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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté municipal portant délivrance d'un permis de détention d'un chien de 2ème catégorie mentionné à l'article L.211-12 du Code Pénal28-06-201802-07-201802-07-2018arr20180127.pdf
Création d'un ossuaire N°4 dans le cimetière nouveau de Noisiel28-06-201802-07-201802-07-2018arr20180128.pdf
Modification temporaire des horaires d'ouverture du cimetière28-06-201802-07-201802-07-2018arr20180129.pdf
Exhumation administrative de 5 concessions d'indigents arrivées à leur terme, situées dans le cimetière nouveau et transfert vers l'ossuaire N°3.28-06-201802-07-201802-07-2018arr20180130.pdf
Nouvelle tarification des concessions du cimetière 2018/201928-06-201802-07-201802-07-2018arr20180131.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissment recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.18.00007, portant sur le remplacement de l'équipement d'alarme incendie au groupe scolaire les Tilleuls, sis 43 allée Voltaire à Noisiel22-06-201828-06-201828-06-2018arr20180114.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l’association "NOISIEL CONVERGENCES"16-06-201825-06-201825-06-2018arr20180109.pdf
Autorisation de neutraliser les places de stationnement entre le 14 et le 19 de la rue Albert MENIER (d'une longueur totale de 20 M) pour le stationnement d'un camion, du 5 au 11 juillet 2018, pour cause de travaux, au croit du 14 rue Albert MENIER, à Noisiel (77186)21-06-201825-06-201825-06-2018arr20180110.pdf
Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking (d'une longueur totale de 15 m) pour le stationnement de véhicules et d'un monte-meubles, le mardi 24 juillet 2018 de 7h00 à 17h00, pour cause de déménagement, au droit du 1 cours du Buisson, à Noisiel (77186)22-06-201825-06-201825-06-2018arr20180111.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M.MAAMES, du 14 au 21 juin 2018 inclus au 5 rue Jean JAURES puis du 22 au 30 juin 2018 inclus au 153 rue Claire MENIER puis du 1er au 6 juillet 2018 inclus au 5 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186)22-06-201825-06-201825-06-2018arr20180112.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.18.00005, portant sur la réfection de l'équipement d'alarme incendie au Lycée G DE NERVAL, sis 9 cours des Roches à Noisiel.22-06-201825-06-201825-06-2018arr20180113.pdf
Tarifs de la redevance d'occupation de la voirie (abroge et remplace la décision DEC2018_0033 du 16 février 2018)21-06-201825-06-201825-06-2018dec20180122.pdf
Désignation des personnes habilitées à gérer le registre nominatif établi dans le cadre du "PLAN CANICULE".14-06-201821-06-201821-06-2018arr20180102.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : maison de quartier de la Ferme du Buisson, angle rue de la Ferme 8 passage Louis LOGRE à Noisiel (77186).18-06-201821-06-2018arr20180103.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissent recevant du public : Salle Polyvalente et Sportive, cours du Buisson à Nosiiel (77186).18-06-201821-06-2018arr20180104.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissent recevant du public : Lycée Polyvalent René CASSIN L02 - bâtiment B, 1 avenue Pierre Mendes FRANCE à Noisiel(77186).18-06-201821-06-2018arr20180105.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissent recevant du public : Lycée Polyvalent René CASSIN L01 - batiment A, 1 avenue Pierre Mendes FRANCE à Noisiel (77186).18-06-201821-06-2018arr20180106.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement ,au 4 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pour un raccordement électrique, du 02 juillet 2018 au 10 août 2018.18-06-201821-06-2018arr20180107.pdf
Complément à la délégation de fonction aux Maires-adjoints19-06-201821-06-201821-06-2018arr20180108.pdf
Conclusion du marché public de travaux relatif au remplacement de l'équipement d'alarme incendie, des portes de recoupement à fermeture automatique et des portes des SAS, sur le groupe scolaire des Tilleuls de Noisiel - Lots 1 et 2.18-06-201821-06-201821-06-2018dec20180119.pdf
Conclusion du marché public de travaux relatif à la mise en accessibilité du groupe scolaire du bois de la Grange de Noisiel - lots 1 à 5.18-06-201821-06-201821-06-2018dec20180120.pdf
Conclusion du marché public de prestation intellectuelles relatif à la mission O.P.C. pour la reconstruction de l’École élémentaire Jules FERRY.18-06-201821-06-201821-06-2018dec20180121.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre d'une manifestation lors de la fête de la, musique, organisée par la MJC / maison pour Tous de Noisiel, proche de la Maison de quartier des deux Parcs, à Noisiel (77186)12-06-201819-06-201819-06-2018arr20180101.pdf
Autorisation de neutralisation de 2 places de stationnement cours du Château angle rue Marcelin BERTHELOT et des aménagement de voirie cours du Château pour permettre l'accès au chantier ADOMA rue Marcelin BERTHELOT à Noisiel (77186) à compte du 18 juin 2018 pour une durée de 24 mois15-06-201818-06-201818-06-2018arr20180099.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M. MAAMES, du 9 au 16 mai 2018 inclus au 5 rue Jean JAURES puis du 23 au 28 mai 2018 inclus au 153 rue Claire MENIER puis du 1er au 14 juin 2018 inclus au 5 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186),(abroge et remplace l'arrêté ARR2018_0082 du 29 mai 201813-06-201818-06-201818-06-2018arr20180100.pdf