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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant PHO 12, 10-12 allée Boris VIAN, à Noisiel (77186) (abroge et remplace l'arrêté ARR2018_0246 du 08/10/2018)24-10-201829-10-201829-10-2018arr20180258-1.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rond point des Quatre pavés, avenue Pierre Mendès FRANCE, cours du Château à Noisiel (77186) pour l'alimentation électrique des panneaux d'affichage du 29 octobre 2018 au 23 novembre 201826-10-201829-10-2018arr20180259.pdf
Conclusion du marché public de fournitures et services de télécommunications de téléphonie mobile (groupement de commandes Commune - CCAS)28-10-201829-10-201829-10-2018dec20180197.pdf
Conclusion du marché public de services N°18D33 relatif au contrat de cession de droits d'exploitation de spectacle "ROMEO LA FORET DES JOUETS OUBLIES"23-10-201829-10-201829-10-2018dec20180198.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes 2019 - Lot 1,2 et 328-10-201829-10-201829-10-2018dec20180199.pdf
Arrêté autorisant le Comité Départemental de Handball se Seine-et-Marne a organiser une manifestation sur la voie publique, le lundi 29 octobre 2018, de 12H à 18H.23-10-201826-10-201826-10-2018arr20180256.pdf
Signature d'une convention de partenariat avec le Comité Départemental de Handball de Seine-et-Marne en faveur du développement de la discipline au sein de la commune de Noisiel.23-10-201826-10-201826-10-2018dec20180196.pdf
Autorisation des travaux d'élagage et d'abattage sur le bois du Boulay à Noisiel (77186) du 22 octobre 2018 au 09 novembre 2018.22-10-201825-10-2018arr20180255.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à "La Ligue Ile-de-France de Kick Boxing, Muay Thai et disciplines associées".22-10-201825-10-201825-10-2018decconv20180194.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sport de la ville de Noisiel à l'association "Amicale du personnel" de la ville de Noisiel.22-10-201825-10-201825-10-2018decconv20180195.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.18.00011, portant sur le remplacement du système de sécurité incendie de la résidence autonomie LA PERGOLA, sis 1 cours du Château à Noisiel18-10-201822-10-201822-10-2018arr20180254.pdf
Demande de subvention pour 2018 auprès du département de Seine et Marne pour le lieu d'accueil Enfants-Parents, GRAIN DE SEL.18-10-201822-10-201822-10-2018decav20180193.pdf
Arrêté autorisant le service des sports de la Ville de Noisiel, soutenu par l'inspection de l'Education Nationale - Circonscription de Champs sur Marne, à organiser un cross scolaire dans le Parc de Noisiel, le mardi 16 octobre 2018 de 8 heures 30 à 17 heures ou en cas d'intemperies le vendredi 19 octobre 2018 de 8 heures 30 à 17 heures (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2018_0248 du 11 octobre 2018)12-10-201812-10-201812-10-2018arr20180253.pdf
Arrêté autorisant le Collège "LE LUZARD" à organiser un cross dans le Parc de Noisiel, le jeudi 18 octobre 2018, de 10h à 17h08-10-201811-10-201811-10-2018arr20180247.pdf
Arrêté autorisant le service des sports de la Ville de Noisiel, soutenu par l'Inspection de l’Éducation Nationale - Circonscription de Champs sur Marne, à organiser un cross scolaire dans le parc de Noisiel, le mardi 16 octobre 2018 de 9 heures 30 à 17 heures ou en cas d’intempéries le vendredi 19 octobre 2018 de 9 heures 30 à 17 heures08-10-201811-10-201811-10-2018arr20180248.pdf
Perception de la redevance forfaitaire 2018 pour occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, par SNC LNC THETA PROMOTION, boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186), du lundi 25 septembre 2017 au mardi 24 septembre 1019 inclus10-10-201811-10-201811-10-2018arr20180249.pdf
Perception de la redevance forfaitaire 2018 pour l'occupation du domaine public pour la pose d'une cabane de chantier par l'entreprise DROUET SAS, à compter du lundi 10 juillet 2017, pour une durée de 18 mois, sur l'allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel (77186)10-10-201811-10-201811-10-2018arr20180250.pdf
Arrêté prescrivant la mise à enquête publique portant sur le projet de Plan Local d'Urbanisme11-10-201811-10-201811-10-2018arr20180251.pdf
Occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV NOISIEL RATP, boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) du 1er juillet 2018 au 30 octobre 2018 inclus11-10-201811-10-201811-10-2018arr20180252.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Jean TASSIN08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180188.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Jacques FRANCHET08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180189.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Alain LATEB08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180190.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Yvon PHILIPPETS08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180191.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Michel ROSENMANN08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180192.pdf
Autorisation de reclassement relatif à l’établissement: Site BANQUE DE FRANCE - L1 bâtiment Association , sis avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186)01-10-201808-10-201808-10-2018arr20180245.pdf