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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation permanente des travaux d'entretien de la régie communale sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2018 au 31 décembre 201811-01-201815-01-201815-01-2018arr20180008.pdf
Autorisation des travaux d'entretien de disconnecteurs sur le réseau d'arrosage automatique sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2018 au 31 décembre 201811-01-201815-01-201815-01-2018arr20180009.pdf
Autorisation permanente des travaux d'entretien de voiries et sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2018 au 31 décembre 201811-01-201815-01-201815-01-2018arr20180010.pdf
Autorisation permanente des travaux de signalisation horizotale sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2018 au 31 décembre 201811-01-201815-01-201815-01-2018arr20180011.pdf
Autorisation des travaux d'intervention d'urgence sur le réseau d'assainissement et d'eau potable sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2018 au 31 décembre 201811-01-201815-01-201815-01-2018arr20180012.pdf
Autorisation des travaux d'urgence de génie civil sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2018 au 31 décembre 201811-01-201815-01-201815-01-2018arr20180013.pdf
Autorisation des travaux d'interventions de curage et ITV sur le réseau d'assinissement sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2018 au 31 décembre 201811-01-201815-01-201815-01-2018arr20180014.pdf
Autorisation des travaux d'urgence de génie civil sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 1er janvier 2018 au 31 décembre 201811-01-201815-01-201815-01-2018arr20180015.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement rue du Bois de la Grange, avenue Pierre Mendès FRANCE, boulevard salvador ALLENDE, allée léon BLUM, grande allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186) pour le renouvellement du réseau électrique HTA du 02 janvier 2018 au 26 janvier 201805-01-201811-01-201811-01-2018arr20180002.pdf
Demande de subvention dans le cadre de la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège - Conseil Départemental de Seine et Marne03-01-201808-01-201808-01-2018decconv20180001.pdf
Ouverture à compter du lundi 08 janvier 2018 du nouveau bâtiment du Centre de Loisirs du VERGER (Etablissement recevant du public de type R avec activités du type L - 4ème catégorie) sis allée de la Ferme du Buisson (77186)02-01-201805-01-201805-01-2018arr20180001.pdf
Tarification des activités de la Maison de la Jeunesse21-12-201705-01-201805-01-2018dec20170257.pdf
Conclusion du marché public de services n°2017/065 relatif à l'organisation de mini-séjours 2018 - Lots 1,2,3,4 et 728-12-201729-12-201729-12-2017dec20170254.pdf
Conclusion du marché public de fournitures n°2017/078 relatif à l'acquisition d'une balayeuse dotée d'un système alternatif de désherbage affectée au centre technique municipal (CTM).29-12-201729-12-201729-12-2017dec20170255.pdf
Conclusion du marché public de fournitures n°2017/062 d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux fournitures scolaires et de travaux pratiques - Lots 1 et 2.29-12-201729-12-201729-12-2017dec20170256.pdf
Autorisation de la prorogation des travaux d'enfouissement et de terrassement Cours de l'Arche Guédon angle Allée des Impressionnistes et angle Rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pour le renouvellement de vanne gaz du 23 décembre 2017 au 19 février 2018.19-12-201728-12-2017arr20170241.pdf
Arrêté portant sur la fermeture des terrains des stades des Totems, Malvoisine et de la Remise aux Fraises, du vendredi 15 décembre 2017 au lundi 18 décembre 2017 inclus.18-12-201728-12-201728-12-2017arr20170242.pdf
Règlement de la Maison des fêtes Familiales.27-12-201728-12-201728-12-2017arr20170243.pdf
Tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2017/2018.21-12-201728-12-201728-12-2017dec20170253.pdf
Conclusion du marché public global de performance n° 2017/060 associant la conception,la réalisation , l'exploitation ou la maintenance en gestion globale des installations d'éclairage public et des installation connexes de la ville de Noisiel.22-12-201726-12-201726-12-2017dec20170252.pdf
Conclusion avec la Banque Postale d'un contrat de prêt N°MON518927EUR à taux fixe d'un montant de 600.000 Euros dans le cadre du financement des investissements 2017 (Annule et remplace la décision N°DEC2017_0228 du 15 décembre 2017 portant Conclusion avec la Banque Postale d'un contrat de prêt N°MON518927EUR à taux fixe d'un montant de 600.000 Euros dans le cadre du financement des investissements 2017)22-12-201722-12-201722-12-2017dec20170251.pdf
Avances sur subventions versées aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale - Budget 201818-12-201722-12-201722-12-2017del20170236.pdf
Règlement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget 201818-12-201722-12-201722-12-2017del20170237.pdf
Attribution de l’indemnité de Conseil au receveur municipal18-12-201722-12-201722-12-2017del20170238.pdf
Modification de la délibération N°DEL2017_0214 du 24 novembre 2017 portant indemnités de fonctions et disposition relatives au statut des élus locaux18-12-201722-12-201722-12-2017del20170239-1.pdf