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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public de service N°2017/074 relatif à l'animation de séances d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche familiale.18-12-201718-12-201718-12-2017dec20170229-1.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/075 relatif à l'animation des séances d'éveil corporel auprès des jeunes enfants de la crèche collective.18-12-201718-12-201718-12-2017dec20170230.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/076 relatif à l'organisation d'interventions musicales auprès des jeunes enfants du multi-accueil.18-12-201718-12-201718-12-2017dec20170231.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/077 relatif à l'animation de séances d'éveil musical et corporel auprès des jeunes enfants de la crèche familiale18-12-201718-12-201718-12-2017dec20170232.pdf
Autorisation de stationnement de 2 camions grue sur la contre allée du cours du Buisson et la Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du mardi 09 janvier 2018 au mercredi 10 janvier 201811-12-201714-12-2017arr20170229.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des terrains des stades des TOTEMS, MALVOISINE et de la REMISE AUX FRAISES, du vendredi 8 décembre 2017 au lundi 11 décembre 2017 inclus11-12-201714-12-201714-12-2017arr20170230.pdf
Tarification de la redevance d'occupation des salles communales14-12-201714-12-201714-12-2017dec20170226.pdf
Tarification de la manifestation festive "Finale du concours GRAINE D'ARTISTE 2017"12-12-201714-12-201714-12-2017dec20170227.pdf
Autorisation d’occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le groupe ELGEA, cours du Buisson à Noisiel (77186) du mardi 1er août 2017 au 31 décembre 207 inclus30-11-201711-12-201711-12-2017arr20170228.pdf
Virement de crédit d'un montant de 12.412,33 euros du chapitre 020 "DÉPENSES IMPRÉVUES" au chapitre 21 "IMMOBILISATIONS CORPORELLES"08-12-201711-12-201711-12-2017dec20170225-1.pdf
Conclusion du marché public de services N°217/072 relatif à la coproduction entre la Ville et la Ferme du Buisson - Scène Nationale de Marne-la-Vallée pour les spectacles "CA PERCUTE!" et "MARIONNETTES SUR EAU DU VIETNAM" dans le cadre du "FESTIVAL TOUT'OUIE" 201707-12-201708-12-201708-12-2017dec20170224.pdf
Autorisation de prorogation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours de l'Arche Guedon angle allée des impressionnistes et angle rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pour le renouvellement de vanne gaz du 27 novembre 2017 au 22 décembre 201704-12-201707-12-2017arr20170225.pdf
Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la reconstruction de l'Ecole Jules FERRY / liste des candidats admis à présenter un projet07-12-201707-12-201707-12-2017arr20170226.pdf
Retrait de délégation de fonction à Madame Annyck DODOTE, 4ème Maire-Adjoint07-12-201707-12-201707-12-2017arr20170227.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public N°2015/055 de restauration petite enfance05-12-201707-12-201707-12-2017dec20170222.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/057 relatif à l'organisation des séjours classes de découvertes 2018 - Lots 1 et 205-12-201707-12-201707-12-2017dec20170223.pdf
Délégation de fonction à Madame Annyck DODOTE 4ème Maire Adjoint04-12-201704-12-201704-12-2017arr20170222.pdf
Délégation de fonction à Madame Chérifa NEDJARI conseiller municipal (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2017_0188 du 11 novembre 2017)04-12-201704-12-201704-12-2017arr20170223.pdf
Délégation de fonction de Monsieur Lilian BEAULIEU conseiller municipal (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2017_0189, du 11 novembre 2017)04-12-201704-12-201704-12-2017arr20170224.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement rue Jules FERRY à Noisiel (77186) pour la pose de protection sur le réseau gaz du 04 décembre 2017 au 29 décembre 201723-11-201730-11-2017arr20170221.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/071 relatif à la fourniture, à l’hébergement et la maintenance du portail internet de la Ville de Noisiel avec la Société DOCAPOST LOCALEO23-11-201730-11-201730-11-2017dec20170221.pdf
Décision modificative N°2 – Budget 201724-11-201730-11-201730-11-2017del20170209.pdf
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2006/202124-11-201730-11-201730-11-2017del20170210.pdf
Admission en non valeur24-11-201730-11-201730-11-2017del20170211.pdf
Marché public N°2017/058 concours restreint de maîtrise d’œuvre sur esquisse pour la reconstruction de l’école élémentaire Jules FERRY – Fixation du montant de la prime attribuée aux candidats ayant présenté une offre24-11-201730-11-201730-11-2017del20170212.pdf