Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché de fournitures relatif à la location longue durée de quatre véhicules automobiles15-02-201918-02-201918-02-2019dec20190027.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le mardi 26 février 2019, pour cause de déménagement, au droit du 5 allée du Furet, à Noisiel (77186)12-02-201914-02-201914-02-2019arr20190032.pdf
Arrêté portant sur l'organisation de l'encadrement des sorties scolaires à vélo sur la voie publique entre le 01 avril 2019 et le 05 juillet 201913-02-201914-02-201914-02-2019arr20190033.pdf
Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2019/202012-02-201914-02-201914-02-2019dec20190013.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D06 relatif à l'animation de séances d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche collective13-02-201914-02-201914-02-2019dec20190014.pdf
Conclusion du marché public de services N°19D07 relatif à l'animation de séance d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche familiale13-02-201914-02-201914-02-2019dec20190015.pdf
Coopération décentralisée avec la commune de Bembéréké (BENIN) – Autorisation relative à l’envoi d’une délégation à Bembéréké – Prise en charge par la commune de Noisiel des frais liés au déplacement de cette délégation08-02-201914-02-201914-02-2019del20190016.pdf
Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 201908-02-201914-02-201914-02-2019del20190017.pdf
Avenant N°1 au marché public de services N°2015/035 relatif à la restauration collective ( groupement de commande commune – CCAS )08-02-201914-02-201914-02-2019del--av20190018.pdf
Avenant N°1 au marché public de services N°2017/020 relatif à l’exploitation, la maintenance et l’entretien des installations de chauffage, de traitement d’air, de ventilation, de climatisation, de production et de traitement d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux et des disconnecteurs08-02-201914-02-201914-02-2019del--av20190019.pdf
Recrutement d’un agent contractuel au poste de responsable du secteur Politique de la Ville / Emploi sur le fondement de l’article 3-3,2° de la loi N° 84-53 du 26 janvier 198408-02-201914-02-201914-02-2019del20190020.pdf
Transfert de la compétence facultative « Gestion des eaux pluviales urbaines » à la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne08-02-201914-02-201914-02-2019del20190021.pdf
7) Demande de subvention au titre du Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) relative à l’extension du système de vidéo protection08-02-201914-02-201914-02-2019del20190022.pdf
Approbation du Plan Local d’Urbanisme08-02-201914-02-201914-02-2019del20190023.pdf
Élaboration d’un règlement local de publicité08-02-201914-02-201914-02-2019del20190024.pdf
Convention de mise à disposition du centre de loisirs du VERGER à titre gratuit et temporaire avant transfert de propriété entre la CAPVM et la Commune08-02-201914-02-201914-02-2019del20190025.pdf
Cession à Mme DOTTE d’un garage sis Place Henri BARBUSSE à Noisiel08-02-201914-02-201914-02-2019del20190026.pdf
Autorisation des travaux d'urgence de Génie Civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190014.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien de la voirie et des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190015.pdf
Autorisation des travaux d'urgence de Génie Civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190016.pdf
Autorisation des travaux d'interventions d'urgence sur le réseau d’assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190017.pdf
Autorisation des travaux d'interventions de curage et ITV sur le réseau d’assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190018.pdf
Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190019.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et de l'installation lumineuse sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190020.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien de la régie communale sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190021.pdf