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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de stationnement d'un camion de travaux de 5.20 mètres, du 23 au 28 février 2015 inclus, 7 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186)18-02-201519-02-2015arr20150028.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/019 relatif à la vérification périodique des installations électriques, gaz, ascenseurs - monte-charges et élévateurs de personnes à mobilité réduite et des appareils et accessoires de levage de la Ville de Noisiel16-02-201519-02-201519-02-2015dec20150029.pdf
Conclusion du marché public N°2014/088 de fourniture de fleurs en godets pour le fleurissement annuel et biannuel 201516-02-201519-02-201519-02-2015dec20150030.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/055 relatif à la maintenance préventive des portes automatiques, bornes de sol et barrière levante des bâtiments de la Ville de Noisiel16-02-201519-02-201519-02-2015dec20150031.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/010 relatif à la maintenance du progiciel WINDETTE avec la Ste SELDON.FIN16-02-201519-02-201519-02-2015dec20150032.pdf
Conclusion du marché public de services alloti N°2014/079 relatif à relatif à l'organisation des centres de vacances été 201512-02-201513-02-201513-02-2015dec20150028.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 21 février 2015 au 1er mars 2015 inclus.11-02-201512-02-201512-02-2015arr20150025.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/008 relatif à la maintenance du logiciel PELEHAS avec la STE A.F.I.09-02-201512-02-201512-02-2015dec20150026.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/007 relatif à la maintenance préventive et curative de l'autolaveuse du COSEC avec la STE PRODIM09-02-201512-02-201512-02-2015dec20150027.pdf
Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 201506-02-201510-02-201510-02-2015del20150018.pdf
Partenariat entre la Commune et l'Institut d'Urbanisme de Paris pour une Atelier Espaces Publics06-02-201510-02-201510-02-2015delconv20150019.pdf
Demande de subventions pour les actions portées par la Commune dans le cadre de l'appel à projets Contrat de Ville 201506-02-201510-02-201510-02-2015del20150020.pdf
Renouvellement de la convention régissant les relations entre la Commune et le Centre Communal d'Action Sociale06-02-201510-02-201510-02-2015delconv20150021.pdf
Modification du tableau des effectifs06-02-201510-02-201510-02-2015del20150022.pdf
Convention de partenariat entre la Ville de Noisiel et la Commune de Champs-sur-Marne, chef-lieu de canton, pour la mise sous plis pour les élections départementales des 22 et 29 mars 201506-02-201510-02-201510-02-2015delconv20150023.pdf
Transfert de compétence facultative "enseignement artistique spécialisé" auprès de la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée et définition de l'intérêt communautaire y afférent06-02-201510-02-201510-02-2015del20150024.pdf
Demande de subvention pour le fonctionnement de l'activité de la Médecine Sportive - Conseil Général de Seine et Marne06-02-201510-02-201510-02-2015del20150025.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l'état / AT N°077.337.14.00008, pour la modernisation d'un ascenseur du conservatoire, sis 14 allée Boris VIAN à Noisiel29-01-201505-02-201505-02-2015arr20150022.pdf
Arrêté supprimant 15 places de stationnement les plus au sud du parking du restaurant de la Ferme du Buisson, du jeudi 1er janvier 2015 au mercredi 30 septembre 2015 inclus. Arrêté de prolongation de l'arrêté N°204_0005 en date du 15 janvier 2014.29-01-201505-02-2015arr20150023.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/002 relatif à l'entretien de plantes vertes d'intérieur avec l'ESAT "La Grange au Bois"02-02-201505-02-201505-02-2015dec20150016.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'une salle d'activité de la Maison de la Jeunesse de la Ville de de Noisiel à l'Association Jeunes Avenir03-02-201505-02-201505-02-2015dec20150017.pdf
Autorisation de stationnement d'un van de 9 mètre de long du samedi 7 février 2015 à 2h00 au dimanche 8 février 2015 à 3h00, sur le trottoir situé devant les N°46 et 48 cours des Roches à Noisiel (77186)29-01-201502-02-201502-02-2015arr20150017.pdf
Neutralisation de 3 places de stationnement square Jacques Menier à Noisiel (77186) du 26 janvier 2015 au 27 février 201528-01-201502-02-2015arr20150018.pdf
Autorisation des travaux de carottage pour des analyses amiante allée Jean Baptiste LEBAS à Noisiel (77186) le 30 janvier 201528-01-201502-02-2015arr20150019.pdf
Autorisation du stationnement d'un camion grue sur le cheminement du stade des totems à Noisiel (7186) du 30 janvier au 29 mai 201528-01-201502-02-2015arr20150020.pdf