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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2017_0060Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la commune de Noisiel (77186) du 18 avril 2017 au 31 décembre 2017.10-04-201713-04-2017arr20170060.pdf
ARR2017_0062Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT n° 077.337.16.00014, dans le cadre du permis de construire n° PC077.337.16.00004, portant sur la construction d'un lieu de culte provisoire, sis Grande Allée des Bois à Noisiel (77186).11-04-201713-04-201713-04-2017arr20170062.pdf
DEC2017_0073Modification de la décision N°DEC2017_0066 relative à la demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de Mme la Sénatrice - "Sécurisation des établissements scolaires".10-04-201711-04-201711-04-2017dec20170073.pdf
ARR2017_0055Arrêté réglementent la circulation le vendredi 14 avril 2017 à l'occasion d'une marche entre le Centre Saint Paul et l’Église Saint Médard de Noisiel organisée par l’Église Catholique de Noisiel06-04-201710-04-201710-04-2017arr20170055.pdf
DEC2017_0072Conclusion du marché public N°2017/013 relatif à la fourniture de fleurs en godets pour le fleurissement annuel et biannuel 201706-04-201710-04-201710-04-2017dec20170072.pdf
ARR2017_0056Arrêté réglementant la circulation pour le passage de la course pédestre "Paris-Alsace" le mercredi 31 mai 2017 de 19 heures à minuit05-04-201710-04-201710-04-2017arr20170056.pdf
ARR2017_0051Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, par Monsieur Manuel DOS SANTOS, le samedi 1er avril 2017 et le lundi 3 avril 2017 au 67 rue Albert MENIER, à Noisiel (77186)30-03-201706-04-201706-04-2017arr20170051.pdf
ARR2017_0053Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement de dix (10) mètres environ, les mercredis 12 et jeudi 13 avril 2017 inclus, à partir de 08h00, face à la Résidence "LA PERGOLA", au 1 cours du Château, à Noisiel (77186)30-03-201706-04-2017arr20170053.pdf
DEC2017_0070Conclusion du marché public de services N°2017/019 relatif à la maintenance réglementaire, corrective et évolutive du Logiciel "I-PARAPHEUR".05-04-201706-04-201706-04-2017dec20170070.pdf
ARR2017_0052Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement de 19 tonnes, la journée du mercredi 5 avril 2017, des 8h00, au droit du 11 allée Gaston BACHELARD, à Noisiel (77186)31-03-201706-04-2017arr20170052.pdf
ARR2017_0054Autorisation du stationnement d'un camion nacelle cours des Roches à Noisiel (77186) le 24 avril 2017 de 8h30 à 17h0005-04-201706-04-2017arr20170054.pdf
DEC2017_0069Conclusion du marché public de services N°2017/018 relatif au spectacle "LA LUNE ET L'AMPOULE".05-04-201706-04-201706-04-2017dec20170069.pdf
DEC2017_0071Mise à disposition par la Ville de Noisiel de l'exposition "CITE RÊVÉE, CITE CRÉÉE" à l'EHPAD "La Chocolatière" du 3 au 14 avril 2017 dans le but de l'exposer à l'occasion du vingtième anniversaire de l'EHPAD31-03-201706-04-201706-04-2017dec20170071.pdf
DEL2017_0068Modification de la délibération du 24 juin 2003 relative à la transposition de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaire et de l’indemnité d'administration et de technicité : mise à jour des bénéficiaires. (La présente délibération annule et remplace la délibération n°DEL2017_0062 du 31 mars 2017 suite à une erreur matérielle)04-04-201704-04-201704-04-2017del20170068.pdf
DEC2017_0049Conclusion du marche public n°2017/003 d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de terreau.31-03-201703-04-201703-04-2017dec20170049.pdf
DEC2017_0067Modification de la décision N°DEC2016_0218 relative à la demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de M. Le sénateur - "Sécurisation des bâtiments communaux".03-04-201703-04-201703-04-2017dec20170067.pdf
DEL2017_0051Arrêté du Compte Administratif de l’exercice 201631-03-201703-04-201703-04-2017del20170051.pdf
DEL2017_0053Adoption du Budget Primitif 201731-03-201703-04-201703-04-2017del20170053.pdf
DEL2017_0055Attribution de subventions dans le cadre du Budget Primitif 201731-03-201703-04-201703-04-2017del20170055.pdf
DEL2017_0057Projet de vidéo protection dans le Quartier du Luzard : demande de subvention complémentaire au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)31-03-201703-04-201703-04-2017del20170057.pdf
DEL2017_0059Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi de technicien principal de 2ème classe31-03-201703-04-201703-04-2017del20170059.pdf
DEL2017_0061Modification de la délibération du 11 avril 2014 relative aux indemnités de fonctions et dispositions relatives au statut des élus locaux : mise à jour de l’indice brut terminal de référence pour la fonction publique31-03-201703-04-201703-04-2017del20170061.pdf
DEL2017_0063Cession par la Commune du logement sis 11 square Georges POLITZER et du garage parking qui y est rattaché, à M et MME FOTSO SIAKA31-03-201703-04-201703-04-2017del20170063.pdf
DEL2017_0065Café des parents : Renouvellement de la convention de partenariat entre la commune de Noisiel et les associations Relais jeunes et l’ANPAA31-03-201703-04-201703-04-2017convdel20170065.pdf
DEC2017_0066Modification de la décision N°DEC2016_0219 relative à la demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de Mme La Sénatrice - "Sécurisation des établissements scolaires".03-04-201703-04-201703-04-2017dec20170066.pdf