impressionnistes à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'une vanne gaz du 27 mars 2017 au 24 avril 201710-03-201716-03-2017arr20170039.pdf
DEC2017_0034Conclusion du marché public de service N°2016_072 relatif à l'organisation de séjours classes de découverte 2017 - Lot 1 et 215-03-201716-03-201716-03-2017dec20170034.pdf
ARR2017_0036Réglementation des horaires d'ouvertures des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcooliques du 01 avril 2017 au 30 septembre 201710-03-201716-03-201716-03-2017arr20170036.pdf
ARR2017_0038Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public du 01 avril 2017 au 30 septembre 201710-03-201716-03-201716-03-2017arr20170038.pdf
ARR2017_0040Autorisation de travaux cours des roches pour la réalisation d'une dalle béton pour l'abri vélos au pôle gare à Noisiel (77186) du 13 mars 2017 au 31 mars 201710-03-201716-03-2017arr20170040.pdf
ARR2017_0031Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement rue du Bois de la grange, avenue Pierre Mendès fRANCE, allée Léon BLUM, grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) pour le renouvellement du réseau électrique HTA du 27 mars 2017 au 27 juin 201707-03-201710-03-2017arr20170031.pdf
ARR2017_0033Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un véhicule technique de quinze (15) mètres environ, le lundi 20 mars 2017, de 10h30 à 16h30, face au 59 cours des Roches, à Noisiel (77186)07-03-201710-03-2017arr20170033.pdf
ARR2017_0035Avis défavorable suite à la visite de la commission: Scène nationale de Marne la Vallée - Ferme du Buisson, lot N°2 cinéma, allée de la Ferme à Noisiel (77186)03-03-201710-03-201710-03-2017arr20170035.pdf
ARR2017_0032Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le Groupe ELGEA, cours du Buisson à Noisiel (77186), du dimanche 1er janvier 2017 au dimanche 30 juillet 2017 inclus07-03-201710-03-201710-03-2017arr20170032.pdf
ARR2017_0034Autorisation de poursuite des activités d'un établissent recevant du public: Centre de Loisirs du VERGER - Ferme du Buisson, lot N°11, allée de la Ferme à Noisiel (77186)03-03-201710-03-201710-03-2017arr20170034.pdf
ARR2017_0030Arrêté réglementant la circulation le samedi 11 mars 2017 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le Service Culture/Animation de la Mairie de Noisiel.07-03-201709-03-201709-03-2017arr20170030.pdf
ARR2017_0028Autorisation des travaux d’entretien de voiries sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er mars 2017 au 31 décembre 201724-02-201706-03-2017arr20170028.pdf
DEC2017_0033Décision modificative partielle de la décision N°DEC2017_0022 de conclusion du marché public de services N°2016/051 relatif à l'organisation des centres de vacances été 2017 - Lots 5 et 727-02-201702-03-201702-03-2017dec20170033.pdf
ARR2017_0027Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 4m2 et 5.50m de hauteur, par la Société L & M BÂTIMENT, du lundi 27 février 2017 au samedi 18 mars 2017 inclus, pour des travaux de ravalement, 20 rue Albert MENIER, à Nosiiel (77186)27-02-201702-03-201702-03-2017arr20170027.pdf
DEC2017_0031Convention de partenariat touristique avec la Société NESTLE FRANCE pour l'organisation des visites guidées du site de l'ancienne chocolaterie MENIER - NESTLE FRANCE20-02-201723-02-201723-02-2017dec20170031.pdf
DEC2017_0032Convention de prêt entre la Ville de Noisiel et la Société NISTLE FRANCE06-02-201723-02-201723-02-2017dec20170032.pdf
ARR2017_0024Autorisation de neutralisation des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, la journée du lundi 20 février 2017, au droit du 7 allée des Noyers , à Noisiel (77186)16-02-201720-02-2017arr20170024.pdf