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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 201516-12-201620-12-201620-12-2016del20160207.pdf
Création du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail16-12-201620-12-201620-12-2016del20160208.pdf
Signature de la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion 77 pour les agents de la Ville16-12-201620-12-201620-12-2016del20160209.pdf
Modification de la délibération N°2015_0081 du 18 mai 2015 portant sur les dispositions relatives à l’attribution des logements de fonction concédés par nécessité absolue de service de la Commune16-12-201620-12-201620-12-2016del20160210.pdf
Approbation du candidat proposé à la rétrocession du bail commercial situé 48 cours des Roches16-12-201620-12-201620-12-2016del20160211.pdf
Approbation du candidat proposé à la mise en location du local commercial situé 73 cours des Roches16-12-201620-12-201620-12-2016del20160212.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/074 relatif à la maintenance de l'installation téléphonique "AASTRA 5000 XS" avec la >Société FOLIATEAM-TRS14-12-201619-12-201619-12-2016dec20160202.pdf
Nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie centralisée d'avances (reprise intégrale des actes antérieurs avec modification des montants de cautionnement et d’indemnité de responsabilité)12-12-201615-12-2016arr20160259.pdf
Autorisation de stationnement d'un véhicule sur la voie longeant le bâtiment RATP coté stade des TOTEMS à Noisiel (77186)du 19 décembre 2016 au 23 décembre 201607-12-201612-12-201612-12-2016arr20160258.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/073 relatif au spectacle "Fabrice EULRY - Déconcerto pour un seul homme".05-12-201608-12-201608-12-2016dec20160200.pdf
Conclusion du marché public de fournitures et services n°2016/042 relatif à la location maintenance de photocopieurs pour les parcs administratif et scolaire de la commune de Noisiel07-12-201608-12-201608-12-2016dec20160201.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par le Maire au nom de L’État / AT N°077.337.16.00011, portant mise en conformité accessibilité d'un restaurant, sis 2 rue du commandant Louis BOUCHET, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-201605-12-2016arr20160251.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de L’État / AT N°077.337.16.00009, portant mise en conformité accessibilité d'un local commun résidentiel (LCR), sis 1 rue Anatole FRANCE, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-201605-12-2016arr20160252-1.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de L’État / AT N°077.337.16.00008, portant mise en conformité accessibilité d'un salon de coiffure, sis 2 rue du Commandant Louis BOUCHET, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-201605-12-2016arr20160253.pdf
Autorisation de neutraliser des places de parking sur onze (11) mètres de long pour le stationnement d'un camion de déménagement, la journée du mercredi 7 décembre 2016, au 240 rue Henri MENIER, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-2016arr20160254.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par le CASDEN BANQUE POPULAIRE, du mardi 06 décembre 2016 au jeudi 08 décembre 2016 inclus, 95 cours des Roches à Noisiel (77186)30-11-201605-12-2016arr20160255.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissent recevant du public, autorisée par la Maire au nom de l'état / AT N°077.337.16.00002, portant mise en conformité accessibilité d'un groupe scolaire, sis allée du Gui, à Noisiel (77186)30-11-201605-12-201605-12-2016arr20160256.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de l'ouvrage franchissant les voies RATP boulevard Salvador ALLENDE (RD10P) à Noisiel (77186) du 12 décembre 2016 au 22 décembre 201602-12-201605-12-2016arr20160257.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/070 relatif à la vérification et au contrôle périodique du système de protection foudre avec la Société BCM-FOUDRE02-12-201605-12-201605-12-2016dec20160196.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/069 relatif à l'entretien de plantes vertes d’intérieur avec l'E.S.A.T "La grange au Bois".02-12-201605-12-201605-12-2016dec20160197.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/068 relatif à la maintenance du logiciel CONCERTO OPUS-CONCERTO avec la Société ARPEGE02-12-201605-12-201605-12-2016dec20160198.pdf
Conclusion du marché public de services N°2016/071 relatif aux spectacle de Noël 2016 intitulés "La balle Rouge" et "La Chenille qui fait des trous et autres histoires", destinés aux élèves des écoles maternelles et élémentaires.02-12-201605-12-201605-12-2016dec20160199.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public gymnase du COSEC cours des 2 Parcs à Noisiel (77186)29-11-201601-12-201601-12-2016arr20160247.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le Groupe ELGEA, cours du Buisson à Noisiel (77186), du mercredi 30 novembre 2016 au dimanche 30 juillet 2017 inclus25-11-201601-12-201601-12-2016arr20160248.pdf
Arrêté limitant à trois jours, à compter du 1er décembre 2016, le stationnement continu sur le cours du Château et sur le parking RER situé boulevard Salvador ALLENDE, ainsi que la parking aérien du COSOM situé cours des Roches à Noisiel (77186), abroge et remplace l'arrêté municipal du 03 août 2016 N°ARR2016_016325-11-201601-12-201601-12-2016arr20160249.pdf