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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion et d'un monte-meubles, le samedi 1er septembre 2018, pour cause de déménagement, au droit du 20 Cours du Buisson, à Noisiel (77186).22-08-201823-08-201823-08-2018arr20180192.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sous trottoir Avenue Pierre Mendes-France à Noisiel (77186), pour la pose de fourreaux entre deux chambres Telecom, du 16 août 2018 au 31 août 2018.17-08-201820-08-2018arr20180191.pdf
Cessation de fonctions de Charlie MAILLOT en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service de la culture.14-08-201816-08-201816-08-2018arr20180183.pdf
Nomination de Nina DUPART en qualité de mandataire suppléant de la régie de recette auprès du service culture14-08-201816-08-201816-08-2018arr20180184.pdf
Cessation de fonctions de Jean-Michel BIRON et Jocelyne BOSHER en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - milieu ouvert du bois de la Grange.14-08-201816-08-2018arr20180185.pdf
Cessation de fonctions de Guilaine SAINT-EDWARD et Anne-Marie BOUCHE qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Mairie Annexe.14-08-201816-08-2018arr20180186.pdf
Cessation de fonctions de Valerie GORON en qualité de mandataire suppléant de la régie d'avances fêtes et cérémonies - relations publiques et protocoles.14-08-201816-08-2018arr20180187.pdf
Cessation de fonctions de Kelley MAILLARD en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service du patrimoine.14-08-201816-08-2018arr20180188.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de l'action "AIDES" organisée par la M.J.C / Maison Pour Tous de Noisiel, les vendredis 07 septembre et 05 octobre 2018, le mercredi 31 octobre 2018, les vendredis 07 décembre 2018, 04 janvier, 1er février, 1er mars, 05 avril, 03 mai, 07 juin et 05 juillet 2019, de 14 heures à 18 heures 30 et en collaboration avec le CEGIDD, le centre de vaccinations du GHEF du Grand Hôpital de l'Est Francillien, le réseau AVIH, les lycées Jean MOULIN et JEHAN et l'IFSI Théodore SIMON, le vendredi 05 octobre 2018 de 14 heures à 19 heures, face à la M.J.C sur la place du marché et dans les locaux de la M.J.C, à Noisiel (77186).16-08-201816-08-201816-08-2018arr20180189.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "octobre rose 2018" organisée par la M.J.C / Maison Pour Toud
s de Noisiel et la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, le vendredi 09 novembre 2018 de 13 heures à 19 heures, face à la M.J.C sur la place du marché, à Noisiel (77186).		16-08-201816-08-201816-08-2018arr20180190.pdf
Demande de subvention dans le cadre de la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège - Conseil Départemental de Seine et Marne.10-08-201816-08-201816-08-2018dec20180152.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.18.00004, portant sur la construction d'un lieu de de culte, sis allée des Bois à Noisiel.03-08-201813-08-201813-08-2018arr20180182.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : centre commercial du Luzard : 1 allée des Bois - angle cours des 2 Parcs à Noisiel (77186)01-08-201806-08-201806-08-2018arr20180181.pdf
Arrêté instituant un dépose minute limité à quinze minutes sur les deux places de stationnement situées boulevard Salvador ALLENDE en face du bâtiment "A" du numéro 1 de la Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel(77186)01-08-201802-08-201802-08-2018arr20180171.pdf
Arrêté interdisant l’arrêt et le stationnement sur les trois places en face des numéro 46 et 48 du cours des Roches à Noisiel (77186) sauf véhicules autorisés01-08-201802-08-201802-08-2018arr20180172.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un "camion boutique" le mercredi 26 septembre 2018, pour cause d’événement publicitaire, au droit du 83 cours des Roches, à Noisiel (77186)30-07-201802-08-201802-08-2018arr20180173.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public refusée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.18.00009, pour le reclassement d'une salle et une demande de dérogation à l'école élémentaire Jules FERRY, sis Jules FERRY à Noisiel (77186)30-07-201802-08-201802-08-2018arr20180174.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.18.00006, portant sur la modification des ouvrants pompiers à la Ferme du Buisson, sis allée de la Ferme à Noisiel30-07-201802-08-201802-08-2018arr20180175.pdf
Implantation d'un barnum dans le cadre d'après-midi d'information et de dépistage sur le VIH par l'Association AIDES SEINE ET MARNE, le mercredi 29 août 2018, de 14h00 à 18h00, face l'entrée de la gare RER; allée Jean-Paul SARTE, à Noisiel (77186)30-07-201802-08-201802-08-2018arr20180176.pdf
Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement à la Société "BOULANGERIE TRADI NOISIEL" pour le stationnement d'un camion, le dimanche 16 septembre 2018, pour la journée du patrimoine, au droit du 25 place Gaston MENIER, à Noisiel (77186)30-07-201802-08-201802-08-2018arr20180177.pdf
Délégation de signature à Monsieur Xavier ROY, rédacteur contractuel 3ème échelon, instructeur du droit des sols rattaché au service urbanisme / politique de la ville.26-07-201830-07-201830-07-2018arr20180170.pdf
Conclusion du marché public de fournitures N°18D27 relatif à la location-maintenance de fontaine à eau pour les structures petite enfance, la crèche collective et la Maison de l'Enfance et de la Famille.27-07-201830-07-201830-07-2018dec20180151.pdf
Arrêté autorisant l'organisation d'un rallye promenade VTT organisé par l'Association "PLESSIS TREVISE CYCLISTE" le dimanche 14 octobre 2018, sur la Commune de Noisiel21-07-201826-07-201826-07-2018arr20180168.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public par la Société EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, pour installation de poteaux bois et buses bétons rue Marcelin BERTHELOT, et la neutralisation de 20 places de stationnement parking rue Marcelin BERTHELOT pour l'installation de bâtiments modulaires et d'une clôture provisoire sur la Grande allée des Bois à Noisiel (77186) à compter du 11 juin 2018 pour une durée de 24 mois (abroge et remplace l'ARR2018_0093 du 11 juin 2018)26-07-201826-07-201826-07-2018arr20180169.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours du Luzard, avenue Pierre Mendès FRANCE, boulevard Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) pour la pose de chambre satellite du 30 juillet 2018 au 10 août 201819-07-201819-07-2018arr20180167.pdf