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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion de l'avenant de transfert du marché public de services N°2013/56 relatif à l'hébergement et à la maintenance du portail de la Ville de Noisiel12-06-201715-06-201715-06-2017dec20170113.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage de 4m2 et 5.50m de hauteur, par la Société L&M BÂTIMENT, du lundi 12 juin 2017 au vendredi 23 juin inclus, pour les travaux de ravalement, 111 rue Claire MENIER, à Noisiel (77186)09-06-201713-06-201713-06-2017arr20170094.pdf
Conclusion du marché public N°2017/035 relatif au service gratuit d'information juridique, au service d'aide et de soutien psychologique pour les femmes victimes de violences et au service d'aide et d'accompagnement vers l'emploi, confidentiels et personnalisés.08-06-201713-06-201713-06-2017dec20170112.pdf
Arrêté autorisant l'Association "Noisiel-Lognes Athlétisme", en partenariat avec la Communauté d'Agglomération Paris/Vallée de la Marne, à organiser le dimanche 25 juin 2017, la 5ème édition de l'OXY'TRAIL: course pédestre de 5 Km, 13 Km et 23 Km, et 3 course "OXY'JEUNES", sur le terroir de la Commune de Nosiiel, et réglementant la circulation et le stationnement.02-06-201708-06-201708-06-2017arr20170092.pdf
Autorisation d'ouverture provisoire d'un établissement recevant du public: bâtiments modulaires de l’école Jules FERRY, de type R, 5ème catégorie08-06-201708-06-201708-06-2017arr20170093.pdf
Conclusion du marché public de fournitures N°2017/036 relatif au rachat et à la mise en location du compteur de gaz du COSEC06-06-201708-06-201708-06-2017dec20170105.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/037 relatif à la mise à disposition de bouteilles d'oxygène et d’acétylène avec la Société AIR LIQUIDE06-06-201708-06-201708-06-2017dec20170106.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association "Anciens Communaux Noisiel" le samedi 16 septembre 2017 de 12h à 20h02-06-201708-06-201708-06-2017decconv20170107.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association sportive "Entente Marne-la-Vallée Judo" le mardi 27 juin 2017 de 19h à minuit02-06-201708-06-201708-06-2017decconv20170108.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association "Droit de cite(r) des femmes".02-06-201708-06-201708-06-2017decconv20170109.pdf
Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 868 DBN 7708-06-201708-06-201708-06-2017dec20170110.pdf
Conclusion du marché public de services N°2017/031 de reprise de 17 concessions temporaires du cimetière par la Commune de Noisiel08-06-201708-06-201708-06-2017dec20170111.pdf
Signature d'une convention cadre de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association sportive "AMICALE OCRIEST", le jeudi 8 juin 2017 de 9h30 à 11h3006-06-201707-06-201707-06-2017dec20170104.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la manifestation "COULEUR JARDIN" organisée par l’Association Quartier de Chocolat de Noisiel, le samedi 10 et dimanche 11 juin 2017, sur la place Émile MENIER, à Noisiel (77186)29-05-201701-06-201701-06-2017arr20170087.pdf
Autorisation de la prorogation de neutralisation de 6 places de stationnement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour permettre l'installation d'une aire de livraison chantier à compter du vendredi 26 mai 2017 au vendredi 29 décembre 201724-05-201701-06-2017arr20170088.pdf
Occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV NOISIEL RATP, boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) du 05 avril 2016 au 5 avril 2017 - Prolongation jusqu'au 31 décembre 2017 inclus29-05-201701-06-201701-06-2017arr20170089.pdf
Numérotation du programme immobilier "NOISIEL LE LUZARD II" réalisé par le groupe CRÉDIT AGRICOLE IMMOBILIER, Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186). Annule et remplace l'arrêté N°2017_0068 en date du 24 avril 201729-05-201701-06-201701-06-2017arr20170090.pdf
Autorisation d'organiser un diner festif, le vendredi 09 juin 2017, de 19h00 à 00h00, entre les numéros 9 et 11 de la rue du Commandant Louis BOUCHET à Noisiel (77186)29-05-201701-06-201701-06-2017arr20170091.pdf
Renouvellement de la convention entre la Commune de Noisiel et l’association de « Amicale du personnel de la Mairie de Noisiel »29-05-201701-06-201701-06-2017delconv20170091.pdf
Conclusion de l’avenant N°2 au contrat d’affermage portant sur l’exploitation du marché d’approvisionnement du Luzard29-05-201701-06-201701-06-2017del20170092.pdf
Conclusion de l’avenant final au traité de concession portant sur l’exploitation du marché d’approvisionnement du vieux pays situé place Emile MENIER visant à sa résiliation bilatérale29-05-201701-06-201701-06-2017del20170093.pdf
Modification du tableau des effectifs : mise à jour29-05-201701-06-201701-06-2017del20170094.pdf
Prévention des risques professionnels, demande de subvention au Fonds National de Prévention29-05-201701-06-201701-06-2017del20170095.pdf
Modification de la délibération n°2017-61 du 31 mars 2017 relative aux indemnités de fonction, et aux dispositions relatives au statut des élus locaux29-05-201701-06-201701-06-2017del20170096.pdf
WORKSHOP EUROPAN 13 : signature d’une convention de partenariat et de participation financière avec EPAMARNE29-05-201701-06-201701-06-2017del20170097.pdf