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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté autorisant l'ouverture au public des établissement municipaux à l'occasion des Journées du patrimoine: -ancienne mairie, place Gaston-Menier, le samedi 19 et le dimanche 20 septembre 2015, -anciens réfectoires, place Emile-Menier le dimanche 20 septembre 2015, -hall de l'Hôtel de Ville, place Emile-Menier, le samedi 19 septembre et le dimanche 20 septembre 2015.03-06-201508-06-201508-06-2015arr20150086.pdf
Arrêté interdisant la circulation et le stationnement Chemin de la Rivière, à l'occasion des Journées du Patrimoine, du samedi 19 septembre 2015 à 8h au dimanche 20 septembre 2015 à 22 heures.03-06-201508-06-201508-06-2015arr20150087.pdf
Arrêté interdisant la circulation et le stationnement sur une partie de la Place Emile-Menier, sur la Place Gaston-Menier et sur la rue Claire-Menier entre la place Emile-Menier et le Boulevard Pierre-Carle, à l'occasion des Journées du patrimoine, le dimanche 20 septembre 2015 du 8 heures à 20 heures.03-06-201508-06-201508-06-2015arr20150088.pdf
Autorisation donnée à l'Association "Les femmes savantes" pour l'organisation d'un repas festif en plein air, de 11h00 à 19h00, le dimanche 14 juin 2015, rue Scapin, à Noisiel (77186)05-06-201508-06-201508-06-2015arr20150089.pdf
Autorisation de stationner un camion de déménagement de 10 mètres de long, la journée du mardi 7 juillet 2015, 5 allée du Furet, à Noisiel (77186)05-06-201508-06-2015arr20150090.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public par une terrasse pour le restaurant "MON PETIT BOUCHON", 29 place Emile Menier, à Noisiel (77186)05-06-201508-06-201508-06-2015arr20150091.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public cours de l'Arche Guedon, par la Société TOTAL MARKETING FRANCE (permis de stationnement)annule et remplace l'arrêté ARR2012-238 du 24 décembre 201205-06-201508-06-2015arr20150092.pdf
Conclusion du marché public N°2015/026 de fourniture et acheminement du gaz naturel05-06-201508-06-201508-06-2015dec20150093.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour un branchement EU allée Chimène à Noisiel (77186) du 08 juin 2015 au 12 juin 201502-06-201504-06-201504-06-2015arr20150083.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la SA SOCATEB, du lundi 22 juin 2015 au vendredi 14 août 2015 inclus, pour les travaux de ravalement, 2-8 allée Theillard de Chardin, à Noisiel (77186)27-05-201504-06-201504-06-2015arr20150084.pdf
Autorisation d'occuaption du domaine public pour la pose d'échafaudage par la SA SOCATEB, du lundi 08 juin 2015 au vendredi 17 juillet 2015 inclus, pour des travaux de ravalement, 2-8 allée Theillard de Chardin, à Noisiel (77186)27-05-201504-06-201504-06-2015arr20150085.pdf
Tarification des sorties familiales à la mer 201502-06-201504-06-201504-06-2015dec20150092.pdf
Arrêté autorisant Noisiel Lognes Athlétisme, en partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Val Maubuée, à organise le dimanche 28 juin 2015, la 3ème édition de l'Oxy'Trail: marche nordique et couses pédestres du 5 km, 13 km et 23 km, sur le territoire de la commune de Noisiel; réglementant la circulation et le stationnement.27-05-201501-06-201501-06-2015arr20150080.pdf
Arrêté autorisant l'organisation de diverses animations sportives de la fête des sports, le samedi 13 juin 2015 de 13 heures à 19 heures 30.27-05-201501-06-201501-06-2015arr20150081.pdf
Autorisation des travaux de terrassement pour la création d'un réseau d'assainissement allée de la Ferme / cours du Buisson à Noisiel (77186) du 01 juin 2015 au 05 juin 201528-05-201501-06-2015arr20150082.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2014/049-1 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison Pour Tous des Deux Parcs de la Ville de Noisiel - lot N°1 / Démolition - gros œuvre - carrelage27-05-201528-05-201528-05-2015avdec20150090.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/011 relatif à la vérification et à la maintenance du parc d'extincteurs portatifs et des robinets incendie armes (R.I.A.)des bâtiments communaux de la Ville de Noisiel27-05-201528-05-201528-05-2015dec20150091.pdf
Installation d'un nouveau Conseiller Municipal18-05-201526-05-201526-05-2015del20150075.pdf
Schéma de mutualisation des services18-05-201526-05-201526-05-2015del20150076.pdf
Conclusion de l'Avenant N°1 à la convention régissant les relations entre la Commune de Noisiel et le Centre Communal d'Action Sociale de Noisiel18-05-201526-05-201526-05-2015del20150077.pdf
Adhésion au groupement de commande pour l'achat de gaz coordonnée par le Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)18-05-201526-05-201526-05-2015del20150078.pdf
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 11 mars 201518-05-201526-05-201526-05-2015del20150079.pdf
Modification de la délibération du 27 mars 1998 portant attribution des congés bonifiés aux fonctionnaires territoriaux18-05-201526-05-201526-05-2015del20150080.pdf
Modification des dispositions relatives à l'attribution des logements de fonction de la Commune par nécessité absolue de service18-05-201526-05-201526-05-2015del20150081.pdf
Modification du tableau des effectifs18-05-201526-05-201526-05-2015del20150082.pdf