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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Avances sur subventions versées aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale – Budget 201917-12-201820-12-201820-12-2018del20180246.pdf
Convention de participation financière pour la prise en charge de travaux de voirie entre la Commune de Noisiel et la Société FONCIA GIEP NOISY17-12-201820-12-201820-12-2018delconv20180247.pdf
Rapport annuel de la C.A. Paris - Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 201717-12-201820-12-201820-12-2018del20180248.pdf
Rapport annuel de la C.A. Paris - Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’année 201717-12-201820-12-201820-12-2018del20180249.pdf
Modification du tableau des effectifs17-12-201820-12-201820-12-2018del20180250.pdf
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)17-12-201820-12-201820-12-2018del20180251.pdf
Convention unique entre la Commune de NOISIEL et le CDG 77 pour 201917-12-201820-12-201820-12-2018del20180252.pdf
Avenant n°3 à la délibération relative à la mise en œuvre de la rémunération et des compensations des astreintes, organisation des astreintes des cadres de direction17-12-201820-12-201820-12-2018del20180253.pdf
Création d’un contrat d’apprentissage pour le Service Patrimoine / Tourisme17-12-201820-12-201820-12-2018del20180254.pdf
Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Paris - Vallée de la Marne et la Commune pour la mise à disposition d’un portail OPEN DATA17-12-201820-12-201820-12-2018delconv20180255.pdf
Approbation de la liste des dimanches sur lesquels portera la dérogation municipale au repos dominical des salariés des commerces de détail au titre de l’année 201917-12-201820-12-201820-12-2018del20180256.pdf
Information concernant la définition de l’intérêt communautaire en matière de politique locale du commerce en application de la Loi NOTRe17-12-201820-12-201820-12-2018del20180257.pdf
Avenant N°1 de prolongation à la convention de mise à disposition de l’auditorium Jean COCTEAU avec la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne17-12-201820-12-201820-12-2018del20180258.pdf
Motion pour plus de justice sociale et fiscale17-12-201820-12-201820-12-2018del20180259.pdf
Conclusion avec la caisse d'Epargne d'un contrat de prêt N°5665341 à taux fixe d'un montant de 712.000 euros dans le cadre du financement des investissement17-12-201818-12-201818-12-2018dec20180239.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 6 allée des Noyers à Noisiel (77186)12-12-201817-12-201817-12-2018arr20180275.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking pour le stationnement d'un camion, du 19 au 21 décembre 2018, pour cause de déménagement, au droit du 7 rue Violette, à Noisiel (77186)11-12-201817-12-201817-12-2018arr20180276.pdf
Tarification des activités de la Maison de la jeunesse12-12-201813-12-201813-12-2018dec20180237.pdf
Conclusion du marché public de services N°18D38 à l'entretien de plantes vertes d'intérieur avec l'ESAT "La grange au bois"12-12-201813-12-201813-12-2018dec20180238.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur la Ville de Noisiel (77186) pour la mise en place de la vidéo protection du 10 décembre 2018 au 26 avril 201906-12-201810-12-2018arr20180274.pdf
Conclusion du marché public relatif à la fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques pour les services municipaux06-12-201810-12-201810-12-2018dec20180236.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par la SARL "NAMA" représentée par M.Malek MEZIANI du vendredi 7 décembre au samedi 8 décembre 2018 inclus, au 225 place Emile MENIER, à Noisiel (77186)04-12-201806-12-201806-12-2018arr20180273.pdf
arrêté autorisant le Club Rollers de l'association Familles Réunies de la Ferme du Buisson à organiser, dans le cadre du Téléthon, une balade à rollers, vélo ou trottinette sur la Ville de Noisiel, le dimanche 9 décembre 2018 de 10 heures à 12 heures28-11-201803-12-201803-12-2018arr20180271.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion avec la nacelle, le mercredi 5 décembre 2018, pour cause de travaux, au droit du 63/65 cours des Roches, à Noisiel (77186)30-11-201803-12-201803-12-2018arr20180272.pdf
Conclusion du marché public N°18D31 de prestations de services traiteur pour l'organisation du banquet de l'année 2019 destiné aux personnes retraitées29-11-201803-12-201803-12-2018dec20180230.pdf