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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté instituant un dépose minute limité à dix minutes en vis-à-vis de la gare RER, allée Jean-Paul SARTRE à Noisiel (77186)25-11-201601-12-201601-12-2016arr20160250.pdf
Acceptation de dons d'objets de collection de la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne25-11-201601-12-201601-12-2016dec20160192.pdf
Acceptation de dons d'objets de collection de Monsieur Richard JEANDELLE25-11-201601-12-201601-12-2016dec20160193.pdf
Acceptation de dons d'objets de collection de Madame GIOT-COURSAN25-11-201601-12-201601-12-2016dec20160194.pdf
Acceptation de dons d'objets de collection de Madame ENGRAND25-11-201601-12-201601-12-2016dec20160195.pdf
Arrêté autorisant l'Inspection de l'Education Nationale de Torcy à organiser, dans le cadre du TELETHON, un cross dans le Parc de Noisiel, le vendredi 2 décembre 2016 de 9 heures 30 à 15 heures 45.23-11-201628-11-201628-11-2016arr20160243.pdf
Signature d'une convention de partenariat "Stage événementiel sportif - espace bien être TELETHON".23-11-201628-11-201628-11-2016arrconv20160244.pdf
Arrêté autorisant la Ville de Lognes à organiser une marche lors du week-end de la paix et de la solidarité, le dimanche 4 décembre 2016, de 9h à 11h3023-11-201628-11-201628-11-2016arr20160245.pdf
Arrêté autorisant le Club Rollers de l'Association Familles réunies de la ferme du Buisson à organiser, dans le cadre du TELETHON, une balade à rollers vélo ou trottinette sur la Ville de Noisiel, le dimanche 4 décembre 2016 de 10heures à 12 heures23-11-201628-11-201628-11-2016arr20160246.pdf
Autorisation de neutralisation de places de stationnement cours de l'Arche Guedon le long du parc Louis GUILBERT de la rue de la Mare Blanche à la Grande allée des Impressionnistes à Noisiel (77186) pour procéder à l’abattage d’arbres dangereux du 28 novembre 2016 au 09 décembre 2016.23-11-201624-11-201624-11-2016arr20160239.pdf
Arrêté portant sur l'organisation et l'encadrement des sorties scolaires piétons sur la voie publique entre le 01 décembre 2016 et le 30 avril 201718-11-201624-11-201624-11-2016arr20160240.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des terrains en herbes des stades des Totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 18 novembre 2016 au lundi 21 novembre 2016 inclus21-11-201624-11-201624-11-2016arr20160241.pdf
Procédure adaptée N°2016/043 relative au marché de déploiement et maintenance du futur dispositif de vidéoprotection urbaine de la Ville de Noisiel / liste des candidats admis à présenter une offre22-11-201624-11-201624-11-2016arr20160242.pdf
conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2016/018 relatif à 'l'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme".22-11-201624-11-201624-11-2016dec20160191.pdf
Reconstruction de l’école Jules FERRY : Fiche financière, Plan de financement prévisionnel et demande de subvention au titre du F.S.I.L.18-11-201624-11-201624-11-2016del20160174.pdf
Marché public de fournitures N°2016/065 relatif à la location et l’installation d’un bâtiment modulaire pour l’accueil temporaire des élèves de l’école Jules FERRY18-11-201624-11-201624-11-2016del20160175.pdf
Approbation de la Décision Modificative N°2 – Budget 201618-11-201624-11-201624-11-2016del20160176-2.pdf
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement pour la période de 2006/202018-11-201624-11-201624-11-2016del20160177-2.pdf
Admission en non valeur18-11-201624-11-201624-11-2016del20160178.pdf
Rémunération des agents participant au recensement de la population 201718-11-201624-11-201624-11-2016del20160179.pdf
Modification de la liste des compétences de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne » ajout de compétence facultative « Contribution obligatoire au financement du service Départemental d’incendie et de secours »18-11-201624-11-201624-11-2016del20160180.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre en date du 21 septembre 2016, sur la voirie communale18-11-201624-11-201624-11-2016del20160181.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre en date du 28 septembre 2016, sur la voirie communale18-11-201624-11-201624-11-2016del20160182.pdf
Dénomination de la partie de la rue de l’Art Théâtral sans numéro, située au sud du Cours du Buisson, en Allée Iphigénie18-11-201624-11-201624-11-2016del20160183.pdf
Rétrocession par la copropriété « Le village des Amandiers » au profit de la Commune , de la rue de l’Art Théâtral (pour partie), des Allée Bérénice (pour partie), Athalie, Andromaque et Chimène – Modification de la parcelle concernée et de sa superficie – AD N°107 pour 3.924m².18-11-201624-11-201624-11-2016del20160184-2.pdf