Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des installations lumineuses sur l'ensemble de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0033 du 112 février 201820-09-201824-09-2018arr20180231.pdf
Autorisation des travaux d'elagage sur l'ensemble de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0006 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180232.pdf
Autorisation des travaux d'interventions de curage et ITV sur le réseau d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0014 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180233.pdf
Autorisation des travaux d'intervention d'urgence sur le réseau d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0005 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180234.pdf
Autorisation des travaux d'urgence de génie civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0015 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180235.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de la voirie et des espaces verts sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0004 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180236.pdf
Autorisation des travaux d'urgence de génie civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 20 septembre 2018 au 31 décembre 2018. Abroge et remplace l'arrêté N° ARR2018_0013 du 15 janvier 201820-09-201824-09-2018arr20180237.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du Lycée CASSIN en partenariat avec la Ville de Noisiel20-09-201824-09-201824-09-2018decconv20180170.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du Lycée Gérard de NERVAL en partenariat avec la Ville de Noisiel20-09-201824-09-201824-09-2018decconv20180171.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'association sportive "NOISIEL NANBUDO CLUB"20-09-201824-09-201824-09-2018dec20180172.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'association sportive "NOISIEL FUTSAL ACADEMY"20-09-201824-09-201824-09-2018decconv20180173.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelles d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel au "COMITE DEPARTEMENTAL DE HANDBALL DE SEINE ET MARNE"21-09-201824-09-201824-09-2018decconv20180174.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Relais Paroissial Saint Paul, sis 8, Allée Jean Paul Sarte à Noisiel (77186).18-09-201820-09-201820-09-2018arr20180220.pdf
Autorisation de neutraliser une place de parking pour le stationnement de véhicules, du jeudi 27 septembre au vendredi 28 septembre 2018 inclus, pour cause de déménagement, au droit du 4 Allée Teilhard de Chardin, à Noisiel (77186).18-09-201820-09-201820-09-2018arr20180221.pdf
Autorisation de tournage d'une émission pour la société "99% Médias" du jeudi 18 octobre 2018 au vendredi 19 octobre 2018 inclus à Noisiel (77186).18-09-201820-09-201820-09-2018arr20180222.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement Rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pour des reprises d'enrobés sur chaussée du 27 septembre 2018 au 18 octobre 2018.18-09-201820-09-2018arr20180223.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public rue Marcelin BERTHELOT à Noisiel (77186) du 19 septembre au 20 septembre 2018 pour une durée de 10 mois14-09-201817-09-2018arr20180218.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement dans le square du Verger à Noisiel (77186) pour des travaux de VRD du 17 septembre 2018 au 01 octobre 201814-09-201817-09-2018arr20180219.pdf
Contrat de partenariat touristique avec l'Office de Tourisme de paris-vallée de la Marne - balade gourmande "En bord de Marne" du 14 octobre 2018.05-09-201817-09-201817-09-2018dec20180169.pdf
Arrêté autorisant l'Association des Anciens Communaux de Noisiel à organiser un concours de pétanque dans le square du Verger, le samedi 15 septembre 2018 de 12 heures à 20 heures.13-09-201814-09-201814-09-2018arr20180217.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association "UMS Football Pontault-Combault".13-09-201814-09-201814-09-2018dec20180168.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement de véhicules, le vendredi 14 septembre 2018, pour cause de déménagement, au droit du 4 bis Cours du Buisson, à Noisiel (77186).13-09-201813-09-201813-09-2018arr20180216.pdf
Conclusion du marché public de services n°18D28 relatif au contrat de cession de droits d'exploitation du spectacle "In The Middle".13-09-201813-09-201813-09-2018dec20180166.pdf
Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projet 2018 "Soutenir les projets élaborés par des adolescents et favoriser leur autonomie" proposé par la CAF de Seine-et-Marne.13-09-201813-09-201813-09-2018dec20180167.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public :maison de retraite "LA CHOCOLATIERE", sis Grande allée des Impressionnistes à Noisiel (77186)05-09-201810-09-201810-09-2018arr20180213.pdf