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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association "Droits de cite(r) des femmes".29-08-201831-08-201831-08-2018decconv20180161.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association "Latin Groove".29-08-201831-08-201831-08-2018dec20180162.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires.29-08-201831-08-201831-08-2018decconv20180163.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association "Gym Club de Lognes".29-08-201831-08-201831-08-2018decconv20180164.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association sportive des Policiers du Val-Maubuée du Commissariat de Noisiel.29-08-201831-08-201831-08-2018decconv20180165.pdf
Autorisation de neutraliser une place de parking pour le stationnement d'un véhicule, le vendredi 7 septembre 2018, pour cause de déménagement, au droit du 3 allée des noyers, à Noisiel (77186).28-08-201830-08-201830-08-2018arr20180194.pdf
Contrat de prestation de services avec l'office de tourisme de Paris-Vallée de la Marne.25-08-201830-08-201830-08-2018dec20180153.pdf
Tarification des stages sportifs organisée sur les temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2018/2019.28-08-201830-08-201830-08-2018dec20180154.pdf
Décision abroge et remplace la décision n°2018_0114 du 6 juillet 2018 portant sur la tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la Commune de Noisiel, à compter du 1er octobre 2018.28-08-201830-08-201830-08-2018dec20180155.pdf
Arrêté autorisant l'association La Brèche à utiliser le city stade de l'Esplanade François Mitterrand pour l'organisation d'un tournoi de football le mercredi 29 août 2018, de 16 heures à 20 heures 30.24-08-201827-08-201827-08-2018arr20180193.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion et d'un monte-meubles, le samedi 1er septembre 2018, pour cause de déménagement, au droit du 20 Cours du Buisson, à Noisiel (77186).22-08-201823-08-201823-08-2018arr20180192.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sous trottoir Avenue Pierre Mendes-France à Noisiel (77186), pour la pose de fourreaux entre deux chambres Telecom, du 16 août 2018 au 31 août 2018.17-08-201820-08-2018arr20180191.pdf
Cessation de fonctions de Charlie MAILLOT en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service de la culture.14-08-201816-08-201816-08-2018arr20180183.pdf
Nomination de Nina DUPART en qualité de mandataire suppléant de la régie de recette auprès du service culture14-08-201816-08-201816-08-2018arr20180184.pdf
Cessation de fonctions de Jean-Michel BIRON et Jocelyne BOSHER en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - milieu ouvert du bois de la Grange.14-08-201816-08-2018arr20180185.pdf
Cessation de fonctions de Guilaine SAINT-EDWARD et Anne-Marie BOUCHE qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Mairie Annexe.14-08-201816-08-2018arr20180186.pdf
Cessation de fonctions de Valerie GORON en qualité de mandataire suppléant de la régie d'avances fêtes et cérémonies - relations publiques et protocoles.14-08-201816-08-2018arr20180187.pdf
Cessation de fonctions de Kelley MAILLARD en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service du patrimoine.14-08-201816-08-2018arr20180188.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de l'action "AIDES" organisée par la M.J.C / Maison Pour Tous de Noisiel, les vendredis 07 septembre et 05 octobre 2018, le mercredi 31 octobre 2018, les vendredis 07 décembre 2018, 04 janvier, 1er février, 1er mars, 05 avril, 03 mai, 07 juin et 05 juillet 2019, de 14 heures à 18 heures 30 et en collaboration avec le CEGIDD, le centre de vaccinations du GHEF du Grand Hôpital de l'Est Francillien, le réseau AVIH, les lycées Jean MOULIN et JEHAN et l'IFSI Théodore SIMON, le vendredi 05 octobre 2018 de 14 heures à 19 heures, face à la M.J.C sur la place du marché et dans les locaux de la M.J.C, à Noisiel (77186).16-08-201816-08-201816-08-2018arr20180189.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "octobre rose 2018" organisée par la M.J.C / Maison Pour Toud
s de Noisiel et la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, le vendredi 09 novembre 2018 de 13 heures à 19 heures, face à la M.J.C sur la place du marché, à Noisiel (77186).		16-08-201816-08-201816-08-2018arr20180190.pdf
Demande de subvention dans le cadre de la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège - Conseil Départemental de Seine et Marne.10-08-201816-08-201816-08-2018dec20180152.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.18.00004, portant sur la construction d'un lieu de de culte, sis allée des Bois à Noisiel.03-08-201813-08-201813-08-2018arr20180182.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : centre commercial du Luzard : 1 allée des Bois - angle cours des 2 Parcs à Noisiel (77186)01-08-201806-08-201806-08-2018arr20180181.pdf
Arrêté instituant un dépose minute limité à quinze minutes sur les deux places de stationnement situées boulevard Salvador ALLENDE en face du bâtiment "A" du numéro 1 de la Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel(77186)01-08-201802-08-201802-08-2018arr20180171.pdf
Arrêté interdisant l’arrêt et le stationnement sur les trois places en face des numéro 46 et 48 du cours des Roches à Noisiel (77186) sauf véhicules autorisés01-08-201802-08-201802-08-2018arr20180172.pdf