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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté autorisant le Collège "LE LUZARD" à organiser un cross dans le Parc de Noisiel, le jeudi 18 octobre 2018, de 10h à 17h08-10-201811-10-201811-10-2018arr20180247.pdf
Arrêté autorisant le service des sports de la Ville de Noisiel, soutenu par l'Inspection de l’Éducation Nationale - Circonscription de Champs sur Marne, à organiser un cross scolaire dans le parc de Noisiel, le mardi 16 octobre 2018 de 9 heures 30 à 17 heures ou en cas d’intempéries le vendredi 19 octobre 2018 de 9 heures 30 à 17 heures08-10-201811-10-201811-10-2018arr20180248.pdf
Perception de la redevance forfaitaire 2018 pour occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, par SNC LNC THETA PROMOTION, boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186), du lundi 25 septembre 2017 au mardi 24 septembre 1019 inclus10-10-201811-10-201811-10-2018arr20180249.pdf
Perception de la redevance forfaitaire 2018 pour l'occupation du domaine public pour la pose d'une cabane de chantier par l'entreprise DROUET SAS, à compter du lundi 10 juillet 2017, pour une durée de 18 mois, sur l'allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel (77186)10-10-201811-10-201811-10-2018arr20180250.pdf
Arrêté prescrivant la mise à enquête publique portant sur le projet de Plan Local d'Urbanisme11-10-201811-10-201811-10-2018arr20180251.pdf
Occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour la SCCV NOISIEL RATP, boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) du 1er juillet 2018 au 30 octobre 2018 inclus11-10-201811-10-201811-10-2018arr20180252.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Jean TASSIN08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180188.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Jacques FRANCHET08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180189.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Alain LATEB08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180190.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Yvon PHILIPPETS08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180191.pdf
Signature d'une convention de prêt entre la Ville de Noisiel et Monsieur Michel ROSENMANN08-10-201811-10-201811-10-2018dec20180192.pdf
Autorisation de reclassement relatif à l’établissement: Site BANQUE DE FRANCE - L1 bâtiment Association , sis avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186)01-10-201808-10-201808-10-2018arr20180245.pdf
Autorisation pour occupation du domaine public pour une terrasse de restaurant LES BONNES SAVEURS, 10-12 allée Boris VIAN, à Noisiel (77186)05-10-201808-10-201808-10-2018arr20180246.pdf
Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public : groupement d’établissements "GRAND FRAIS" et "MARIE BLACHERE" , sis 4 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186)27-09-201804-10-201804-10-2018arr20180240.pdf
Autorisation de neutraliser quatre places de parking (deux places au 30 cours des Roches et deux places au 69 cours des Roches à Noisiel 77186)pour le stationnement de véhicules, du mercredi 17 octobre au jeudi 18 octobre 2018 inclus, pour le FORUM DE L'EMPLOI 201802-10-201804-10-201804-10-2018arr20180241.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours de l'Arche Guedon angle allée des Impressionnistes à Noisel (77186) pour le renouvellement de vannes gaz du 15 octobre 2018 au 15 novembre 201828-09-201804-10-2018arr20180242.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement rue Marcelin BERTHELOT à Noisiel (77186) pour la pose de canalisation du 15 octobre 2018 au 30 novembre 201828-09-201804-10-2018arr20180243.pdf
Autorisation des travaux d’enfouissement et de terrassement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour la construction de boxes de stationnement du 1er octobre 2018 au 31 mai 201928-09-201804-10-2018arr20180244.pdf
Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 962 BRG 7701-10-201804-10-201804-10-2018dec20180187.pdf
Démission et installation d’un nouveau conseiller municipal28-09-201803-10-201803-10-2018del20180176-1.pdf
Modification du tableau des Commissions Municipales28-09-201803-10-201803-10-2018del20180177.pdf
Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)28-09-201803-10-201803-10-2018del20180178.pdf
Répertoire Electorale Unique (REU) : Désignation des membres de la Commission de contrôle28-09-201803-10-201803-10-2018del20180179.pdf
Conclusion d’un contrat relatif aux copies internes professionnelles d’œuvres protégées entre la commune de Noisiel et le Centre Français d’Exploitation du Droit de Copies (CFC)28-09-201803-10-201803-10-2018del20180180.pdf
Modification du tableau des effectifs28-09-201803-10-201803-10-2018del20180181.pdf