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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Signature d'une convention de location de salle entre l'organisme FORMA CONSEIL + et de la Ville de Noisiel03-03-201509-03-201509-03-2015dec20150038.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement pour le renouvellement de tampon, cours du Buisson à Noisiel (77186) du 09 mars 2015 au 27 mars 2015.04-03-201505-03-2015arr20150035.pdf
Arrêté portant fermeture du terrain en herbe du stade des totems, du vendredi 27 février 2015 au lundi 2 mars 2015 inclus.27-02-201502-03-201502-03-2015arr20150033.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'eau, allée de la Ferme à Noisiel (77186) du 02 mars 2015 au 06 mars 201527-02-201502-03-2015arr20150034.pdf
Marché public de services avec l'AP-HP pour l'accueil en crèche des enfants du personnel des hôpitaux universitaires la Pitié Salpetrière-Charles Foix26-02-201502-03-201502-03-2015dec20150036.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/013 relatif à la coréalisation entre la Ville et la Ferme du Buisson - Scène Nationale de Marne-la-Vallée - Concernant le spectacle "LOVE I OBEY"27-02-201502-03-201502-03-2015dec20150037.pdf
Autorisation d'ouverture après travaux d'un établissement recevant du public : Collège de la Maillière, 2 Place Marcel Pagnol à Noisiel (77186) Lognes (77185).23-02-201526-02-201526-02-2015arr20150029.pdf
Autorisation des travaux d'éclairage sur le Château d'eau Rond Point des 4 Pavés à Noisiel (77186) du 02 mars 2015 au 21 mars 201523-02-201526-02-2015arr20150030.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement Allées Baptiste Lebas, Ambroise Croizat, Léo Lagrange, Marx Dormoy, Léon Jonchères, Léon Jouhaux à Noisiel (77186)du 02 mars 2015 au 24 avril 201523-02-201526-02-2015arr20150031.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue Henri Menier à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement d'arrivée d'eau pluviale du 26 février 2015 au 04 mars 2015.23-02-201526-02-2015arr20150032.pdf
Actualisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de communications électroniques pour l'année23-02-201526-02-2015dec20150034.pdf
Actualisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public due par les ouvrages de distribution de gaz pour l'année 2014.23-02-201526-02-2015dec20150035.pdf
Décision annulant et remplaçant la décision n°DEC2015_0030 de conclusion du marché public n°2014/088 de fourniture de fleurs en godets pour le fleurissement annuel et biannuel 2015.19-02-201523-02-201523-02-2015dec20150033.pdf
Autorisation des travaux de tamponnage Boulevard Pierre CARLE à Noisiel (77186) pour l'abandon de canalisation d'eau potable du 16 février 2015 au 23 mars 2015.12-02-201519-02-2015arr20150027.pdf
Autorisation de stationnement d'un camion de travaux de 5.20 mètres, du 23 au 28 février 2015 inclus, 7 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186)18-02-201519-02-2015arr20150028.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/019 relatif à la vérification périodique des installations électriques, gaz, ascenseurs - monte-charges et élévateurs de personnes à mobilité réduite et des appareils et accessoires de levage de la Ville de Noisiel16-02-201519-02-201519-02-2015dec20150029.pdf
Conclusion du marché public N°2014/088 de fourniture de fleurs en godets pour le fleurissement annuel et biannuel 201516-02-201519-02-201519-02-2015dec20150030.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/055 relatif à la maintenance préventive des portes automatiques, bornes de sol et barrière levante des bâtiments de la Ville de Noisiel16-02-201519-02-201519-02-2015dec20150031.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/010 relatif à la maintenance du progiciel WINDETTE avec la Ste SELDON.FIN16-02-201519-02-201519-02-2015dec20150032.pdf
Conclusion du marché public de services alloti N°2014/079 relatif à relatif à l'organisation des centres de vacances été 201512-02-201513-02-201513-02-2015dec20150028.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 21 février 2015 au 1er mars 2015 inclus.11-02-201512-02-201512-02-2015arr20150025.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/008 relatif à la maintenance du logiciel PELEHAS avec la STE A.F.I.09-02-201512-02-201512-02-2015dec20150026.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/007 relatif à la maintenance préventive et curative de l'autolaveuse du COSEC avec la STE PRODIM09-02-201512-02-201512-02-2015dec20150027.pdf
Débat d'Orientations Budgétaires pour l'année 201506-02-201510-02-201510-02-2015del20150018.pdf
Partenariat entre la Commune et l'Institut d'Urbanisme de Paris pour une Atelier Espaces Publics06-02-201510-02-201510-02-2015delconv20150019.pdf