Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Régie centralisée de recettes (reprise integrale)16-07-201819-07-201819-07-2018dec20180149.pdf
Avenant N°4 à la sous-régie centralisée de recettes mairie annexe16-07-201819-07-201819-07-2018dec20180150.pdf
Arrêté autorisant le passage d'une course à vélo organisée par l'association "PARIS 2018" le dimanche 5 août 2018 de 8h00 à 13h00 sur la Commune de Noisiel13-07-201817-07-201817-07-2018arr20180166.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public donnée à la Société EASY TIGER dans le cadre du tournage de film "Je promet d'être sage" du dimanche 22 juillet 2018 à 12h au lundi 23 juillet 2018 à 20h30, place Emile MENIER à Noisiel (77186)13-07-201816-07-201816-07-2018arr20180165.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 9 M de longueur, par la Société "STAR RÉNOVATION", du lundi 16 juillet au vendredi 20 juillet 2018 inclus, pour des travaux à l'angle de la rue Claire MENIER et de la rue du Président KENNEDY, à Noisiel (77186). (Abroge et remplace l'ARR2018_0156 du 5 juillet 2018)10-07-201812-07-201812-07-2018arr20180159.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne03-07-201812-07-201812-07-2018arr20180160.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3)places de parking pour le stationnement de véhicule et d'un monte-meubles, le mardi 28 août 2018, pour cause de déménagement, au droit du 22 cours du Buisson, à Noisiel (77186)11-07-201812-07-201812-07-2018arr20180161.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) place de parking pour le stationnement de véhicules et d'un monte-meubles, le jeudi 16 août 2018, pour cause de déménagement, au droit du 1 cours du Buisson, à Noisiel (77186). (Abroge et remplace l'ARR2018_0111 du 22 juin 2018)11-07-201812-07-201812-07-2018arr20180162.pdf
Autorisation des travaux d’enfouissement et de terrassement rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pour la réhabilitation de chaussées du 23 juillet 2018 au 24 août 201811-07-201812-07-2018arr20180163.pdf
Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public : LE JARDIN DES MERVEILLES au 11 Grande allée du 12 juillet 1934 à Noisiel (77186)11-07-201812-07-201812-07-2018arr20180164.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles relatif à la mission d'assistance dans le cadre d'une procédure de délégation de service du marché d'approvisionnement10-07-201812-07-201812-07-2018dec20180148.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage, de 9 m de longueur, par la Société "STAR RENOVATION" du lundi 9 juillet au vendredi 13 juillet 2018 inclus, pour travaux à l'angle de la rue Claire MENIER et de la rue du président KENNEDY, à Noisiel (77186)05-07-201809-07-201809-07-2018arr20180156.pdf
Complément à la délégation de fonction aux maires-adjoints (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2018_0108 du 21 juin 2018, portant complément à la délégation de fonction aux maires-adjoints)07-07-201809-07-201809-07-2018arr20180157.pdf
Habilitation de madame GUERRERO Prescillia aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection abroge et remplace l'arrêté ARR2018_0117 suite à une erreur materielle07-07-201809-07-201809-07-2018arr20180158.pdf
Tarification des activités dédiées aux personnes retraitées de la commune de Noisiel, à compter du 1er octobre 2018.06-07-201809-07-201809-07-2018dec20180144.pdf
Conclusion du marché public relatif aux travaux de désamiantage et déconstruction sélective de l'Ecole élémentaire Jules FERRY de Noisiel07-07-201809-07-201809-07-2018dec20180145.pdf
Conclusion du marché public de fournitures et services relatif à la location et l'entretien de vêtements professionnels pour les agents des services techniques de la Ville de Noisiel07-07-201809-07-201809-07-2018dec20180146.pdf
Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de prêt N°5591178 au taux fixe d'un montant de 700.000 Euros dans le cadre du financement des investissements 201807-07-201809-07-201809-07-2018dec20180147.pdf
Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public du 01 juillet 2018 au 30 septembre 2018 abroge et remplace l'ARR2018_0056 du 29 mars 201806-07-201806-07-201806-07-2018arr20180153.pdf
Interdiction d'occupation abusive des espaces publics06-07-201806-07-201806-07-2018arr20180154.pdf
Règlement de la mise à disposition des salles communales et des espaces sportifs extérieurs communaux06-07-201806-07-201806-07-2018arr20180155.pdf
Tarification de la redevance d'occupation des salles communales et des espaces sportifs extérieurs communaux06-07-201806-07-201806-07-2018dec20180128.pdf
Versement d’une indemnité à un administré suite à un sinistre sur la voirie communale29-06-201806-07-201806-07-2018del20180129.pdf
Modification du tableau des commissions municipales29-06-201806-07-201806-07-2018del20180130.pdf
Rémunération du correspondant RIL (Répertoire d’Immeuble Localisés) et du coordinateur du recensement de la population 201929-06-201806-07-201806-07-2018del20180131.pdf