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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Délégation de signature à Madame Charlie MAILLOT, contractuelle Responsable de la Direction des Ressources Humaines.11-01-201914-01-201914-01-2019arr20190004.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le Groupe ELGEA, cours du Buisson à Noisiel (77186), du mardi 1er janvier 2019 au mardi 31 décembre 2019 inclus07-01-201910-01-201910-01-2019arr20190001.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de mini-séjours 2019 - Lot 1,2,3,4 et 607-01-201910-01-201910-01-2019dec20190002.pdf
Signature de la convention établissant les modalités d'occupation d'une partie d'un terrain du domaine privé de la Commune de Noisiel, sis 14 rue de la Mare Blanche, à Noisiel (77186)07-01-201910-01-201910-01-2019decconv20190003.pdf
Conclusion du marché public N°19D01 de services de bande passante entreprise09-01-201910-01-201910-01-2019dec20190004.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2018/012 relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes 2019 - Lot 103-01-201907-01-201907-01-2019dec20190001.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le mercredi 9 janvier 2019, pour cause de déménagement, au droit du 14 avenue Pierre Mendes France, à Noisiel (77186).31-12-201803-01-201903-01-2019arr20180291.pdf
Complément de délégation de fonction à Monsieur Sithal TIENG 1er Maire-Adjoint.28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180277.pdf
Complément de délégation de fonction à Madame Corinne TROQUIER 4ème Maire-Adjoint.28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180278.pdf
Délégation de signature à Madame Marianne DELAERE, Attaché principal titulaire, Directeur Général des Service (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2018_089).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180279.pdf
Délégation de signature à Monsieur Marc CHARLES, Attaché Titulaire, Directeur Général Adjoints des Services (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2018_090 du 04 juin 2018).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180280.pdf
Délégation de signature à Monsieur Julien DI BENEDETTO, Attaché territorial titulaire, Responsable du service de l'Administration Générale (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2018_0195 du 11 novembre 2017).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180281.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'Etat-Civil et de signature à un agent communal (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2017_0196 du 11 novembre 2017).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180282.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'Etat-Civil et de signature à un agent communal (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2017_0203 du 11 novembre 2017).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180283.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'Etat-Civil et de signature à un agent communal (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2017_0200 du 11 novembre 2017).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180284.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'Etat-Civil et de signature à un agent communal (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2017_0201 du 11 novembre 2017).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180285.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'Etat-Civil et de signature à un agent communal (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2017_0197 du 11 novembre 2017).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180286.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'Etat-Civil et de signature à un agent communal (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2017_0198 du 11 novembre 2017).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180287.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'Etat-Civil et de signature à un agent communal (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2017_0199 du 11 novembre 2017).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180288.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'Etat-Civil et de signature à un agent communal (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2018_071 du 3 mai 2018).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180289.pdf
Délégation dans les fonctions d'officier de l'Etat-Civil et de signature à un agent communal (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2017_0202 du 11 novembre 2017).28-12-201831-12-201831-12-2018arr20180290.pdf
Conclusion du marché public de services relatif à l'entretien entendu, la maintenance et les travaux de mise en sécurité des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs PMR des bâtiments communaux et du Centre d'Action Sociale de Noisiel27-12-201827-12-201827-12-2018dec20180260.pdf
Versement d’une indemnité à un agent de la Police Municipale suite à outrage17-12-201820-12-201820-12-2018del20180240.pdf
Versement d’une indemnité à trois agents de la Police Municipale suite à outrage17-12-201820-12-201820-12-2018del20180241.pdf
Convention de mandat pour l’installation et l’exploitation d’un système de vidéo protection entre la Commune de Noisiel et l’Association Syndicale Libre du Bois de la Grange17-12-201820-12-201820-12-2018delav20180242.pdf