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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 10 octobre 2017 au 15 octobre 2017 inclus.06-10-201709-10-201709-10-2017arr20170163.pdf
Autorisation de travaux d'enfouissement et de terrassement sur la ville de Noisiel (77186)pour la mise en place de la vidéo protection du 02 octobre 2017 au 05 février 2018.05-10-201709-10-201709-10-2017arr20170164.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours de l'Arche Guedon à Noisiel (77186) de la chambre Semafor à la chambre France Telecom du 16 octobre 2017 au 03 novembre 2017.05-10-201709-10-201709-10-2017arr20170165.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue du Bois de la Grange, Avenue Pierre Mendes France, Boulevard Salvador Allende, Allée Leon Blum, Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) pour le renouvellement du réseau électrique HTA du 24 novembre 2017 au 15 décembre 2017.05-10-201709-10-2017arr20170166.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement allée de la Ferme à Noisiel, de la chambre France Telecom à la chambre d'adduction de la ferme du Buisson du 16 octobre 2017 au 03 novembre 2017.05-10-201709-10-201709-10-2017arr20170167.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.17.00012, portant sur l'aménagement d'un restaurant/ pizzeria, sis 55 cours es Roches, à Noisiel (77186)02-10-201705-10-201705-10-2017arr20170160.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public magasin PARIS STORE et parc de stationnement passage Louis LOGRE à Noisiel (77186)28-09-201705-10-201705-10-2017arr20170161.pdf
Visite de réception d'un établissement d'hébergement pour personne handicapées valides, établissement recevant du public de type PJH 5ème catégorie, sis 2 allée Jean-Paul SARTRE à Noisiel (77186)28-09-201705-10-201705-10-2017arr20170162.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voirie communale (1)29-09-201705-10-201705-10-2017del20170180.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voirie communale (2)29-09-201705-10-201705-10-2017del20170181.pdf
Rapport d’activité et Compte Administratif du Syndicat Intercommunal des Centre de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH), pour l’année 201629-09-201705-10-201705-10-2017del20170182.pdf
Rapport d’activité et Compte Administratif de la Communauté d’Agglomération Paris – Vallée de la Marne, pour l’année 201629-09-201705-10-201705-10-2017del20170183.pdf
Conclusion avec la Communauté d’Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, de l’avenant N°3 à la convention de transfert de maitrise d’ouvrage, dans le cadre de l’opération de réhabilitation après sinistre, de l’ensemble immobilier du Gymnase et du parc de stationnement du COSOM à Noisiel29-09-201705-10-201705-10-2017del20170184.pdf
Approbation et signature de la charte du Champigny ainsi que la demande de subventions auprès des partenaires associés29-09-201705-10-201705-10-2017del20170185.pdf
Modification du tableau des effectifs29-09-201705-10-201705-10-2017del20170186.pdf
Modification de la délibération N°DEL 07-46 du 29 juin 2007 relatif à la détermination des taux de promotion pour l’avancement de grade29-09-201705-10-201705-10-2017del20170187.pdf
Cession au Département de Paris de l’immeuble LE LINCOLN, sis 37-39 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel29-09-201705-10-201705-10-2017del20170188.pdf
Avis de la commune sur le projet de rapport proposé par la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne concernant la mise en œuvre de la politique de la ville au titre de l'année 201629-09-201705-10-201705-10-2017del20170189.pdf
Conventions de financement entre la Commune de Noisiel et le Département de Seine et Marne pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil29-09-201705-10-201705-10-2017del-convs20170190.pdf
Convention entre la commune de Noisiel et le département de Seine et Marne, pour l’adhésion de la Commune au Fonds Solidarité Logement (FSL)29-09-201705-10-201705-10-2017convdel20170191.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT n°077.337.17.00008, dans le cadre du permis de construire n°077.337.17.00004, portant sur l'extension en bâtiment modulaire d'un lieu de culte pour l'association culturelle Franco-Musulmane de Noisiel, sis Grande Allée des Bois à Noisiel (77186).22-09-201728-09-201728-09-2017arr20170157.pdf
Autorisation de neutraliser des places de parking pour le stationnement d'un véhicule technique de dix (10) mètres environ, le mercredi 4 octobre 2017, de 08H00 à 12H00, face au 22 Cours des Roches, à Noisiel (77186).22-09-201728-09-2017arr20170158.pdf
Implantation d'un barnum dans le cadre d'après-midi d'information et de dépistage sur le VIH par l'association AIDES Sein et et Marne, le vendredi 6 ocotbre 2017, de 14H00 à 19H00, face à l'entrée de la gare RER, Allée Jean-Paul Sartre, à Noisiel (77186).22-09-201728-09-2017arr20170159.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires.22-09-201728-09-201728-09-2017decconv20170175.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'Association sportive "Noisiel Nanbudo Club".22-09-201728-09-201728-09-2017decconv20170176.pdf