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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de prorogation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours de l'Arche Guedon angle allée des impressionnistes et angle rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pour le renouvellement de vanne gaz du 27 novembre 2017 au 22 décembre 201704-12-201707-12-2017arr20170225.pdf
Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la reconstruction de l'Ecole Jules FERRY / liste des candidats admis à présenter un projet07-12-201707-12-201707-12-2017arr20170226.pdf
Retrait de délégation de fonction à Madame Annyck DODOTE, 4ème Maire-Adjoint07-12-201707-12-201707-12-2017arr20170227.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public N°2015/055 de restauration petite enfance05-12-201707-12-201707-12-2017dec20170222.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/057 relatif à l'organisation des séjours classes de découvertes 2018 - Lots 1 et 205-12-201707-12-201707-12-2017dec20170223.pdf
Délégation de fonction à Madame Annyck DODOTE 4ème Maire Adjoint04-12-201704-12-201704-12-2017arr20170222.pdf
Délégation de fonction à Madame Chérifa NEDJARI conseiller municipal (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2017_0188 du 11 novembre 2017)04-12-201704-12-201704-12-2017arr20170223.pdf
Délégation de fonction de Monsieur Lilian BEAULIEU conseiller municipal (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2017_0189, du 11 novembre 2017)04-12-201704-12-201704-12-2017arr20170224.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement rue Jules FERRY à Noisiel (77186) pour la pose de protection sur le réseau gaz du 04 décembre 2017 au 29 décembre 201723-11-201730-11-2017arr20170221.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/071 relatif à la fourniture, à l’hébergement et la maintenance du portail internet de la Ville de Noisiel avec la Société DOCAPOST LOCALEO23-11-201730-11-201730-11-2017dec20170221.pdf
Décision modificative N°2 – Budget 201724-11-201730-11-201730-11-2017del20170209.pdf
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2006/202124-11-201730-11-201730-11-2017del20170210.pdf
Admission en non valeur24-11-201730-11-201730-11-2017del20170211.pdf
Marché public N°2017/058 concours restreint de maîtrise d’œuvre sur esquisse pour la reconstruction de l’école élémentaire Jules FERRY – Fixation du montant de la prime attribuée aux candidats ayant présenté une offre24-11-201730-11-201730-11-2017del20170212.pdf
Modification du tableau des effectifs24-11-201730-11-201730-11-2017del20170213.pdf
Modification de la délibération N° DEL2017_0096 du 29 mai 2017 portant indemnités de fonctions et de dispositions relatives au statut des élus locaux24-11-201730-11-201730-11-2017del20170214.pdf
Versement d’une indemnité suite à un sinistre sur la voirie communale24-11-201730-11-201730-11-2017del20170215.pdf
Désignation d’un nouveau délégué communautaire à la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne24-11-201730-11-201730-11-2017del20170216.pdf
Modification du tableau des Commissions Municipales24-11-201730-11-201730-11-2017del20170217.pdf
Remplacement d’un représentant suppléant au sein de la Commission Consultative de l’environnement de l’aérodrome de Lognes-Emerainville24-11-201730-11-201730-11-2017del20170218.pdf
Motion présentée au nom du Conseil Municipal afin d'alerter les pouvoirs publics des conséquences du départ de l'Entreprise NESTLE de Noisiel24-11-201730-11-201730-11-2017del20170219.pdf
Motion présentée au nom de la majorité municipale afin d'alerter Monsieur le Ministre de l'Intérieur et Madame la préfète de Seine et Marne sur la situation d'Halim HARZI24-11-201730-11-201730-11-2017del20170220.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association "AMICALE DU PERSONNEL" de la Ville de Noisiel23-11-201727-11-201727-11-2017decconv20170207.pdf
Modification de la constitution de la Commission d'Appel d'Offres24-11-201727-11-201727-11-2017del20170208.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des terrains des Stades des TOTEMS, Malvoisine et Remise aux Fraises, du vendredi 24 novembre 2017 au lundi 27 novembre 2017 inclus.24-11-201724-11-201724-11-2017arr20170220.pdf