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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Cessation de fonctions de Sitan TRAORE et Dominique SOHIER en qualité de mandataires des sous-régies centralisées de recettes - Milieux ouverts18-05-201521-05-2015arr20150076.pdf
Nomination de Timothée KIABALA DIMBONGO et Thomas RODRIGUES en qualité de mandataires des sous-régies centralisées de recettes - Milieux ouverts18-05-201521-05-2015arr20150077.pdf
Cession de fonctions de Hamid BENMANSOUR en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse18-05-201521-05-2015arr20150078.pdf
Nomination TAOU Aurélie et FLOC'H Françoise en qualité de mandataires de la sous-régie centralisée de recettes - Maison de la Jeunesse18-05-201521-05-2015arr20150079.pdf
Désignation des membres siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: modification12-05-201518-05-201518-05-2015arr20150070.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public maison de retraite La Chocolatière, Grande allée des Impressionnistes à Noisiel (77186)05-05-201518-05-201518-05-2015arr20150071.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Hôtel " Le Site du Moulin", 225, Place Emile Menier à Noisiel (77186)05-05-201518-05-201518-05-2015arr20150072.pdf
Arrêté autorisant diverses manifestations , sur l'Esplanade François Mitterrand et le City-Stade, cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 6 juin 2015, à l'occasion de la Fête de l'Esplanade - Fête des Associations12-05-201518-05-201518-05-2015arr20150073.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°205/001 relatif à la construction d'un bâtiment modulaire préfabriqué à la maternelle de l'allée de Bois de la Ville de Noisiel13-05-201515-05-201515-05-2015dec20150074.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour le remplacement de deux tampons, angle de la rue de la Mare Blanche / cours de l'Arche Guedon à Noisiel (77186) du 18 mai au 01 juin 201505-05-201511-05-2015arr20150068.pdf
Arrêté autorisant l'Amicale du Personnel de la Ville de Noisiel à organiser un concours de pétanque dans le square du Verger, le samedi 12 septembre 2015 de 12 heures à 20 heures05-05-201511-05-201511-05-2015arr20150069.pdf
Autorisation donnée à l'association Amicale et de Défense des Résidents de la Remise aux Fraises (ADRAF) pour l'organisation de la fête annuelle de la résidence le samedi 13 juin 2015 à Noisiel (77186)22-04-201507-05-201507-05-2015arr20150065.pdf
Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, le mercredi 22 juillet 2015, de 08H00 à 19H00, 1 allée des Noyers, à Noisiel (77186)05-05-201507-05-2015arr20150066.pdf
Arrêté portant fermeture temporaire de l'aire d'accueil des gens du voyage de Noisiel du vendredi 26 juin 2015 12h00 au dimanche 26 juillet 2015 inclus.05-05-201507-05-201507-05-2015arr20150067.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles n°2015/025 de mission de conseil et de représentation en justice devant la cour administrative d'appel de Paris - Affaire Madame Hadjira BOUTALEB c/ Commune de NOISIEL.05-05-201507-05-201507-05-2015dec20150072.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles n°2015/003 relatif à "l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la conception, la mise en œuvre et l'exploitation d'un système de vidéoprotection".05-05-201507-05-201507-05-2015dec20150073.pdf
Gratuité du stationnement sur l'ensemble du territoire communal pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables pour une durée de deux ans.29-04-201504-05-2015arr20150063.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 2 avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour le rénovation d'un poste électrique du 11 mai 2015 au 29 mai 201529-04-201504-05-2015arr20150064.pdf
Signature d'une convention de dispositif prévisionnel de secours à la fête des sports 2015 de la ville de Noisiel.17-04-201530-04-201530-04-2015dec20150069.pdf
Signature d'une convention de partenariat "Stage Evénementiel" pour la participation de l'école supérieure d'ostéopathie Paris SUPOSTEO à la fête des sports 2015 de la ville de Noisiel.17-04-201530-04-201530-04-2015dec20150070.pdf
Conclusion du marché public de services n°2015/015 relatif à l'organisation des mini-séjours été 2015 (second marché)28-04-201530-04-201530-04-2015dec20150071.pdf
Conclusion du marché public de services n°2015/023 relatif à la visite guidée du musée de la résistance et de la déportation, repas-animation et après-midi dansant à Lorris pour les personnes retraitées.23-04-201527-04-201527-04-2015dec20150067.pdf
Tarification des mini-séjours été 201517-04-201527-04-201527-04-2015dec20150068.pdf
Arrêté de fermeture de l'établissement recevant du public - Magasin sous l'enseigne "MUKTABA BUKHARY & MUSLIM", sis 65, cours des Roches à Noisiel (77186).16-04-201521-04-201522-04-2015arr20150060.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse pour "Restauration sur place", pour le compte de la SARL "AUX DELICES DE MAïSSA", 29 place Emile MENIER, à Noisiel (77186)15-04-201521-04-201522-04-2015arr20150061.pdf