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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par la Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.17.00017, dans le cadre du permis de construire N° PC 077.337.16.00003M1, portant sur la création d'un bâtiment à usage commercial (GRAND FRAIS), sis 4 rue de la Mare Blanche à Noisiel.09-02-201812-02-201812-02-2018arr20180037.pdf
Revalorisation du tarif de location du garage sis 2, place Henri MENIER pour l'année 201709-02-201812-02-2018dec20180017.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le Groupe ELGEA, cours du Buisson à Noisiel (77186), du lundi 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 inclus02-02-201805-02-201805-02-2018arr20180030.pdf
Occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV NOISIEL RATP, boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) du 1er janvier 2018 au 30 juin 2018 inclus.02-02-201805-02-201805-02-2018arr20180031.pdf
Autorisation d'enfouissement et de terrassement cours de l'Arche Guedon angle allée des Impressionnistes à Noisiel (77186) pour le renouvellement de vannes gaz du 12 février 2018 au 30 mars 2018.30-01-201805-02-201805-02-2018arr20180032.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des terrains des Stades des TOTEMS et de la REMISE AUX FRAISES, du vendredi 2 février 2018 au lundi 5 février 2018 inclus02-02-201802-02-201802-02-2018arr20180029.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.17.000013, portant sur la mise aux normes accessibilité et sécurité d'un hall d'accueil, sis 20 rue de la Mare Blanche, à Noisiel (77186).18-01-201801-02-201801-02-2018arr20180023.pdf
Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un camion type 19T (15 mètres avec hayon ouvert), la journée du lundi 12 février 2018 du 08h00 à 18h00, pour procéder à la reprise de l'installation de distributeurs de billets, au droit du 23 cours des Roches, à Noisiel (77186).25-01-201801-02-201801-02-2018arr20180024.pdf
Autorisation de neutraliser cinq (5) places de parking pour le stationnement d'un camion poids lourd et d'un véhicule de moins de 3,5 tonnes, pour la journée du lundi 12 mars 2018 de 8h00 à 18h00, pour cause de déménagement, au droit du 91 cours des Roches et du 60 cours des Roches, à Noisiel (77186).29-01-201801-02-201801-02-2018arr20180025.pdf
Autorisation de neutraliser quinze (15) places de parking pour le stationnement d'un camion poids lourd et de six véhicules de moins de 3,5 tonnes, du jeudi 8 mars 2018 au samedi 10 mars 2018 de 8h00 à 18h00, pour cause de déménagement, au droit du 91 cours des Roches et du 60 cours des Roches, à Noisiel (77186).29-01-201801-02-201801-02-2018arr20180026.pdf
Autorisation de neutraliser cinq (5) places de parking pour le stationnement d'un camion poids lourd et d'un véhicule de moins de 3,5 tonnes, du lundi 19 février 2018 au mercredi 7 mars 2018 de 8h00 à 18h00, pour cause de déménagement, au droit du 91 cours des Roches et du 60 cours des Roches, à Noisiel (77186).29-01-201801-02-2018arr20180027.pdf
Autorisation de neutraliser cinq (5) places de parking (dune longueur totale de 25 m)pour le stationnement d'un camion et d'une remorque , du lundi 5 février 2018 de 7h00 à 19h00, pour cause de déménagement, au droit du 31 square de Normandie , à Noisiel (77186).01-02-201801-02-201801-02-2018arr20180028.pdf
Revalorisation du tarif de location du garage sis 2, place Henri BARBUSSE pour l'année 2018.29-01-201801-02-201801-02-2018dec20180013.pdf
Contrat de location de garage situe 2 place Henri BARBUSSE à Noisiel.29-01-201801-02-201801-02-2018dec20180014.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Union Nationale du Sport Scolaire de Seine et Marne.26-01-201801-02-201801-02-2018dec20180015.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel au "Comité Départemental de Handball de Seine et Marne".26-01-201801-02-201801-02-2018dec20180016.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un "camion boutique le mercredi 31 janvier 2018 de 15h00 à 18h00, pour cause d'événement publicitaire, au droit du 83 cours des roches, à Noisiel (77186).25-01-201830-01-2018arr20180022.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage roulant, de 4 m de longueur su 1,5 m de largeur, par la Société Patrick JEAN Peinture, du lundi 26 février 2018 au mardi 6 mars 2018 inclus, pour des travaux de nettoyage de façade (ou peinture), 85 cours des Roches, à Noisiel (77186)25-01-201829-01-201829-01-2018arr20180019.pdf
Numérotation du programme immobilier "LES BALCONS D'HELIOS" réalisé par la Groupe TERALIA et le Groupe GAMBETTA ILE DE FRANCE, sur l'avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186)25-01-201829-01-201829-01-2018arr20180020.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par la Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.17.00016, dans le cadre de la déclaration préalable N°DP 077.337.17.00042, portant sur l'aménagement d'un local en vue de la création d'une crèche, sis 11 grande allée du 12 février 1934 à Noisiel25-01-201829-01-201829-01-2018arr20180021.pdf
Revalorisation des tarifs de redevance d'occupation du domaine public pour l'année 201825-01-201829-01-201829-01-2018dec20180008.pdf
Revalorisation du loyer du local de bureaux et services sis 15 bis, cours des Roches à Noisiel (77186) pour la période 2018/201925-01-201829-01-201829-01-2018dec20180009.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association sportive des policiers du Val Maubuée du Commissariat de Noisiel25-01-201829-01-201829-01-2018decconv20180010.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel au "Comité Départemental de Seine et Marne de Badminton"25-01-201829-01-201829-01-2018decconv20180011.pdf
Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive N°9618751005 A29-01-201829-01-201829-01-2018dec20180012.pdf