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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté autorisant l'équipe de coordination UNSS du Collège de l'arche Guedon de Torcy, à organiser le mercredi 7 juin 2017, un triathlon des associations sportives des différentes communautés éducatives des collèges de marne la Vallée, sur le territoire de la Commune de Noisiel05-05-201711-05-201711-05-2017arr20170073.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à la RATP05-05-201711-05-201711-05-2017arr20170074.pdf
Arrêté autorisant divers stands d'initiations sportives et d'animations diverses, sur l’Esplanade François MITTERRAND et le CITY-STADE - cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 3 juin 2017, de 12h00 à 20h00, à l'occasion de la manifestation "NOISIEL EN FÊTE!".05-05-201711-05-201711-05-2017arr20170075.pdf
Autorisation de l’occupation de l'espace public, dans le cadre d'une manifestation lors de la Fête de la Musique, organisée par la MJC/Maison Pour Tous de Noisiel, le mercredi 21 juin 2017 de 10h00 à 00h00, dans l'allée des Bois, proche de la maison de quartier des Deux Parcs à Noisiel (77186)05-05-201711-05-201711-05-2017arr20170076.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre d'une manifestation en lien avec la Journée mondiale de lutte contre la "LGBT PHOBIE" organisée par le MJC/maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 19 mai 2017 de 14h00 à 19h00, sur le parvis, devant le 34, cours des Roches à Noisiel (77186)05-05-201711-05-201711-05-2017arr20170077.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public , dans le cadre d'une manifestation lors de la fête du jeu, organisée par la MJC/Maison Pour Tous de Noisiel, le samedi 27 mai 2017 de 12h00 à 20h00, devant la Maison de quartier des Deux Parcs , proche de l'allée des Bois, à Noisiel (77186)05-05-201711-05-201711-05-2017arr20170078.pdf
Convention de prêt d'exposition entre l'association des amis du musée des mariniers de Chouzé-sur-Loire et la Ville de Noisiel03-05-201711-05-201711-05-2017dec20170077.pdf
Conclusion du marché public de fournitures N)2017/021 relatif à la location-maintenance de fontaines à eau avec la Société CHATEAU D'EAU03-05-201711-05-201711-05-2017dec20170078.pdf
Conclusion du marché public de fournitures N°2016/077 relatif à la location et maintenance d'une machine à affranchir et d'une balance postale connectée09-05-201711-05-201711-05-2017dec20170079.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/025 relatif à la visite guidée du "MOULIN CLEUTIN" à Fontenay-Torcy et du "JARDIN DU BRULE" à Herchies pour les personnes retraitées09-05-201711-05-201711-05-2017dec20170080.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2017/005 relatif à la gestion de la fourrière animale "Accueil en fourrière des animaux divagants et/ou dangereux" sur la voie publique, avec la S.A.C.P.A.09-05-201711-05-201711-05-2017dec20170081.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/024 relatif à la maintenance préventive de l'autolaveuse affectée au centre Technique Municipal (CTM)05-05-201711-05-201711-05-2017dec20170082.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/022 relatif au "Contrat de service ESPACE CITOYENS PREMIUM - virtuose agents GRC, et ARPEGE DUFFUSION abonnement SMS".05-05-201711-05-201711-05-2017dec20170083.pdf
TARIFICATION DES SORTIES FAMILIALES A LA MER 201726-04-201704-05-201705-05-2017dec20170074.pdf
EXONERATION DU PAIEMENT DU TARIF DE MISE A DISPOSITION D'UN EMPLACEMENT LORS DE LA BROCANTE 2017, ACCORDEE A DEUX USAGERS26-04-201704-05-201705-05-2017dec20170075.pdf
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA D.R.A.C ILE-DE-FRANCE AU TITRE DES ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE28-04-201704-05-201705-05-2017dec20170076.pdf
Autorisation des travaux d’enfouissement et de terrassement Allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour une extension du réseau de gaz du 08 mai 2017 au 05 juin 2017.03-05-201704-05-201704-05-2017arr20170070.pdf
Autorisation de stationnement d’un camion grue à l’Ecole Jules Ferry et la neutralisation de places de parking Rue Jules Ferry à Noisiel (77186) du lundi 08 mai 2017 au vendredi 02 juin 2017.03-05-201704-05-201704-05-2017arr20170071.pdf
Délégation de signature à Monsieur Rachid BELOUCHAT, attaché hors classe titulaire, Directeur Générale des Services28-04-201702-05-201702-05-2017arr20170069.pdf
Autorisation de neutraliser les deux (2) places de stationnement situées de part et d'autre de l'accès à la parcelle cadastrée section AH N° 129, via l'allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel (77186), a compter du 27 avril 2017 pour une durée de soixante (60) jours calendaire21-04-201727-04-2017arr20170065.pdf
Autorisation de neutraliser cinq (5) places de parking pour le stationnement d'une unité mobile de formation à la sécurité incendie de quatorze (14) mètres de long environ, le mardi 30 mai 2017, toute la journée, face à l'immeuble CASDEN BANQUE POPULAIRE, au 91 cours des Roches, a Noisiel (77186)21-04-201727-04-2017arr20170066.pdf
Autorisation de neutraliser cinq (5) places de parking pour le stationnement d'une unité de formation à la sécurité incendie de quatorze (14) mètres de long environ, le mardi 12 septembre 2017, toute la journée, face à l'immeuble CASDEN BANQUE POPULAIRE, au 91 cours des Roches, à Noisiel (77186)21-04-201727-04-2017arr20170067.pdf
Numérotation du programme immobilier "NOISIEL LE LUZARD II" réalisé par le Groupe CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER, Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186)26-04-201727-04-201727-04-2017arr20170068.pdf
Délégation de signature à Madame Marianne DELAERE, attachée principale titulaire, Directeur Général Adjoint des Services24-04-201725-04-201725-04-2017arr20170064.pdf
Autorisation de neutraliser des places de parking pour l'implantation et le stationnement des deux (2) nacelles articulées et d'un (1) échafaudage mobile, du lundi 24 avril 2017 au mercredi 07 juin 2017 inclus, tout autour de l'hôtel HIPOTEL, 3 place Gaston DEFERRE, à Noisiel (77186), pour des travaux de nettoyage et de peinture des façades.24-04-201724-04-201724-04-2017arr20170063.pdf