Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l’Association FRANCO-FORMOSANE24-06-201630-06-201630-06-2016delconv20160106.pdf
Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour l’Ecole de Cambodgien de Marne-la-Vallée24-06-201630-06-201630-06-2016delconv20160107.pdf
Convention entre la Commune de Noisiel et la Communauté d’Agglomération de Paris-Vallée de la Marne relative à l’intervention d’un musicien intervenant en milieu scolaire24-06-201630-06-201630-06-2016del20160108.pdf
Convention entre la Commune de Lognes et de Noisiel relative au remboursement des frais de scolarité et à la facturation de la restauration scolaire, des centres d’accueil et de loisirs, des études surveillées et dirigées, des classes de découvertes, des TAP24-06-201630-06-201630-06-2016del20160109.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 de transfert aux marchés publics N°2012/27-03, N°2012/27-05, N°2012/27-06 et N°2012/27-07 relatifs à la fourniture de vêtements et accessoires pour les agents de la Police Municipale24-06-201627-06-201627-06-2016dec20160087.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°2016/013 relatif à la réalisation d'une étanchette multicouche sur la toiture du bâtiment industrialisé "DANSE" de l'école maternelle de l'allée des Bois de la Ville de Noisiel24-06-201627-06-201627-06-2016dec20160088.pdf
Arrêté autorisant les manifestations, et réglementant le stationnement et la circulation, place Emile MENIER et rues situées de part et d'autre, à l'occasion de la Fête du village à Noisiel le samedi 25 juin 201620-06-201623-06-201623-06-2016arr20160129.pdf
Désignation des membres siègent au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale: modification16-06-201623-06-201623-06-2016arr20160130.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne22-06-201623-06-201623-06-2016arrav20160131.pdf
Signature d'une convention de location de salle entre l'organisme A.F.C.I et la Ville de Noisiel17-06-201623-06-201623-06-2016dec20160085.pdf
Nouvelle tarification des concessions du cimetière 2016/201717-06-201623-06-201623-06-2016dec20160086.pdf
Autorisation de neutraliser des places de stationnement pour un camion de déménagement de dix (10) mètres, la journée du mardi 12 juillet 2016, 93 cours des Roches, à Noisiel (77186)16-06-201620-06-2016arr20160121.pdf
Autorisation de neutralise des places de stationnement pour un camion de déménagement de douze (12) mètres et d'un monte-meuble, du lundi 27 juin 2016 au vendredi 1er juillet 2016 inclus, et du lundi 04 juillet 2016 au mercredi 06 juillet 2016 inclus, 45 cours des Roches, à Noisiel (77186)16-06-201620-06-2016arr20160122.pdf
Restitution d'un emplacement de stationnement initialement réservé pour les véhicules de transport de fonds sur le domaine public, 79 cours des Roches à Noisiel (77186) - Abroge l'arrêté N°04.109 en date du 19 août 200416-06-201620-06-201620-06-2016arr20160123.pdf
Autorisation de stationnement d'un camion nacelle Chemin de la Rivière à Noisiel(77186) le 23 juin 2016 de 13h00 à 22h0014-06-201620-06-2016arr20160124.pdf
Autorisation de prorogation de neutralisation de 23 places de stationnements sur le parking RER boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel(77186) pour des travaux de construction de boxe du 20 juin 2016 au 8 juillet 201614-06-201620-06-2016arr20160125.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement 1 cours des Roches et contre allée du Luzard à Noisiel (77186) pour des travaux d'espaces verts du 20 juin 2016 au 1er juillet 201614-06-201620-06-2016arr20160126.pdf
Ouverture provisoire à compter du jeudi 23 juin 2016 du parking souterrain situé sous le gymnase "COSOM" établissement recevant du public de type PS, sis cours des Roches à Noisiel (77186)16-06-201620-06-201620-06-2016arr20160127.pdf
Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public du 20 juin 2016 au 30 septembre 2016 abroge et remplace l’arrêté 2016_0064 du 17 mars 201617-06-201620-06-201620-06-2016arr20160128.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association "ELAN GYMNIQUE DE LAGNY".14-06-201616-06-201616-06-2016decconv20160084.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose, d'une benne de chantier par LONSDALE OPERATIONS - Agence LOOP, le 15 juin 2016, au droit du 3 chemin de la Rivière à Noisiel (77186)07-06-201613-06-2016arr20160118.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 10 mètres de long sur 8 mètres de hauteur, par Monsieur Rudy TOUTIN, du lundi 27 juin 2016 au mercredi 27 juillet 2016 inclus, pour des travaux sur toiture, pour le compte de Monsieur et Madame SOTER, 14 rue Jean JAURES, à Nosiel (77186)07-06-201613-06-2016arr20160119.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour une journée "Spectacle HIP HOP / danse Africaine", portée par la MJC / MPT de Nosiiel (77186)07-06-201613-06-201613-06-2016arr20160120.pdf
Résiliation du marché public de service N°2015/059-01 et conclusion du marché public de service N°2016/022 de substitution, relatif à l'organisation de séjour classe de découvertes pour L’École de la Ferme du Buisson07-06-201609-06-201609-06-2016dec20160081.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/024 relatif à la visite guidée du château de CHAMEROLLES, déjeuner et après-midi dansant à LORRIS pour les personnes retraitées.08-06-201609-06-201609-06-2016dec20160082.pdf