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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Modification de la délibération du 27 juin 2003 relative à la transposition de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires et de l’indemnité d’administration et de technicité : mise à jour des bénéficiaires31-03-201703-04-201703-04-2017del20170062.pdf
Cession par la Commune du logement sis 11 square Georges POLITZER et du garage parking qui y est rattaché, à M et MME FOTSO SIAKA31-03-201703-04-201703-04-2017del20170063.pdf
Convention entre la commune de Noisiel et la CA Paris-Vallée de la Marne relative à l’utilisation de la Piscine de l’Arche Guédon – Torcy et de la Piscine d’Emery - Emerainville31-03-201703-04-201703-04-2017del20170064.pdf
Café des parents : Renouvellement de la convention de partenariat entre la commune de Noisiel et les associations Relais jeunes et l’ANPAA31-03-201703-04-201703-04-2017convdel20170065.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 04 avril au 09 avril 2017 inclus28-03-201730-03-201730-03-2017arr20170046.pdf
demande d’autorisation de travaux relative à un établissent recevant du public accordée par la Maire au nom de l’État / AT N°077.337.16.00015, dans le cadre de la déclaration préalable N° DP077.337.17.00001, portant sur le changement de destination de bureau en ERP, sis 7 cours des Roches à Noisiel27-03-201730-03-201730-03-2017arr20170047.pdf
Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, la journée du jeudi 6 avril 2017, de 7h00 à 20h00, 42 avenue Louis PASTEUR, à Noisiel (77186)27-03-201730-03-2017arr20170048.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un bungalow de chantier et de barrières de chantier type bardage plein par la SARL MAXIBAT, du lundi 3 avril 2017 au vendredi 14 avril 2017 inclus, face au lycée Polyvalent Gérard de Nerval, 89 cours des Roches à Noisiel (77186)27-03-201730-03-201730-03-2017arr20170049.pdf
Nomination des mandataires des sous-régies centralisées d'avances temporaires instituées pour les mini-séjours enfance 201728-03-201730-03-2017arr20170050.pdf
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs de prestations municipales durant l'année scolaire 2017/201827-03-201730-03-201730-03-2017dec20170042-1.pdf
Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2017/201827-03-201730-03-201730-03-2017dec20170043.pdf
Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2017/201827-03-201730-03-201730-03-2017dec20170044.pdf
Tarification des accueils périscolaires durant l'année scolaire 2017/201827-03-201730-03-201730-03-2017dec2170045.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi sur la période scolaire durant l'année scolaire 2017/201827-03-201730-03-201730-03-2017dec20170046.pdf
Tarification de l'accueil de loisirs durant les vacances scolaires pour l'année scolaires 2017/201727-03-201730-03-201730-03-2017dec20170047.pdf
Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours enfance 201728-03-201730-03-201730-03-2017dec20170048.pdf
Tarification des mini-séjours enfance organisés durant les vacances de printemps et été 201727-03-201728-03-201728-03-2017dec20170040.pdf
Tarifs des séjours été 201727-03-201728-03-201728-03-2017dec20170041.pdf
Autorisation des travaux d'urgence de génie civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 15 mars 2017 au 31 décembre 201717-03-201727-03-2017arr20170044.pdf
Désignation des personnes habilitées à gérer le registre nominatif établi dans le cadre du "PLAN CANICULE".27-03-201727-03-201727-03-2017arr20170045.pdf
Autorisation des travaux d'urgence de génie civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 15 mars 2017 au 31 décembre 201717-03-201723-03-2017arr20170043.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/002 relatif à l'organisation de mini-séjours 2017 - Lot 822-03-201723-03-201723-03-2017dec20170036.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/012 relatif à la mise ne place et à la réalisation d'un stage BAFA formation générale en externant en continu - avril 201722-03-201723-03-201723-03-2017dec20170037.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/015 relatif au contrôle et à l'entretien de la climatisation et des déshumidificateurs dans divers locaux de la Ville22-03-201723-03-201723-03-2017dec20170038.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/016 relatif à l maintenance préventive de matériel radiotéléphone de la Police Municipale de Noisiel22-03-201723-03-201723-03-2017dec20170039.pdf