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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Versement d’indemnités à des particuliers suite à des sinistres sur la voirie communale23-11-201830-11-201830-11-2018del20180217.pdf
Versement d’indemnités à des particuliers suite à des sinistres sur la voirie communale23-11-201830-11-201830-11-2018del20180218.pdf
Versement d’indemnités à des particuliers suite à des sinistres sur la voirie communale23-11-201830-11-201830-11-2018del20180219.pdf
Recrutement d’un agent contractuel au poste de responsable de la Direction des Finances et Marchés Publics sur le fondement de l’article 3-3,2° de la loi N°84-53 du 26 janvier 198423-11-201830-11-201830-11-2018del20180220.pdf
Modification du tableau des effectifs23-11-201830-11-201830-11-2018del20180221.pdf
Rétrocession à la Commune de la maison de quartier de la Ferme du Buisson23-11-201830-11-201830-11-2018del20180222.pdf
Rétrocession à la Commune de l’école élémentaire de la Ferme du buisson23-11-201830-11-201830-11-2018del20180223.pdf
Cession de la parcelle cadastrée section AH N°154 (ex 123p) à la SNC LNC THETA PROMOTION suite à sa désaffectation et son déclassement23-11-201830-11-201830-11-2018del20180224.pdf
Octroi d’une subvention au Syndicat des Copropriétaires du cours des Roches dans le cadre de la résidentialisation des Squares Alain et Politzer23-11-201830-11-201830-11-2018del20180225.pdf
Convention entre la Scène Nationale de la Ferme du Buisson et la Commune de Noisiel dans le cadre du projet « SORTIR !»23-11-201830-11-201830-11-2018del20180226.pdf
Convention d’objectifs et financement entre la Commune de Noisiel et la CAF relative aux établissements d’accueil de jeunes enfants 0-6 ans, la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil – année 2019 à 202123-11-201830-11-201830-11-2018delconv20180227.pdf
Convention d’objectifs et financement entre la Caisse d’Allocations Familiale de Seine et Marne et la Commune de Noisiel23-11-201830-11-201830-11-2018del20180228.pdf
Attribution d’une subvention exceptionnelle – Affectation de provisions votées au budget primitif 2018 – Associations sportives23-11-201830-11-201830-11-2018del20180229.pdf
Autorisation de neutralisation de 2 places de stationnement devant le 37-39 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) pour permettre l'accès au chantier à compter du 26 novembre 2018 au 21 décembre 201823-11-201826-11-2018arr20180269.pdf
Arrêté autorisant l'Inspection de l'Education Nationale circonscription de Champs sur Marne à organiser, dans le cadre du TELETHON, une course dans le Parc de Noisiel, le vendredi 7 décembre 2018 de 9 heures 30 à 17 heures20-11-201826-11-201826-11-2018arr20180270.pdf
Signature d'une convention de mise à dispositon ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à 'l'Association du KYUDO DU VAL-MAUBUEE"20-11-201826-11-201826-11-2018decconv20180203.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour la Société DCT, pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise chantier de 504m2 au droit du 91/95 cours des Roches à Noisiel (77186) du 22 novembre 2018 au 28 février 201821-11-201822-11-201822-11-2018arr20180263.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement avenue Pierre Mendès FRANCE angle allée BEREGOVOY à Noisiel (77186) pour les fouilles manuelles et sondage =s géotechniques du 19 novembre 2018 au 30 novembre 201815-11-201822-11-2018arr20180264.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassament sur le réseau d'assainissement pour création d'un branchement assainissement au 14 square Edouard MANET à Noisiel (77186) du 26 novembre 2018 au 30 novembre 201818-11-201822-11-2018arr20180265.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le jeudi 6 décembre 2018, pour cause de déménagement, au droit du 268 rue Henri MENIER, à Noisiel (77186)20-11-201822-11-201822-11-2018arr20180266.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: groupe scolaire "Jules FERRY" L02. Restaurant scolaire, sis rue Jules FERRY à Noisiel (77186)15-11-201822-11-201822-11-2018arr20180267.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Ecole maternelle de la Ferme du Buisson, sis cours du Buisson à Noisiel (77186)15-11-201822-11-201822-11-2018arr20180268.pdf
Tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2018/201920-11-201822-11-201822-11-2018dec20180202.pdf
Modification de l'arrêté N°ARR2015_0042 portant autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi12-11-201815-11-201815-11-2018arr20180261.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "mois sans tabac", organisée par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel et des partenaires extérieurs, le vendredi 30 novembre 2018 de 13 heures à 19 heures, face à la MJC sur la place du marché, à Noisiel (77186)12-11-201815-11-201815-11-2018arr20180262.pdf