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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Alain LATEB08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180190.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Yvon PHILIPPETS08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180191.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Michel ROSENMANN08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180192.pdf
Autorisation de reclassement relatif à l’établissement: Site BANQUE DE FRANCE - L1 bâtiment Association , sis avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186)01-10-201808-10-201808-10-2018arr20180245.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant LES BONNES SAVEURS, 10-12 allée Boris VIAN, à Noisiel (77186)05-10-201808-10-201808-10-2018arr20180246.pdf
Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public : groupement d’établissements "GRAND FRAIS" et "MARIE BLACHERE" , sis 4 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186)27-09-201804-10-201804-10-2018arr20180240.pdf
Autorisation de neutraliser quatre places de parking (deux places au 30 cours des Roches et deux places au 69 cours des Roches à Noisiel 77186)pour le stationnement de véhicules, du mercredi 17 octobre au jeudi 18 octobre 2018 inclus, pour le FORUM DE L'EMPLOI 201802-10-201804-10-201804-10-2018arr20180241.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours de l'Arche Guedon angle allée des Impressionnistes à Noisel (77186) pour le renouvellement de vannes gaz du 15 octobre 2018 au 15 novembre 201828-09-201804-10-2018arr20180242.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement rue Marcelin BERTHELOT à Noisiel (77186) pour la pose de canalisation du 15 octobre 2018 au 30 novembre 201828-09-201804-10-2018arr20180243.pdf
Autorisation des travaux d’enfouissement et de terrassement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour la construction de boxes de stationnement du 1er octobre 2018 au 31 mai 201928-09-201804-10-2018arr20180244.pdf
Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 962 BRG 7701-10-201804-10-201804-10-2018dec20180187.pdf
Démission et installation d’un nouveau conseiller municipal28-09-201803-10-201803-10-2018del20180176-1.pdf
Modification du tableau des Commissions Municipales28-09-201803-10-201803-10-2018del20180177.pdf
Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)28-09-201803-10-201803-10-2018del20180178.pdf
Répertoire Electorale Unique (REU) : Désignation des membres de la Commission de contrôle28-09-201803-10-201803-10-2018del20180179.pdf
Conclusion d’un contrat relatif aux copies internes professionnelles d’œuvres protégées entre la commune de Noisiel et le Centre Français d’Exploitation du Droit de Copies (CFC)28-09-201803-10-201803-10-2018del20180180.pdf
Modification du tableau des effectifs28-09-201803-10-201803-10-2018del20180181.pdf
Convention entre les Communes de Lognes et de Noisiel relative au remboursement des frais de scolarité et à la facturation de la restauration scolaire, des centres d’accueil et de loisirs, des études surveillées ou dirigées, des classes de découvertes28-09-201803-10-201803-10-2018del20180182.pdf
Convention entre les Commune de Torcy et Noisiel relative à la facturation de la restauration, des accueils périscolaires, extrascolaires et des classes de découverte28-09-201803-10-201803-10-2018del20180183.pdf
Evaluation des contrats de Ville de la CAPVM à mi-parcours28-09-201803-10-201803-10-2018del20180184.pdf
Convention de financement entre le Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil28-09-201803-10-201803-10-2018del-conv20180185.pdf
Convention avec le Département pour l’adhésion de la Commune au Fonds Solidarité Logement (FSL)28-09-201803-10-201803-10-2018delconv20180186.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M.MAHMOUD Mosad, du lundi 8 octobre au dimanche 14 octobre 2018 inclus, au 75 cours des Roches à Noisiel (77186)28-10-201801-10-201801-10-2018arr20180239.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelles des équipements sportifs de la Ville de Noisiel au CNFPT (Région Ile de France - Délégation de Grande Couronne)27-10-201801-10-201801-10-2018decconv20180175.pdf
Autorisation de tournage d'une émission pour la Société "99% MEDIAS" pour une journée entre le jeudi 18 octobre 2018 et le vendredi 19 octobre 2018 à Noisiel (77186). (Abroge et remplace l'ARR2018_0222 du 20 septembre 2018)24-09-201827-09-201827-09-2018arr20180238.pdf