Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Tarification des sorties familiales à la mer 201922-05-201928-05-201928-05-2019dec20190091.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Hôtel "SITE DU MOULIN" sis 225, place Emile MENIER à Noisiel (77186)13-05-201923-05-201923-05-2019arr20190092.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Maison de l'enfance et de la famille, sis place du Front Populaire à Noisiel (77186)13-05-201923-05-201923-05-2019arr20190093.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Centre Omnisport du Luzard (COSOM) sis 30/32 cours des Roches à Noisiel (77186)13-05-201923-05-201923-05-2019arr20190094.pdf
Avenant n°3 à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité entre la Commune de Noisiel et la Préfecture de Seine et Marne, relatif à la dématérialisation des actes de la Commande Publique17-05-201923-05-201923-05-2019del20190078.pdf
Signature de la convention d’adhésion à l’observatoire fiscal17-05-201923-05-201923-05-2019delconv20190079.pdf
Avenant N°1 au marché public de services N°2007/14 de mise en place sur le domaine public communal de mobiliers urbains comprenant des supports d’information et des abris-voyageurs17-05-201923-05-201923-05-2019del20190080.pdf
Concession de service portant mise en place sur le domaine public communal de mobiliers urbains comprenant des supports d’information et abris-voyageurs17-05-201923-05-201923-05-2019del20190081.pdf
Avenant N°3 au contrat d’affermage portant sur l’exploitation du marché d’approvisionnement du Luzard17-05-201923-05-201923-05-2019del20190082.pdf
Avenant n°3 au marché public de fournitures n°2016/065 relatif à la location et l'installation d'un bâtiment modulaire pour l'accueil temporaire des élèves de l'école Jules Ferry.17-05-201923-05-201923-05-2019delav20190083.pdf
Marché public de services relatif aux prestations de transport en autocars avec chauffeur17-05-201923-05-201923-05-2019del20190084.pdf
Modification du tableau des effectifs17-05-201923-05-201923-05-2019del20190085.pdf
Modification de la délibération N°2018_0103 du 28 mai 2018 relative à la participation de la Commune de Noisiel au financement de la protection sociale complémentaire des agents17-05-201923-05-201923-05-2019del20190086.pdf
Convention de gestion de la défense extérieure contre l’incendie de la Commune de Noisiel17-05-201923-05-201923-05-2019delconv20190087.pdf
11) Rétrocession à la commune de Noisiel de la Maison de Quartier de la Ferme du Buisson
(Abroge et remplace la délibération n°DEL2018_0222 du 23 novembre 2018)
17-05-201923-05-201923-05-2019del20190088.pdf
Convention entre la Commune de Noisiel et le Département pour l’adhésion de la Commune au fonds Solidarité Logement17-05-201923-05-201923-05-2019delconv20190089.pdf
Petite enfance : création d’un Relais d’Assistantes Maternelles17-05-201923-05-201923-05-2019delconv20190090.pdf
Habilitation de Madame PELE Audrey aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection abroge et remplace l'arrêté N°ARR2018_0118 du 28 juin 201814-05-201921-05-201921-05-2019arr20190088.pdf
Habilitation de Monsieur NAAL Maxime aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection14-05-201921-05-201921-05-2019arr20190089.pdf
Habilitation de Monsieur WALLYN Sébastien aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection14-05-201921-05-201921-05-2019arr20190090.pdf
Habilitation de Madame TENDON Nadine aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection14-05-201921-05-201921-05-2019arr20190091.pdf
Délégation de fonction à Madame Claudine ROTOMBE Conseillère Municipale chargée de mission20-05-201920-05-201920-05-2019arr20190086.pdf
Délégation de fonction à Monsieur Sithal TIENG 1 er Maire-adjoint (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2017_0182 du 11 novembre 2017 portant délégation de fonction au 1 er maire-adjoint)20-05-201920-05-201920-05-2019arr20190087.pdf
Conclusion du marché public de services relatif aux prestation d'élagage des arbres sur le territoire de la Ville de Noisiel15-05-201920-05-201920-05-2019dec20190077.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.18.00014, portant sur des travaux d'aménagement d'un magasin d'alimentation générale, sis 77 cours des Roches à Noisiel10-05-201916-05-201916-05-2019arr20190083.pdf