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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation du stationnement d'un camion nacelle cours de l'Arche Guédon à Noisiel (77186) le 19 janvier 2017 de 14h00 à 17h0011-01-201719-01-2017arr20170012.pdf
Autorisation permettant le déroulement de la manifestation "Vœux EPAMARNE 2017".16-01-201719-01-201719-01-2017arr20170013.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/049 relatif à l'organisation de mini-séjours 2017 - Lot 6 et 716-01-201719-01-201719-01-2017dec20170004.pdf
Signature d'une convention d'animation dans le cadre du projet Foyer des Élevés du Collège le Luzard11-01-201716-01-201716-01-2017arrconv20170002.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition de locaux du Collège le Luzard11-01-201716-01-201716-01-2017arrconv20170003.pdf
Conclusion du marché public N°2016/060 d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux travaux de voirie et d'assainissement de la Ville de Noisiel12-01-201716-01-201716-01-2017dec20170001.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/001 relatif au spectacle "ROMEO ET LE COUP DE LUNE".12-01-201716-01-201716-01-2017dec20170002.pdf
Demande de subvention dans le cadre de l'aide aux couts de fonctionnement des équipements sportifs pour l'EPS au collège - Conseil Départemental de Seine et Marne11-01-201716-01-201716-01-2017dec20170003.pdf
Autorisation des travaux de terrassement pour le pose d'une chambre et de fourreaux boulevard Pierre CARLE à Noisiel du 09 janvier 2017 au 09 mars 201702-01-201705-01-201705-01-2017arr20170001.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT n°077.337.16.00010, portant mise en conformité accessibilité d'un magasin d'accessoires, sis 2 rue du Commandant Louis Bouchet, à Noisiel (77186).23-12-201629-12-201629-12-2016arr20160263.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 bis rue du bois de la grange à Lognes (77185)22-12-201626-12-201626-12-2016arr20160261.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 12 rue Anatole France à Noisiel (77186)22-12-201626-12-201626-12-2016arr20160262.pdf
Conclusion du marché public de service n°2016/075 relatif à la mise place de l'atelier boxe éducative avec l'association Dioukaboxing dans le cadre de la mise en œuvre des temps d'activités périscolaires (TAP)durant l'année scolaire 2016-201722-12-201626-12-201626-12-2016dec20160213.pdf
Action en défense de la commune de Noisiel dans le cadre d'un recours en annulation et conclusion du marché public de prestations intellectuelles n° 2016/076 d'assistance juridique avec le cabinet d'avocat Dominique LUGAND - Affaire Madame Rabiaa ARKAK épouse AMGHOUSE C/ Commune de NOISIEL23-12-201626-12-201626-12-2016dec20160214.pdf
Conclusion du marché public de services n°2016/049 relatif à l'organisation de mini-séjours 2017 - lot 1 à 5, 8 et 923-12-201626-12-201626-12-2016dec20160215.pdf
Conclusion du marché public de services n° 2016/050 relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes année 201723-12-201626-12-201626-12-2016dec20160216.pdf
Tarification des activités de la maison de la jeunesse à compter du 03 janvier 201723-12-201626-12-201626-12-2016dec20160217.pdf
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de M. Le Sénateur- "Sécurisation des bâtiments communaux".23-12-201626-12-201626-12-2016dec20160218.pdf
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de Mme La Sénatrice-" Sécurisation des établissements scolaire".23-12-201626-12-201626-12-2016dec20160219.pdf
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2017 de M. Le député-"Acquisition et installation de classes mobiles informatiques dans trois écoles élémentaires.23-12-201626-12-201626-12-2016dec20160220.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 26 décembre 2016 au 03 janvier 2017 inclus.19-12-201620-12-201620-12-2016arr20160260.pdf
Avances sur subventions versées aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale - Budget 201716-12-201620-12-201620-12-2016del20160203.pdf
Règlement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget 201716-12-201620-12-201620-12-2016del20160204.pdf
Régularisation sur l’exercice 2016 d’amortissements non pratiqués sur exercices antérieurs16-12-201620-12-201620-12-2016del20160205.pdf
Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’année 201516-12-201620-12-201620-12-2016del20160206.pdf