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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du mardi 22 avril 2014 au vendredi 20 juin 201411-04-201422-04-201422-04-2014arr20140088.pdf
Neutralisation de 2 places de stationnement face au N°5 de l'avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour permettre les livraison quotidiennes de la restauration provisoire du centre de formation de la RATP du mardi 22 avril au vendredi 05 septembre 201411-04-201422-04-2014arr20140089.pdf
Autorisation de neutralisation de 2 places de stationnement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour permettre l'accès au chantier du mardi 22 avril 2014 au jeudi 31 décembre 201411-04-201422-04-2014arr20140090.pdf
Nomination de Jean-Michel BIRON en qualité de mandataire des sous-régies centralisées de recettes - milieux ouverts09-04-201418-04-2014arr20140075.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 19 avril 2014 au 27 avril 2014 inclus15-04-201418-04-201418-04-2014arr20140076.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/024 relatif à la mise en place et à la réalisation d'un stage BAFA théorique en externat en continu - avril 201417-04-201418-04-201418-04-2014dec20140097.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/025 relatif à la mise en place d'ateliers "zen"17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140098.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/022 relatif au spectacle " La Guinguette à roulettes" avec la compagnie La Guinche17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140099.pdf
Conclusion du marché public de services N°201/026 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 "activités sportives" pour les préadolescents avec la Base de Loisirs de Cergy-Pontoise17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140100.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/027 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 " A la découverte d'Annecy" pour les préadolescents avec FUAJ17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140101.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/028 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 "Raid sportif en Ile de France" pour les jeunes avec UFOLEP 7717-04-201418-04-201418-04-2014dec20140102.pdf
Tarif du mini-séjour jeunes été 2014 - Raid sportif en Ile de France17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140103.pdf
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal selon l'Article L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0076.pdf
Constitution des Commissions Municipales11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0077.pdf
Constitution de la Commission d'Appel d'Offres11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0078.pdf
Constitution de la Commission de Délégation de Service Public11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0079.pdf
Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0080.pdf
Fixation et élection des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0081.pdf
Election des délégués de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal pour l'enlèvement et le traitement des résidus ménagers de Lagny et sa région (SIETREM)11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0082.pdf
Election des délégués de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH)11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0083.pdf
Election des délégués de la Commune au sein des Conseils d'Administration des collèges et des lycées11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0084.pdf
Election des membres de droit du Conseil d'Administration de l'Association Comité de Jumelage à Noisiel11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0085.pdf
Désignation des délégués de la commune à la Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Lognes - Emerainville11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0086.pdf
Indemnités de fonctions et dispositions relatives au statut des élus locaux11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0087.pdf
Modification du tableau des effectifs11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0088.pdf