Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation permanente des travaux d'entretien de la voirie et des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160009.pdf
Autorisation de neutralisation de 10 places de stationnement au 91 cours des Roches face à la CASDEN à Noisiel (77186) pour permettre le stationnement provisoire de 3 bus TRANSDEV à partir du 01 février 2016 pour une durée de 2 mois19-01-201621-01-2016arr20160010.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d’assainissement et d'eau potable sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 201619-01-201621-01-2016arr20160011.pdf
Tarification des prestations proposées par le service du Patrimoine à effet du 8 février 201619-01-201621-01-201621-01-2016dec20160002.pdf
Conclusion du marché public de services alloti N°2015/065 relatif à l'organisation des centres de vacances été 201616-01-201618-01-201618-01-2016dec20160001.pdf
Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - Restaurant de LA TABLE DU MOULIN, sis Place MENIER à Noisiel (77186)08-01-201614-01-201614-01-2016arr20160001.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.00009, pour l’aménagement d'une superette, sis 10 place des Genêts, à Noisiel (77186)30-12-201531-12-201531-12-2015arr20150206.pdf
Conclusion des marchés publics de services N°2015/059-01, N°2015/059-03 et N°2015/059-04, relatifs à l'organisation de séjours classes de découvertes année 201622-12-201528-12-201528-12-2015dec20150231.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de prestations intellectuelles N°2013/053 relatif à la mission de maitrise d’œuvre pour le réaménagement du bâtiment de l’ancienne crèche familiale et la Maison Pour Tous des Deux Parcs22-12-201528-12-201528-12-2015dec20150232.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/073 relatif au contrat de service PAYBOX SYSTEM24-12-201528-12-201528-12-2015dec20150233.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/074 relatif à la maintenance du logiciel MELODIE24-12-201528-12-201528-12-2015dec20150234.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2014/023 "contrat de service ESPACE FAMILLE" avec la Société ARPEGE24-12-201528-12-201528-12-2015dec20150235.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/081 relatif à la maintenance de l'application INTRANET INDELINE24-12-201528-12-201528-12-2015dec20150236.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/067 relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes année 201624-12-201528-12-201528-12-2015dec20150237-2.pdf
Désignation des conseillers communautaires dans le cadre de la création de la Communauté d'Agglomération de Paris - Vallée de la Marne18-12-201522-12-201522-12-2015del20150229.pdf
Installation d'un nouveau conseiller municipal18-12-201522-12-201522-12-2015del20150230.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 28 décembre 2015 au 4 janvier 2016 inclus14-12-201517-12-201517-12-2015arr20150200.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 19 décembre 2015 au 27 décembre 2015 inclus14-12-201517-12-201517-12-2015arr20150201.pdf
Autorisation de neutralisation du stationnement sur le parking RER boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) pour des travaux de signalisation horizontale du 21 décembre 2015 au 23 décembre 2015 de 21h00 à 5h0015-12-201517-12-2015arr20150202.pdf
Autorisation de la mise en place d'une circulation alternée carrefour cours des Roches allée Jean-Paul SARTRE pour des travaux d'aménagement du pôle gare à Noisiel (77186) du 11 janvier 2016 au 15 février 201615-12-201517-12-2015arr20150203.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la création d'un bateau au droit de l’accès livraison du campus RATP avenue Pierre Mendès FRANCE15-12-201517-12-2015arr20150204.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l’État / AT N°077.337.15.00007, pour l'aménagement d'une supérette, sis 27 cours des Roches, à Noisiel (77186)15-12-201517-12-201517-12-2015arr20150205.pdf
Revalorisation des tarifs de la redevance d’occupation du domaine public pour l'année 201615-12-201517-12-201517-12-2015dec20150224.pdf
Conclusion de marché public de services N°2015/079 relatif à l'organisation d'interventions musicales durant l'année 201615-12-201517-12-201517-12-2015dec20150225.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/072 relatif au "service gratuit et confidentiel d'information d'accès au droit et parentalité pour tout public, service de soutien psychologique et service d’accompagnement vers l'emploi pour les femmes en difficulté15-12-201517-12-201517-12-2015dec20150226.pdf