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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Désignation d’un nouveau délégué communautaire à la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne24-11-201730-11-201730-11-2017del20170216.pdf
Modification du tableau des Commissions Municipales24-11-201730-11-201730-11-2017del20170217.pdf
Remplacement d’un représentant suppléant au sein de la Commission Consultative de l’environnement de l’aérodrome de Lognes-Emerainville24-11-201730-11-201730-11-2017del20170218.pdf
Motion présentée au nom du Conseil Municipal afin d'alerter les pouvoirs publics des conséquences du départ de l'Entreprise NESTLE de Noisiel24-11-201730-11-201730-11-2017del20170219.pdf
Motion présentée au nom de la majorité municipale afin d'alerter Monsieur le Ministre de l'Intérieur et Madame la préfète de Seine et Marne sur la situation d'Halim HARZI24-11-201730-11-201730-11-2017del20170220.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association "AMICALE DU PERSONNEL" de la Ville de Noisiel23-11-201727-11-201727-11-2017decconv20170207.pdf
Modification de la constitution de la Commission d'Appel d'Offres24-11-201727-11-201727-11-2017del20170208.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des terrains des Stades des TOTEMS, Malvoisine et Remise aux Fraises, du vendredi 24 novembre 2017 au lundi 27 novembre 2017 inclus.24-11-201724-11-201724-11-2017arr20170220.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public la pose d'un échafaudage de pied sur le trottoir, de 6 M de longueur sur 1 M de largeur, par les établissements GRANIER G., du lundi 20 novembre 2017 au vendredi 1er décembre 2017 inclus, pour des travaux de réfection de toiture, 22 rue Henri MENIER, à Noisiel (77186)20-11-201723-11-201723-11-2017arr20170214.pdf
Autorisation de neutraliser deux places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement de quatre (4) mètres environ, le samedi 2 décembre 2017, de 09h00 à 18h00, face au 8 allée de la Ferme, à Noisiel (77186)20-11-201723-11-2017arr20170215.pdf
Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un camion de déménagement, la journée du samedi 9 décembre 2017 à partir de 9h00, au droit du 2 cours du Buisson, à Noisiel (77186)20-11-201723-11-2017arr20170216.pdf
Arrêté autorisant le CLUB ROLLERS de l'Association Familles réunies de la ferme du Buisson à organiser, dans le cadre du Téléthon, une balade à rollers , vélo ou trottinette sur la Ville de Noisiel, le dimanche 10 décembre 2017 de 10 heures à 12 heures17-11-201723-11-201723-11-2017arr20170217.pdf
Arrêté autorisant l'inspection de l'éducation nationale circonscription de Champs sur Marne à organiser, dans le cadre du téléthon, une course dans le parc de Noisiel, le vendredi 8 décembre 2017 de 9 heures 30 à 17 heures.17-11-201723-11-201723-11-2017arr20170218.pdf
Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la reconstruction de l'Ecole élémentaire jules FERRY / désignation des architectes membres du jury du concours23-11-201723-11-201723-11-2017arr20170219.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à "la ligue Ile de France de KICK BOXING, MUAY THAI et disipines associées"17-11-201723-11-201723-11-2017decconv20170205.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/070 relatif à la coréalisation entre la Ville et la Ferme du Buisson - Scène Nationale de Marne la Vallée concernant le spectacle "BOVARY LES FILMS SONT PLUS HARMONIEUX QUE LA VIE"23-11-201723-11-201723-11-2017dec20170206.pdf
Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public avenue Pierre Mendes FRANCE à Noisiel (77186) du 14 novembre 2017 pour la durée de 14 mois15-11-201720-11-2017arr20170213.pdf
Demande de subvention pour 2017 auprès du département de Seine et Marne pour le lieu d'accueil enfants-parents, Grain de Sel16-11-201720-11-201720-11-2017decav20170203.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/067 relatif à la maintenance des installations horlogères et campanaires de l'Hôtel de Ville et de la place de l’Horloge16-11-201720-11-201720-11-2017dec20170204.pdf
Délégation de fonction à Madame Eve NAKACH 7ème Maire Adjoint16-11-201717-11-201717-11-2017arr20170211.pdf
Délégation de fonction à Monsieur Patrick RATOUCHNIAK 6éme Maire Adjoint (abroge et remplace l’arrêté ARR2017_0186 du 11 novembre 2017)16-11-201717-11-201717-11-2017arr20170212.pdf
Autorisation de l’occupation de l'espace public, dans le cadre de l'action "AIDES", organisée par la MJC / maison pour Tous de Noisiel, les vendredis 1er décembre 2017, 02 février 02 mars, 06 avril, 04 mai, 1er juin et 06 juillet 2018 de 14 heures à 19 heures, sur le parvis, devant le 31 cours des Roches à Noisiel (77186).10-11-201716-11-201716-11-2017arr20170210.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/069 relatif aux ateliers coaching emplois destines aux noisieliens - intitulé "MOBILIENCE".13-11-201716-11-201716-11-2017dec20170202.pdf
Délégation de signature à Monsieur Pascal COSTANTINO, attaché titulaire, responsable du secteur Finances.13-11-201714-11-201714-11-2017arr20170205.pdf
Délégation de signature à Monsieur Yoann DOUCET, ingénieur titulaire, responsable du service Urbanisme et Politique de la Ville13-11-201714-11-201714-11-2017arr20170206.pdf