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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation donnée à l'association Amicale et de Défense des Résidents de la Remise Aux Fraises (ADRAF) pour l'organisation de la fête annuelle de la résidence le samedi 28 juin 2014 à Noisiel (77186).12-05-201415-05-201415-05-2014arr20140101.pdf
Extension provisoire du périmètre actuel du marché du Luzard, le temps des travaux sur la Place Gaston DEFFERRE, pour la mise en œuvre du nouveau marché du Luzard, à Noisiel (77186)30-04-201412-05-201412-05-2014arr20140099.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du Lycée Cassin en partenariat avec la Ville de Noisiel30-04-201412-05-201412-05-2014decconv20140106.pdf
Signature d'un bail pour un logement de type F3 situé 12 rue Anatole FRANCE à Noisiel (77186)09-05-201412-05-201412-05-2014dec20140107.pdf
Cessation de fonctions de Corinne HEDOUX, Sandrine DEBOURGE, et Pascal COSTANTINO en qualité de mandataire de la régie centralisée de recettes05-05-201407-05-201407-05-2014arr20140094.pdf
Nomination de Pascal COSTANTINO en qualité de mandataire suppléant de la régie centralisée de recettes05-05-201407-05-2014arr20140095.pdf
Cessation de fonctions de Nicolas MANYACH en qualité de mandataire suppléant de la régie centralisée d'avances05-05-201407-05-2014arr20140096.pdf
Nomination de Pascal COSTANTINO en qualité de mandataire suppléant de la régie centralisée d'avances05-05-201407-05-2014arr20140097.pdf
Désignation des membres siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale06-05-201407-05-201407-05-2014arr20140098.pdf
Mise à disposition par la Ville de Noisiel d'objets de collection au Musée National de la Marine pour l'exposition "DE L'AMPHORE AU CONTENEUR(titre provisoire)"02-05-201407-05-201407-05-2014dec20140105.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2014/029 relatif à la mission d'accompagnement dans le suivi de la délégation de service public du marché d'approvisionnement du Luzard02-05-201405-05-201405-05-2014dec20140104.pdf
Décision autorisant l'occupation du domaine public pour la brocante réservée à la vente exclusive d'objets et vêtements usagés à Noisiel le dimanche 18 mai 201425-04-201428-04-201428-04-2014arr20140093.pdf
Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 12 mètres, la journée du lundi 12 mai 2014, 7 cours du Luzard, à Noisiel (77186)18-04-201424-04-2014arr20140091.pdf
Arrêté réglementant la circulation d'un camion du jeudi 1er mai 2014 au dimanche 11 mai 2014 dans le cadre des répétitions d'un projet artistique organisé par la Scène Nationale de la Ferme du Buisson23-04-201424-04-201424-04-2014arr20140092.pdf
Complément à la délégation de fonction au 1er maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140077.pdf
Complément à la délégation de fonction au 2éme maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140078.pdf
Complément à la délégation de fonction au 3ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140079.pdf
Complément à la délégation de fonction au 4ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140080.pdf
Complément à la délégation de fonction au 5éme maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140081.pdf
Complément à la délégation de fonction au 6ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140082.pdf
Complément à la délégation de fonction au 7ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140083.pdf
Complément à la délégation de fonction au 8ème au maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140084.pdf
Complément à la délégation de fonction au 9ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140085.pdf
Complément à la délégation de fonction à un conseiller municipal18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140086.pdf
Complément à la délégation de fonction à un conseiller municipal18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140087.pdf