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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Neutralisation de huit places de stationnement pour une opération de livraison de bâtiments modulaires pour l'Association Franco Musulmane sur le parking du Lycée René CASSIN et du centre technique de la RATP à Noisiel (77186), le jeudi 30 juillet 201518-07-201523-07-2015arr20150124.pdf
Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - Magasin sous l'enseigne "BDG MARKET", sis 10 place des Genêts, à Noisiel (77186).18-07-201520-07-201520-07-2015arr20150123.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 29 place Emile Menier à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement gaz du 20 juillet 2015 au 14 août 201516-07-201516-07-2015arr20150122.pdf
Acceptation de dons d'objets de la collection de M.LACANAL10-07-201516-07-201516-07-2015dec20150140.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.15.0001, pour l'aménagement d'un magasin de vêtement, services de télécommunication, carte prépayées, accessoires GSM et portables, livres, sis 65 cours des Roches à Noisiel (77186), annule et remplace l'arrêté N°2015_0099 du 18 juin 201509-07-201513-07-201513-07-2015arr20150119.pdf
Arrêté municipal portant délivrance d'un permis de détention d'un chien de 2ème catégorie09-07-201513-07-201513-07-2015arr20150120.pdf
Arrêté autorisant la commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4", le lundi 13 juillet 2015, à partir de 23 heures, depuis le Parc de Noisiel, cours du Château. Le présent arrêté abroge et remplace, suite à une erreur matérielle, l'arrêté ARR2015_0118 du 08/07/2015.13-07-201513-07-201513-07-2015arr20150121.pdf
Conclusion du marché à procédure adaptée N°: 2015/021 relatif à la "fourniture de matériel d'électricité"09-07-201513-07-201513-07-2015dec20150139.pdf
Fin d'exploitation pour occupation du domaine public pour la terrasse de de restaurant / bar, par la SARL LAPETITE TOSCANE, 29 place Emile Menier à Noisiel (77186)03-07-201509-07-201509-07-2015arr20150117.pdf
Arrêté autorisant la commune de Noisiel à faire effectuer des tirs d'artifices "K4", le dimanche 13 juillet 2015, à partir de 23 heures, depuis le parc de Noisiel, cours du Château08-07-201509-07-201509-07-2015arr20150118.pdf
Conclusion du marché à procédure adaptée N°2015/014 relatif à "réfection et mise aux normes des installations électriques des logements de gardiens de la Ville de Noisiel08-07-201509-07-201509-07-2015dec20150137.pdf
Virement de crédit d'un montant de 84 186,58 euros du chapitre 022 "dépenses imprévues" au chapitre 65 "autres charges de gestion courante"08-07-201509-07-201509-07-2015dec20150138.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 11 allée Léon JOUHAUX à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'un branchement gaz du 06 juillet 2015 au 31 août 201503-07-201506-07-2015arr20150116.pdf
Conclusion avec la Banque Postale d'un contrat de prêt N°MON503835EUR à taux fixe d'un montant de 1 000 000 Euros dans le cadre du financement des investissement 201530-06-201506-07-201506-07-2015dec20150136.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 60 cours des Roches à Noisiel (77186) pour une interconnexion GC du 06 juillet 2015 au 10 juillet 201525-06-201502-07-2015arr20150111.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation d'un monte-meuble par ACR ETACHEITE, 5/7 allée des Noyers à Noisiel (77186), pour 3 jours, repartis entre la 30 juin 2015 et le 15 septembre 2015 inclus30-06-201502-07-2015arr20150112.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par ACR ETANCHEITE, 5/7 allée des Noyers à Noisiel (77186), pour 12 jours, repartis entre le 30 juin 2015 et 15 septembre 2015 inclus30-06-201502-07-2015arr20150113.pdf
Autorisation d'organiser un apéritif dînatoire, le samedi 04 juillet 2015 de 19 heures à 02h00, face au N°7 allée des Myosotis à Noisiel (77186)29-06-201502-07-2015arr20150114.pdf
Autorisation d'organiser un "dîner de rue" le samedi 04 juillet 2015 de 18 heures à minuit des N°1 à 5bis rue du Président KENNEDY à Noisiel (77186)29-06-201502-07-2015arr20150115.pdf
Annulée suite à problème sur la plate forme de télétransmission30-06-201502-07-201502-07-2015
Avis sur le projet de périmètre d’une communauté d’agglomération issue de la fusion des communautés d’agglomération « Marne et Chantereine », « Marne-la-Vallée - Val-Maubuée » et « Brie Francilienne »26-06-201501-07-201501-07-2015del20150114.pdf
Adoption de la Décision Modificative N°1 – Budget 201526-06-201501-07-201501-07-2015del20150115.pdf
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période 2006/201826-06-201501-07-201501-07-2015del20150116.pdf
Attribution de subventions : affectation de provisions votées au Budget Primitif 2015 et ajustement dans le cadre de la Décision Modificative N°1 – Budget 201526-06-201501-07-201501-07-2015del20150117.pdf
Rapport 2014 portant sur les actions entreprises dans le cadre du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France (FSRIF)26-06-201501-07-201501-07-2015del20150118.pdf