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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Tarification des activités de la Maison de la Jeunesse21-12-201705-01-201805-01-2018dec20170257.pdf
Conclusion du marché public de services n°2017/065 relatif à l'organisation de mini-séjours 2018 - Lots 1,2,3,4 et 728-12-201729-12-201729-12-2017dec20170254.pdf
Conclusion du marché public de fournitures n°2017/078 relatif à l'acquisition d'une balayeuse dotée d'un système alternatif de désherbage affectée au centre technique municipal (CTM).29-12-201729-12-201729-12-2017dec20170255.pdf
Conclusion du marché public de fournitures n°2017/062 d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux fournitures scolaires et de travaux pratiques - Lots 1 et 2.29-12-201729-12-201729-12-2017dec20170256.pdf
Autorisation de la prorogation des travaux d'enfouissement et de terrassement Cours de l'Arche Guédon angle Allée des Impressionnistes et angle Rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pour le renouvellement de vanne gaz du 23 décembre 2017 au 19 février 2018.19-12-201728-12-2017arr20170241.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des terrains des stades des Totems, Malvoisine et de la Remise aux Fraises, du vendredi 15 décembre 2017 au lundi 18 décembre 2017 inclus.18-12-201728-12-201728-12-2017arr20170242.pdf
Règlement de la Maison des fêtes Familiales.27-12-201728-12-201728-12-2017arr20170243.pdf
Tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2017/2018.21-12-201728-12-201728-12-2017dec20170253.pdf
Conclusion du marché public global de performance n° 2017/060 associant la conception,la réalisation , l'exploitation ou la maintenance en gestion globale des installations d'éclairage public et des installation connexes de la ville de Noisiel.22-12-201726-12-201726-12-2017dec20170252.pdf
Conclusion avec la Banque Postale d'un contrat de prêt N°MON518927EUR à taux fixe d'un montant de 600.000 Euros dans le cadre du financement des investissements 2017 (Annule et remplace la décision N°DEC2017_0228 du 15 décembre 2017 portant Conclusion avec la Banque Postale d'un contrat de prêt N°MON518927EUR à taux fixe d'un montant de 600.000 Euros dans le cadre du financement des investissements 2017)22-12-201722-12-201722-12-2017dec20170251.pdf
Avances sur subventions versées aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale - Budget 201818-12-201722-12-201722-12-2017del20170236.pdf
Règlement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget 201818-12-201722-12-201722-12-2017del20170237.pdf
Attribution de l’indemnité de Conseil au receveur municipal18-12-201722-12-201722-12-2017del20170238.pdf
Modification de la délibération N°DEL2017_0214 du 24 novembre 2017 portant indemnités de fonctions et disposition relatives au statut des élus locaux18-12-201722-12-201722-12-2017del20170239-1.pdf
Création de l’emploi contractuel de journaliste sur le fondement de l’article 3-3,2°, de la loi N°84-53 du 26 janvier 198418-12-201722-12-201722-12-2017del20170240.pdf
Modification du tableau des effectifs : mise à jour18-12-201722-12-201722-12-2017del20170241.pdf
Mise en œuvre des astreintes autres que techniques (Police Municipale)18-12-201722-12-201722-12-2017del20170242.pdf
Convention entre la Commune de Noisiel et le Centre de Gestion de Seine et Marne relative à la mise en œuvre de ses missions optionnelles (formation, expertise, conseil, inspection)18-12-201722-12-201722-12-2017del20170243.pdf
Mise à jour des dispositions relatives au compte épargne temps prévues par la délibération N°04-192 du 9 décembre 200418-12-201722-12-201722-12-2017del20170244.pdf
Rémunération des agents recenseurs et du coordonateur communal pour le recensement de la population 201818-12-201722-12-201722-12-2017del20170245.pdf
Convention de mise à disposition du centre de loisirs des Vergers à titre gratuit et temporaire avant transfert de propriété entre la CAPVM et la commune de Noisiel18-12-201722-12-201722-12-2017del20170246.pdf
Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’année 201618-12-201722-12-201722-12-2017del20170247.pdf
Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 201618-12-201722-12-201722-12-2017del20170248.pdf
Approbation de la révision tarifaire des droits de place appliqués dans le cadre du contrat de délégation de service public relatif à la gestion du marché d’approvisionnement du Luzard18-12-201722-12-201722-12-2017del20170249.pdf
Attribution de l’aide à Projet Jeune Majeurs – stage BAFA / session perfectionnement18-12-201722-12-201722-12-2017del20170250.pdf