Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours des Roches entre le rond point de l'allée des Noyers et l'intersection avec l'avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel pour l'enfouissement d'un réseau de chaleur urbain du 15 juillet 2020 au 14 août 202008-07-202008-07-202008-07-2020arr20200128.pdf
Désignation des membres siègeant au Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale02-07-202006-07-202006-07-2020arr20200126.pdf
Délégation de fonction à RATOUCHNIAK Patrick, 5e adjoint au Maire (abroge et remplace l'arrêté N° ARR2020_0061 du 24 mai 2020 portant délégation de fonction à RATOUCHNIAK Patrick)02-07-202006-07-202006-07-2020arr20200127.pdf
Virement de crédits du chapitre 022 dépenses imprévues au chapitre 67 charges exceptionnelles02-07-202006-07-202006-07-2020dec20200107.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au carrefour Pierre Mendès FRANCE - Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) pour la réfection de la couche de roulement du 06 juillet 2020 au 07 juillet 202002-07-202002-07-202002-07-2020arr20200121.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking au droit du 6 passage Rodrigue, à Noisiel (77186), le samedi 04 juillet 2020, de 7h30 à 14h30 pour cause de déménagement30-06-202002-07-202002-07-2020arr20200122.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rond point des 4 pavés à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement électrique du 13 juillet 2020 au 31 juillet 202030-06-202002-07-202002-07-2020arr20200123.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 36 cours des Roches à Noisiel (77186) pour l'ouverture d'une fouille pour branchement électrique du 06 juillet 2020 au 07 août 202030-06-202002-07-202002-07-2020arr20200124.pdf
Réglementation des horaires d'ouverture des commerces possédant une licence de vente à emporter de boissons alcooliques du 01 juillet 2020 au 31 octobre 202002-07-202002-07-202002-07-2020arr20200125.pdf
Conclusion du marché public de fournitures N°20D14 relatif à la location longue durée de quatre véhicules Renault Clio par la Commune de Noisiel auprès du groupe DIAC LOCATION30-06-202002-07-202002-07-2020dec20200106.pdf
Démission et installation d’un nouveau conseiller municipal26-06-202030-06-202030-06-2020del20200073.pdf
Règlement Intérieur du Conseil Municipal26-06-202030-06-202030-06-2020del20200074.pdf
Convention entre l’Amicale du personnel et la Commune de Noisiel26-06-202030-06-202030-06-2020delav20200075.pdf
Rémunération du correspondant RIL (Répertoire d’Immeubles Localisés) et du Coordonnateur du recensement de la Population 202126-06-202030-06-202030-06-2020del20200076.pdf
Cession d’un véhicule communal26-06-202030-06-202030-06-2020del20200077.pdf
Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)26-06-202030-06-202030-06-2020del20200078.pdf
Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux ( CCSPL)26-06-202030-06-202030-06-2020del20200079.pdf
Constitution de la Commission Concession26-06-202030-06-202030-06-2020del20200080.pdf
Élection des délégués de la Commune à la Commission Consultative de l’Environnement et de l’Aéroport de Lognes - Emerainville26-06-202030-06-202030-06-2020del20200081.pdf
Élection des délégués de la Commune au sein des Conseils d’Administration des Collèges et des Lycées26-06-202030-06-202030-06-2020del20200082.pdf
Élection des délégués de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH)26-06-202030-06-202030-06-2020del20200083.pdf
Désignation des délégués de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal pour l’Enlèvement et le Traitement des Résidus Ménagers de Lagny et sa région (SIETREM)26-06-202030-06-202030-06-2020del20200084.pdf
Fixation et élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)26-06-202030-06-202030-06-2020del20200085.pdf
Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 201926-06-202030-06-202030-06-2020del20200086.pdf
Arrêté du Compte Administratif de l’exercice 201926-06-202030-06-202030-06-2020del20200087.pdf